X..., entrepreneur, assuré par la compagnie Axa Assurances (compagnie Axa), de la construction d'une piscine ; que des désordres étant apparus, les époux Y... ont assigné M.

que M. et Mme X... ont confié à la société Entreprise Montes, assurée par la société Swisslife assurance de biens (Swisslife), la réalisation d'enduits extérieurs sur des pans de murs, une paroi de piscine

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 22 novembre 2018), M. et Mme R..., propriétaires d'une maison, ont confié à la société Nepp la construction d'une piscine et ont émis des réserves lors de la réception des

en 1979, fait effectuer divers travaux de réfection de la toiture et de la charpente de leur maison par la société Grobost ; qu'après avoir constaté un déversement de la charpente entraînant le mur pignon

procédure civile ensemble l'article 1385 alinéa 5 du Code civil ; Attendu, selon le jugement attaqué rendu en dernier ressort, que, lors d'une visite de sa propriété, des dégâts ayant été causés à sa piscine

QUI, AVEC DEUX AUTRES CAMARADES, S'ETAIT JETE A L'EAU AU MEME MOMENT POUR TRAVERSER LATERALEMENT LA PISCINE A PROXIMITE DU PLONGEOIR; QUE LE Z...

articles qui pourront vous aider un peu à déculpabiliser... bonne lecture» «bonjour Stéphanie, je voulais laisser passer le week-end pour prendre quelques nouvelles ...j'ai vu Jérôme à la séance de piscine

Nathalie Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 28 juin 2017 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Aménagements Dordogne piscines

préfet du Var n'évoquent dans leurs courriers la non-conformité des travaux avec le permis de construire délivré, à savoir la réalisation, en lieu et place des dix-neuf chambres, onze suites et une piscine

A cet égard, la société requérante soutient que le projet dispose, à l'est, d'un accès piéton sécurisé depuis le trottoir de la route de Bandol.

. ; que s'agissant du décès de Maxime X... et en l'absence de toute piste concrètement exploitable à l'exception du suicide, il n'y a lieu à suivre ; que les ultimes arguments tenant aux interrogations

partie de l'organisation de la compétition; que les deux gendarmes et le CRS se trouvaient à proximité du poste de secours et Ulrich X... les avait vus intervenir pour aider les skieurs et déblayer la piste

Dans ce contexte, au regard de la vitesse nécessairement réduite à laquelle elle circule sur cet espace, la dangerosité pour les piétons n'est pas établie.

, Vice-Président GREFFIER : Madame Lorelei PINI PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [A] [H] né le 22 Février 1981 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] représenté par Maître Anthony PINTO

Bien au contraire, il résulte du dossier technique de l'AUAT (observatoire urbain de l'agglomération toulousaine) de 1999, qui porte notamment sur l'analyse du plateau piétonnier que les flux de piétons

relevant de la copropriété ; - enfin, la Métropole a rempli ses obligations en effectuant des travaux de réfection du revêtement de surface du passage, afin d’en assurer la praticabilité pour les piétons

par courrier enregistré à son secrétariat le 18 mai 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Villefranche-de-Rouergue à sa demande de copie des arrêtés municipaux autorisant les battues aux pigeons

rejeté sa demande tendant au sursis à l'exécution des mises en demeure des 8 janvier et 1er février 1988 du maire de Courbevoie lui enjoignant de construire une passerelle permettant le passage des piétons