.] ; que le document [...] est un courriel du 6 juin 2007 émanant de l'équipe présente sur le site coréen SHI, adressé à la direction des opérations de GTT en France et uniquement destiné à deux personnes

SCP BUISSON BRODIEZ, avocat au barreau de NANCY substitué par Me BOUCHEZ, avocate au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président :WEISSMANN Raphaël

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Madame Raphaelle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal MATHIS, Président de chambre Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN, Conseiller Madame Raphaelle BOVE

Cette expertise a été précédée d’un échange de courriels dont un courriel d’un responsable adjoint de Saint Maclou [Localité 9] proposant une intervention du poseur le 6 janvier afin d’effectuer le changement

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raphaël TRARIEUX, Président, Madame Séverine ROMI, Conseillère, Madame Marie-Cécile MOULIN-ZYS, Conseillère

PICOTY AUTOROUTES OJLG/MS Demande relative à d'autres contrats d'assurance Grosse délivrée à RAYNAUD PELAUDEIX, Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, Me Raphaël SOLTNER, le 03-04-25 COUR

en dehors des horaires ainsi institués ; qu'en retenant que l'envoi de courriels aux heures mentionnées ne rapporte pas la preuve d'un travail effectif au-delà du temps de travail effectif

Le juge forme sa conviction en tenant compte de l'ensemble de ces éléments au regard des exigences rappelées aux dispositions légales et réglementaires précitées.

Le salarié fait grief à l'arrêt de le débouter de sa demande en paiement d'un rappel de salaire à titre d'heures supplémentaires, outre congés payés afférents, de dire que sa prise d'acte de rupture du

de paiement d'heures supplémentaires, la cour d'appel a jugé que les éléments qu'elle a présentés, à savoir des courriels envoyés tardivement, une copie de son agenda mentionnant des rendez-vous, des

APPELANTE Mademoiselle [V] [N], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Emilie VERGERIO, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Rachel COURT-MENIGOZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Par courriel reçu au greffe de la cour le 08 avril 2026, le conseil de M. [F] [L] a relevé appel de cette ordonnance. Les parties ont été avisées de l'audience fixée au 14 avril 2026.

la SELARL ELIGE LIMOGES - CABINET VALIERE-VIALEIX, avocats au barreau de LIMOGES DEFENDEURS Madame [Y] [I] née le 11 Décembre 1987 à [Localité 17] [Adresse 6] [Localité 10] représentée par Maître Raphaël

Dès le 9 juillet 2020, Mme [L] avait adressé un courriel à M.

Par courriel en date du 13 mars 2025, le [4] a demandé un délai pour communiquer ses observations et ses pièces.

[I] [N] un courriel ainsi rédigé': «'[I], Je suis le capitaine du CLIFFORD II depuis plus de 5'ans et je viens d'être informé par M.

payés sur ce rappel à hauteur de 1'943,12''.