demandé, si l'implication de celui-ci dans cette société ne s'évinçait pas de son bulletin de paie du 10 décembre 2013 et de sa déclaration d'embauche du 9 décembre 2013, ainsi que de sa présence au château

Y..., demeurant Château de Bel Ebat à Marcoussis (Essonne), en cassation d'un jugement rendu le 18 novembre 1987 par le tribunal d'instance de Pantin, au profit : 1°/ de M.

Y..., demeurant Château de Bel Ebat à Marcoussis (Essonne), en cassation d'un jugement rendu le 18 novembre 1987 par le tribunal d'instance de Pantin, au profit : 1°/ de Mme Josina Z... veuve X...,

X..., demeurant Château de Bel Ebat à Marcoussis (Essonne), en cassation d'un jugement rendu le 18 novembre 1987 par le tribunal d'instance de Pantin, au profit de Mlle Marie Z..., demeurant ..., bâtiment

Y..., demeurant Château de Bel Ebat à Marcoussis (Essonne), en cassation d'un jugement rendu le 18 novembre 1987 par le tribunal d'instance de Pantin, au profit : 1°/ de M.

X..., demeurant Château de Bel Ebat à Marcoussis (Essonne), en cassation d'un jugement rendu le 18 novembre 1987 par le tribunal d'instance de Pantin, au profit : 1°/ de M.

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE BORDELAISE DE CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL (SBCIC), dont le siège social est à Bordeaux (Gironde), 42 cours du Chapeau

Robert Z..., demeurant Chante Coucou, Les Quatre Saisons, 12850 Onet Le Château, 2°/ de la compagnie d'assurances AXA Assurances, section Languedoc-Pyrénées, dont le siège est ..., 3°/ de la Caisse

Bernard Y..., demeurant 4, impasse avenue du Château de Couterne à Bagnolles-de-l'Orne (Orne), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle X..., veuve A..., demeurant à Boissy l'Aillerie, Montgeroult (Val-d'Oise), ferme du Château

rapport du 5 mai 1998, que tous les médecins qui ont procédé à son examen pendant sa garde à vue ont constaté des lésions d'origine traumatique au niveau du bras, de la région orbitaire gauche, du cuir chevelu

et de la société baron Philippe de Y..., le tribunal de grande instance a annulé plusieurs marques de vins déposées par Louis X..., qui comportaient le mot "mouton" et contrefaisaient les marques "Château

établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du 15 mars 1966 ; qu'à la suite d'une réorganisation entraînant la fermeture du service de suite du centre éducatif spécialisé de Frasne-le-Château

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) La COPROPRIETE RESIDENCE DU CHATEAU, dont le siège social est

(le souscripteur), nu-propriétaire d'un château endommagé par les tempêtes survenues les 27 et 28 décembre 1999, a obtenu la condamnation judiciaire de l'assureur, auprès duquel il avait souscrit, par

B..., dirigeant de la société Etudes et conseils pour l'investissement patrimonial (la société ECIP), a acquis un bâtiment classé monument historique, dénommé « château de la Motte », dans le but d'y aménager

assigné le syndicat des copropriétaires en annulation d'une décision de l'assemblée générale des copropriétaires du 8 avril 1993 lui refusant l'autorisation de créer une évacuation des eaux usées sur le chéneau

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière Château de Pourteils

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vignobles Rocher Cap de Rive n° 3 Château Hauterive, société

mémoire ampliatif et reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 3 janvier 1994), que la société des Vignobles EF Miailhe (la société), exploitant un domaine viticole dénommé "Château