Codes de loi français

Article Annexe 3

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Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

spécifiques, convention collective, accords de branche et d'entreprises, règlement intérieur ; -connaître la législation du travail relative aux discriminations ; -énumérer les caractéristiques propres au règlement intérieur ; -lister les registres et affichages

Article 34

Section 6 : Loteries publicitaires, Art. L121-36, Sct. Section 7 : Achats par l'intermédiaire des opérateurs de communications électroniques, Art. L121-42, Art. L121-43, Art. L121-44, Art. L121-45, Art. L121-46, Art. L121-47, Art. L121-48, Art.

Article Annexe Ib

C 5.15 Préciser les objectifs, les besoins, les contraintes et les choix d'ordre visuel, esthétique, technique et publicitaire.

Article Annexe IV d

-identifier et comprendre les spécificités de l'annonceur -mettre en perspective la communication de l'annonceur au regard des enjeux sociétaux -percevoir la représentation comme une construction -identifier les éléments constitutifs du message publicitaire

Article Annexe I

Le service des mets est effectué selon les techniques professionnelles et les consignes reçues, Les techniques suivantes doivent être maîtrisées : C 3.8 Présenter et encaisser la note de bar et/ou de restaurant Factures et documents publicitaires

Article Annexe 1

procès-verbal comportant les décisions prises en assemblée générale des copropriétaires (opposant ou défaillant) et, le cas échéant, information des occupants de chaque immeuble de la copropriété des décisions prises par l'assemblée générale par affichage

Article Annexe I (suite)

usage alimentaire en fonction de leurs propriétés et de la réglementation en vigueur S4 4 : Sciences appliquées à l'environnement professionnel S4.4.1 : Démarche qualité S4.4.1.1 : Valorisation de la qualité alimentaire - Étiquetages et affichage

LEGIARTI000039343506

X E I V Siège et ressort des tribunaux judiciaires et des tribunaux de première instance compétents pour connaître des actions engagées sur le fondement des dispositions des instruments internationaux et communautaires relatives au déplacement illicite

Article L43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 63 > 73

installations radioélectriques, l'Agence nationale des fréquences peut, après une procédure contradictoire, mettre en demeure, dans un délai qu'elle détermine, la personne responsable de se conformer à ces dispositions et de cesser tout agissement illicite

Article Annexe 8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Le commissaire aux comptes ne peut démissionner d'une mission ou mettre fin à une prestation pour se soustraire à la déclaration de sommes ou d'opérations soupçonnées d'être d'origine illicite.

Article Annexe

. ― La programmation des messages publicitaires en outre-mer Article 60. ― Les relations avec l'INA Disposition finale Préambule La télévision est le premier loisir des Français, mais elle est en réalité bien davantage.

Article Annexe

Dans la perspective de l'argumentation, on étudie plus particulièrement l'image publicitaire et le dessin d'humour.

LEGIARTI000034846415

Il inclut également les éventuels dispositifs additionnels matériels et logiciels qui assurent la coordination de ces fonctionnalités, tels que le dispositif asservissant la décision d'état de présence illicite d'un véhicule dans la zone de détection,

Article Annexe

Prise en charge, traitement substitutif et sevrage : alcool, tabac, psycho-actifs et substances illicites - Expliquer les éléments de prévention et de dépistage des conduites à risque pouvant amener à une dépendance vis-à-vis du tabac, de l'alcool ou

Article Annexe

Des moyens importants seront affectés en Guyane, en particulier au bénéfice du centre spatial guyanais et de la lutte contre les activités illicites. 2.3.2. Les accords de défense La liste des accords de défense a été rendue publique.

Article Annexe I

. - affichage de l'interdiction. 4.6.

Article Annexe I

Objet du contrôle : - affichage du nom des produits et des symboles de danger lisible sur les emballages (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure). 3.4.

Article Annexe I

Objet du contrôle : - affichage visible de l'interdiction de feu dans les zones à risques. 4.5.

Article Annexe IIIb

Structure du calculateur basique a) Terminologie des calculateurs - b) Terminologie relative au calculateur - 5.7 Microprocesseurs - 5.8 Circuits intégrés - 5.9 Multiplexage - 5.10 Fibre optique - 5.11 Affichages