Pour l'organisation du contrôle du revenu de solidarité active et les échanges d'information, la convention comporte : 1° Un plan détaillé de contrôle du service de l'allocation portant sur une analyse des risques identifiés au niveau national et local

Article R6322-26

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 05 > 99

Code de la santé publique

l'issue des recours formés par les usagers ; 2° A partir notamment de ces informations, le comité : a) Procède à une appréciation des pratiques concernant des droits des usagers et la qualité de l'accueil et de la prise en charge, fondée sur une analyse

Article L1321-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 37

Code de la santé publique

Les données sur la qualité de l'eau destinée à la consommation humaine notamment les résultats des analyses réalisées dans le cadre du contrôle sanitaire et chez les particuliers, sont transmises par le directeur général de l'agence régionale de santé

Article R513-10-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 48 > 76

Code de la santé publique

513-10-12 ; 1° bis La déclaration des autres effets indésirables, y compris ceux résultant d'un mésusage du produit ; 2° L'enregistrement, l'évaluation et l'exploitation de ces informations dans un but de prévention ; ces informations sont analysées

Article R1333-61

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 25

Code de la santé publique

-Le réalisateur de l'acte utilisant les rayonnements ionisants à des fins de diagnostic médical ou de pratiques interventionnelles radioguidées évalue régulièrement les doses délivrées aux patients et analyse les actes pratiqués au regard du principe

Article Annexe VII d

—

L'extraction des éléments-traces métalliques Cd, Cr, Cu, Ni, Pb et Zn et leur analyse est effectuée selon la norme NF X 31-147 (juillet 1996). Le pH est effectué selon la norme NF ISO10390 (novembre 1994). 3.

Article Annexe I

—

Le candidat : - Organise une veille en termes d'information dans le champ d'intervention de l'organisation dans le cadre de réseaux professionnels - Analyse les caractéristiques économiques, sociales, politiques et culturelles de son territoire - Analyse

Article Annexe II-3-1 (art. A212-76)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72

Code du sport

. - Préparer le projet stratégique de performance dans un champ disciplinaire : - il analyse les caractéristiques économiques, sociales, politiques et culturelles de la discipline de référence ; - il analyse les facteurs de la performance sportive individuelle

Article Annexe I

—

Les échantillons analysés sont constitués de prélèvements issus des gaz, réalisés sur une période d'échantillonnage de six à huit heures. d-2. Mesures en semi-continu.

LEGIARTI000032368100

—

. - analyser le dossier d'exécution et repérer les contraintes du chantier dans le domaine d'activité du gros œuvre ; L'emploi de chef de chantier gros œuvre s'exerce sur des chantiers, le plus fréquemment à l'extérieur et en plein air, mais aussi à l'intérieur

LEGIARTI000031642797

—

ANNEXE I Fréquence des prélèvements d'échantillons d'eau et des analyses POPULATION DESSERVIE DÉBIT FRÉQUENCE ANNUELLE (1) De 0 à 49 habitants De 0 à 9 0,1 De 50 à 499 habitants De 10 à 99 0,2 De 500 à 1 999 habitants De 100 à 399 1

Article L2312-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 36

Code du travail

des emplois à temps partiel, formation professionnelle, évolution professionnelle et conditions de travail), investissement matériel et immatériel ; 2° Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de l'entreprise : diagnostic et analyse

Article 371 bis F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 23 > 87

Code général des impôts, annexe II

caractérisant la situation financière et économique de l'entreprise ; b) Un commentaire sur la situation financière et économique de l'entreprise ; c) A partir de la clôture du deuxième exercice suivant le début de leur relation contractuelle, une analyse

Article L123-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 58 > 88

Code de l'éducation

Ce rapport analyse notamment, au regard de cette stratégie, la situation des établissements d'enseignement supérieur ayant bénéficié des responsabilités et compétences élargies prévues aux articles L. 712-10, L. 762-5 et L. 954-1 à L. 954-3.

Article Annexe III

—

Module 2. 3 : déontologie et analyse des pratiques (durée : 18 heures).

Article Annexe II

—

Module 2. 4 : déontologie et analyse des pratiques (durée : 18 heures).

Article 8

—

Les épreuves spécialisées se rapportant au programme déterminé en annexe comprennent : Epreuve écrite : Analyse critique d'un programme rédigé dans un langage évolué choisi par le candidat sur une liste fixée par arrêté du ministre intéressé et publiée

Article 4.2.1

—

sur la santé et sur l'environnement ; veille à l'application de ces dispositions ; ― participe aux travaux visant à définir des dispositifs permettant de réduire la pollution atmosphérique et, en particulier, les émissions de dioxyde de carbone ; ― analyse

Article 1

—

dépendantes, laboratoires d'analyses médicales, fournisseurs et autres prestataires de services, ou toute autre personne physique ou morale autorisée à réaliser des actes de prévention, de diagnostic et de soins, à réaliser une prestation de service ou des analyses

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