L'équipe pluridisciplinaire ainsi constituée est animée et coordonnée par le médecin du travail. Les membres de l'équipe pluridisciplinaire exercent leurs fonctions en toute indépendance.

Article L202-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 01 > 03

Code de la construction et de l'habitation

Elles ont pour objet d'attribuer aux associés personnes physiques la propriété ou la jouissance d'un logement à titre de résidence principale et d'entretenir et animer les lieux de vie collective qui y sont attachés.

Article R211-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 26 > 12

Code du cinéma et de l'image animée

La demande de visa est adressée au Centre national du cinéma et de l'image animée au moins deux semaines avant la date prévue pour la première représentation publique de l'œuvre ou du document.

Article Annexe 2

—

Accompagnement Capacité à mobiliser la connaissance des champs d'intervention du CCF Conduite de projet (individuel, collectif, de territoire) Capacité à construire des outils d'observation et d'analyse Conduite d'interventions collectives (animation

LEGIARTI000044813167

—

œuvres sur internet sont les suivantes : 1° Données à caractère personnel et informations provenant des organismes de défense professionnelle régulièrement constitués, des organismes de gestion collective, du Centre national du cinéma et de l'image animée

LEGIARTI000026460169

—

Conseiller territorial socio-éducatif. Assistant de service social principal. Assistant territorial socio-éducatif principal. Assistant de service social. Assistant territorial socio-éducatif. Infirmier de classe supérieure.

Article Annexe 3

—

Les obligations d'ordre pédagogique et relationnel : - respect de la liberté pédagogique des animateurs ; Les obligations d'ordre administratif : - vérification du respect des plannings et des horaires ; 4.

Article 6

—

. - La sous-direction du développement professionnel et des relations sociales anime le dialogue social et les relations collectives du travail. Elle élabore les textes réglementaires, notamment ceux relatifs aux statuts des personnels.

Article 27

—

A modifié les dispositions suivantes : -Code du cinéma et de l'image animée Art. L212-3 A abrogé les dispositions suivantes : -Code de commerce Art. L123-1-1 A modifié les dispositions suivantes : -Code de commerce Art.

Article 9

—

relations entre les différents acteurs ; - participer, au sein d'une équipe, à la mise en œuvre d'un projet pédagogique en cohérence avec le projet éducatif dans le respect du cadre réglementaire des accueils collectifs de mineurs ; - encadrer et animer

Article 211-2

—

Elle anime la politique de contrôle de gestion dans les directions et services de la police nationale et apporte son concours technique à la mise en oeuvre du volet performance du budget du programme police nationale.

Article 7.2.2

—

Pour cela, elle définit et organise des réseaux cohérents d'espaces naturels terrestres à haute valeur écologique, anime et coordonne la gestion des espaces naturels et promeut les espaces de connexion écologique pour contribuer à la conservation de la

Article 8

—

A ce titre, il anime la démarche de définition et de formalisation des objectifs et indicateurs de la direction et assure leur mise en cohérence. Il assure le contrôle de gestion au niveau central et élabore les tableaux de bord de la direction.

Article 16

—

Elle pilote et anime les réseaux de professionnels de soutien répartis sur l'ensemble du territoire, sans préjudice des compétences de la direction des ressources humaines, des finances et des soutiens de la police nationale.

Article R3415-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 92 > 78

Code de la défense

d'état-major de l'armée de l'air et de l'espace ou son représentant ; i) Le directeur général de la gendarmerie nationale ou son représentant ; j) Le directeur du budget ou son représentant ; k) Le président du Centre national du cinéma et de l'image animée

Article Annexe 2-3-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 18

Code de l'action sociale et des familles

. - Prestations d'animation de la vie sociale : - accès aux animations collectives et aux activités organisées dans l'enceinte de l'établissement ; - organisation des activités extérieures.

Article L6212-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 72

Code général des collectivités territoriales

dispositions du code de procédure pénale relatives à l'exercice de la mission de police judiciaire et des dispositions du code général des collectivités territoriales relatives à la prévention de la délinquance, le représentant de l'Etat à Saint-Barthélemy anime

Article L6312-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 72

Code général des collectivités territoriales

Article R321-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 08 > 84

Code de la construction et de l'habitation

l'Agence nationale de l'habitat, en coordination avec l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie et dans le respect des orientations définies conformément à l'article R. 321-5 du code de la construction et de l'habitation, suscite, anime

Article R1221-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 48 > 14

Code de la santé publique

Elle en définit les orientations, anime et coordonne les actions des différents intervenants et veille au respect des procédures de surveillance organisées par la présente section.

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