Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
983 résultats pour « artiste lyrique »
CodexAI
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983 résultats pour « artiste lyrique »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE I
-disposer d'un ou de plusieurs espaces intérieurs supplémentaires pouvant être utilisés comme espace de motricité ou d'éveil culturel et artistique au cours de la journée d'accueil d'une surface minimale totale de 15 m2 pour les micro-crèches, de 20 m2
LEGIARTI000026498432
Enseignement artistique. Enseignement général du second degré. Enseignement technique et professionnel. Formation en conduite de véhicules. Formation professionnelle. Blanchisserie industrielle. Lavage de vitres.
Article Annexe II
Dans cette partie, on doit trouver des éléments de recherches historiques et artistiques relatifs au domaine professionnel, des études de différentes méthodes et techniques de réalisation, des schémas, des dessins artistiques et techniques, des gouachés
Article 7
de l'article 8, de l'article 9, du premier alinéa de l'article 10 et des articles 12 et 19 ; 37° L'article 2 du décret n° 88-605 du 6 mai 1988 pris pour l'application de l'article 9 de la loi n° 88-20 du 6 janvier 1988 relative aux enseignements artistiques
Article 1
III Artiste mime. 133 2 ans Studio Magenia. ― Académie européenne de théâtre corporel. III Agenceur d'espace intérieur. 233 5 ans MJM graphic design Nice. ― MJM graphic design Paris.
Article 1
III Chargé de production de projets artistiques. 323 2 ans Nouvelle agence culturelle régionale en Rhône-Alpes (NACRE). III Délégué pharmaceutique. 331w 2 ans Ecole MEDCOMM.
Article L811-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 35
En application des articles L. 312-6 et L. 312-7 du code de l'éducation, des enseignements artistiques sont dispensés, à titre obligatoire ou facultatif, dans les établissements publics d'enseignement mentionnés au présent article. II.
Article Annexe IIa
Unité (U6, épreuve E6) : Arts appliqués et cultures artistiques L'unité englobe l'ensemble des capacités et compétences énumérées par l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement d'arts appliqués et cultures artistiques pour les classes
Article Annexe IIa
Unité (U6, épreuve E6) : Arts appliqués et cultures artistiques L'unité englobe l'ensemble des capacités et compétences énumérées par l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement d'arts appliqués et cultures artistiques pour les classes
LEGIARTI000042466807
EN GROS 1930 MEUNERIE 1405 FRUITS LEGUMES EXPEDITION EXPORTATION 1589 MAREYEURS-EXPEDITEURS 1624 CONFISERIE CHOCOLATERIE COMMERCE DE GROS 14 : Activités culturelles, spectacle 3090 SPECTACLE VIVANT ENTREPRISES DU SECTEUR PRIVE 1285 ARTISTIQUES
Article Annexe II
: Français U54 2,5 Ponctuel écrit 3 heures Ponctuel écrit 3 heures CCF Sous-épreuve E52 : Histoire géographie et enseignement moral et civique U52 2,5 Ponctuel écrit 2 h 30 Ponctuel écrit 2 h 30 CCF E6 Epreuve d'arts appliqués et cultures artistiques
LEGIARTI000022763715
Clip Constitue un clip un film vidéo bref, destiné à illustrer une œuvre musicale, cinématographique ou à promouvoir une personne (artiste, compositeur, auteur...). (*) Les prises de vues peuvent être des photographies.
Article 4
mois : -2 000 euros pour les entreprises pour lesquelles le solde mentionné au 3° du I est inférieur, en valeur absolue, à 2 000 euros ; La condition relative à l'emploi d'un salarié prévue au premier alinéa du présent III n'est pas applicable aux artistes
Article 1
IV Animateur polyvalent du tourisme. 334 2 ans Centre de formation professionnelle (CFP) L'Entrée des artistes. IV Coordinateur de projets en loisirs et tourisme adaptés. 334p 2 ans Maison familiale rurale de Chapeau Cornu.
Article 1
dentaires libéraux (APCDL) IV Prothésiste dentaire (BTM) 331s 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Animateur polyvalent tourisme loisir 334t 1 an Centre de formation professionnelle (CFP) L'Entrée des artistes
Article Annexe IV
UNITÉ U52 - Histoire-géographie et enseignement moral et civique Histoire-géographie : UNITÉ U6 - Arts appliqués et cultures artistiques Le programme sur lequel repose l'unité est défini par l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement
Article Annexe IV
UNITE U 52 - Histoire-géographie et enseignement moral et civique Histoire-géographie UNITE U 6 - Arts appliqués et cultures artistiques Le programme sur lequel repose l'unité est défini par l'arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement
Article 1
l'ameublement (AFPIA SUD-EST) IV Contrôleur qualité mode textile et cuir 240 r 3 ans Lycée Louise Labé - Lycée des métiers du vêtement de peau et du prêt-à-porter ― Lycée des métiers de la relation clientèle et des services administratifs IV Artiste
Article 1
Accompagnant(e) périnatal(e) 330 3 ans CeFAP (centre de formation des accompagnantes périnatales) III Enseignant - formateur de langue des signes française (DU) 333 3 ans Université Grenoble-III - Université Stendhal III Artiste
Article L311-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 29
carrières exerçant leurs fonctions dans des entreprises ne relevant pas du régime spécial de la sécurité sociale dans les mines, les obligations de l'employeur étant, en ce qui les concerne, assumées par le ou les exploitants intéressés ; 15° les artistes
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