COMPOSITION DES LOGEMENTS : 1 pièce principale avec coin cuisine, cabinet de toilette, placards, W.C., douche, raccordement aux réseaux divers. SURFACE habitable minimale (m2) : 18. TYPE DE LOGEMENTS : I bis.

Article Annexe III

—

Elle peut comporter une ou plusieurs parois et elle est entièrement située en avant d'un nez de plancher.

Article 3

—

et la défense ; 20° Le sous-préfet dans son arrondissement, le secrétaire général de la préfecture et, le cas échéant, le secrétaire général pour les affaires régionales et le secrétaire général pour l'administration de la police, le directeur du cabinet

Article 2

—

l'emploi (CNPE) de la plasturgie-Fédération de la plasturgie et des composites Dessinateur des lots techniques du bâtiment 230n 3 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de la branche professionnelle des bureaux d'études techniques, des cabinets

Article Annexe II - II. Maquette 5

—

Phase de consolidation -e-learning Connaissances à acquérir : -connaissance de la gestion du cabinet, gestion des risques, vigilance épidémiologie-santé publique appliquées à la Dermatologie : -connaître l'organisation en termes de registres régionaux

Article 1

—

Services centraux Chef de cabinet du secrétaire général du Gouvernement A 1 50 Chargé de mission adjoint au secrétariat général du Gouvernement, secrétaire général de la commission interministérielle de la politique immobilière

Article 30

—

Ils souhaitent encourager et valoriser l'effort des chirurgiens-dentistes libéraux à la modernisation et au développement de l'équipement informatique de leur cabinet.

LEGIARTI000033889918

—

Sur proposition de la ministre des outre-mer : Le directeur général des outre-mer (titulaire), son directeur de cabinet (suppléant).

Article Annexe 22-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 19 > 55

Code de la santé publique

Entre l'établissement de santé..., sis..., et M. ou Mme..., médecin, dont le cabinet est situé..., Ou Entre l'établissement de santé..., sis ..., et M. ou Mme ..., sage-femme, dont le cabinet est situé ..., Ou Entre l'établissement de santé..., sis...

Article 1

—

du code du travail IV Comportementaliste-médiateur pour animaux de compagnie 330,212 3 ans EAPAC IV Assistant (e) dentaire 331s 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et la formation professionnelle (CPNEFP) des cabinets

Article Annexe 8

—

Le médecin formalise son adhésion par le biais d’un formulaire mis à sa disposition par l’Assurance Maladie qu’il adresse à la Caisse Primaire d’Assurance maladie du lieu d’implantation de son cabinet principal par lettre recommandée avec accusé de réception

Article 70

—

Le médecin libéral conventionné exerçant en secteur à honoraires différents, reçoit une aide financière complémentaire d'un montant de 2 066 euros brut, par mois, pour une activité libérale de 8 demi-journées et plus par semaine.

LEGIARTI000047511824

—

Article 31 Le présent accord peut être amendé à tout moment, par écrit, d'un commun accord entre les Parties.

Article 1

—

des armées ; 6° Le directeur du renseignement et de la sécurité de la défense ; 7° Le directeur de la sécurité aéronautique de l'Etat ; 8° Le directeur de la protection des installations, moyens et activité de la défense ; 9° Le sous-directeur des cabinets

Article R113-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 00 > 14

Code des relations entre le public et l'administration

Pour la délivrance d'une carte nationale d'identité, d'un passeport, d'un permis de conduire ou d'un certificat d'immatriculation d'un véhicule, le demandeur peut justifier de son domicile par la production, à l'administration en charge de l'instruction

Article A811-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 73

Code de commerce

La note est affectée d'un coefficient 3. 5° Une épreuve d'une durée d'une heure trente portant sur le droit social lié aux procédures collectives.

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 39

Arrêté du 25 novembre 1985 fixant les plafonds de loyers à prendre en considération pour le calcul de l'allocation de logement instituée par la loi n° 75-623 du 11 juillet 1975.

s'il s'agit d'une personne ou d'un ménage ayant deux enfants ou personnes à charge ; 1492 F s'il s'agit d'une personne ou d'un ménage ayant trois enfants ou personnes à charge ; 1679 F s'il s'agit d'une personne ou d'un ménage ayant quatre enfants ou

Article 1

—

FOREPABE IV Secrétaire médical 324t 3 ans Bioprépa IV Secrétaire médical 324t 3 ans AVLIS conseils formation placement IV Assistant dentaire 331s 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) des cabinets

Article Annexe 2

—

RST1 2 Expert appui à la coordination d'un projet de recherche opérationnelle/paludismes. 14 463 Bosnie-Herzégovine.

Article A812-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 74

Code de commerce

La note est affectée d'un coefficient 3. 4° Une épreuve d'une durée d'une heure trente portant sur le droit social lié aux procédures collectives.

Page 43 · 68 083 résultats

← Précédent Suivant →