Avenant n° 55 du 2 mars 2010 relatif aux frais de déplacement pour l'année 2010

Accord du 28 février 2017 relatif aux frais de déplacement des ingénieurs-conseils mutés

Accord du 4 mars 2014 relatif aux frais de déplacement au 1er janvier 2014

Avenant du 4 mars 2014 relatif aux frais de déplacement au 1er janvier 2014

UN ACCORD RELATIF AUX FRAIS DE DEPLACEMENT DANS UN CONTEXTE DE CRISE SANITAIRE LIEE AU COVID 19

Accord d'entreprise sur le remboursement des frais de déplacements professionnels au sein de Terres d'Armor Habitat

(Z...), seul visé par la poursuite, présentait un avantage pour (elle) dans la mesure où il d incorporait à son salaire des frais de déplacement dont elle ne bénéficiait plus en raison de la proximité

Le montant total des frais de déplacement des consorts B..., outre les frais de déplacements pour se rendre aux expertises qui relèvent des dépens, en lien avec l’infection nosocomiale, est de 2 857,91

Par un courrier adressé à la rectrice de l'académie de Grenoble le 9 novembre 2021, demeuré sans réponse, il a sollicité l'indemnisation des frais de déplacement exposés à l'occasion de ses soins.

Protocole d'accord du 31 janvier 2024 relatif aux frais de déplacement des ingénieurs conseils mutés

Annexe I SALAIRES OUVRIERS frais de déplacement Avenant n° 40 du 7 juillet 1999

Annexe I Salaires ouvriers frais de déplacement Avenant n° 41 du 8 février 2001

Avenant 1 Accord d'entreprise 2022-3 Prise en charge des temps et des frais de déplacement

Accord du 31 janvier 2018 relatif aux frais de déplacement des salariés participant à une réunion paritaire

Avenant n° 65 du 5 juillet 2016 relatif aux frais de déplacements des ouvriers (annexe I)

Avenant n° 68 du 6 juillet 2018 relatif aux frais de déplacements des ouvriers (annexe I)

Avenant n° 69 du 24 juin 2019 relatif aux frais de déplacement des ouvriers (annexe I)

Avenant n° 80 du 20 mars 2025 relatif aux frais de déplacement des ouvriers (annexe I)

Avenant n° 71 du 10 juillet 2020 relatif aux frais de déplacement des ouvriers (annexe I)

Avenant n° 72 du 29 octobre 2020 relatif aux frais de déplacement des ouvriers (annexe I)