Sont considérés comme constituant un bâtiment distinct : Chaque habitation individuelle isolée ; Chaque ensemble d'habitations individuelles jumelées ; Chaque ensemble d'habitations individuelles réunies en bande ou d'immeubles collectifs, d'une longueur

Article 3

—

l'enseignement technologique et, sans condition d'âge, aux femmes sans emploi qui sont veuves non remariées, divorcées non remariées, séparées judiciairement, célibataires assumant la charge d'au moins un enfant, ou bénéficiaires de l'allocation de parent isolé

Article Annexe 21

—

dans lequel l'influenza aviaire et la maladie de Newcastle n'ont pas été constatées dans les 30 jours précédant l'expédition, et dans lequel la psittacose et l'ornithose n'ont pas été constatées dans les 60 jours précédant l'expédition ; d) Ont été isolés

Article Annexe III ter

—

Classe environnementale : (inchangé ou à renseigner si modification), est entièrement conforme au type variante version dont le prototype a fait l'objet du procès-verbal d'agrément de prototype ci-dessus et peut être immatriculé sans réception à titre isolé

Article Annexe 1

—

Nutrition - glandes endocrines Une aptitude pourra être accordée aux hypothyroïdies isolées, quelle qu'en soit l'étiologie, si l'affection est asymptomatique, stable depuis longtemps, équilibrée par une opothérapie substitutive. 10.

Article L230-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 20

Code rural (nouveau)

Les règles mentionnées au premier alinéa prévoient notamment l'exclusion des denrées alimentaires qui se composent de cultures cellulaires ou tissulaires dérivées d'animaux ou qui sont isolées ou produites à partir de cultures cellulaires ou tissulaires

Article R719-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 91 > 77

Code rural (nouveau)

Ne pas héberger en sous-sol et, sous réserve des dispositions de l'article R. 716-16, sous des tentes ; ne pas avoir recours à des caravanes pliantes ; 2° Permettre à l'occupant de clore son logement et d'y accéder sans danger et librement ; 3° Isoler

Article L525-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 02

Code monétaire et financier

La valeur de chaque opération de paiement isolée ne peut excéder le montant de 50 €. La valeur mensuelle cumulée des opérations de paiement pour un même abonné ne peut excéder le montant de 300 €.

Article L521-3-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 31 > 33

Code monétaire et financier

Article L126-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 21 > 93

Code rural (nouveau)

d'essences forestières ou dans lesquelles la reconstitution après coupe rase peuvent être interdits ou réglementés ; lorsqu'elles s'appliquent à des terrains déjà boisés, les interdictions ou réglementations ne peuvent concerner que des parcelles boisées isolées

Article Annexe 3

—

Secteur d'application -la mise en place d'une isolation de combles ou de toiture ; A défaut, la preuve de réalisation de l'opération mentionne la mise en place d'un matériau avec ses marque et référence et la surface de matériau installée, et elle est

Article 13

—

les mêmes que dans la zone de vent fort. 2° Les rapports entre les efforts entraînant la ruine de l'ouvrage et ceux correspondant aux charges dues au vent et à la température sont les suivants : a) Pour les conducteurs, les câbles de garde, les isolateurs

Article 9

—

durée du courant susceptible de les parcourir en cas de défaut, de manière à prévenir leur détérioration et les risques d'incendie par échauffement. 6° Les conducteurs de terre connectés à une prise de terre autre que celle des masses doivent être isolés

Article Annexe III

—

Paroi opaque thermiquement isolée Une paroi opaque est dite thermiquement isolée si son coefficient de transmission thermique U n'est pas supérieur à 0,50 W/ (m ². K).

Article Annexe 2

—

Pour la mise en place d'une isolation thermique en rampant de toiture, la résistance thermique R doit être supérieure ou égale à 6 m2.K/W.

Article Appendice

—

Pour éviter la propagation d'un incendie extérieur à une tour de contrôle, celle-ci est isolée par un volume de protection répondant aux conditions fixées par le présent cahier des charges. 4.2.

Article Annexe 11-2 (suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 05

Code de la santé publique

B. - Lésions tympaniques Une perforation sèche isolée ne justifie aucune IPP spécifique en dehors de celle liée au déficit auditif. En cas d'otorrhée, un taux de 2 à 4 % peut être retenu en plus de celui entraîné par un déficit auditif.

Article CH 10

—

Toutefois, en vue d'assurer s'il y a lieu une correction acoustique ou un filtrage de l'air à l'intérieur des conduits, des matériaux non inflammables à titre permanent pourront être localement admis.

Article CH 32

—

Toutefois, ces prescriptions ne concernent pas : - les accessoires des organes terminaux situés dans une pièce et ne desservant qu'elle ; - ponctuellement, les matériaux de catégorie M 1 assurant une correction acoustique ou une régulation aéraulique

Article Annexe unique (suite)

—

dans le nombre de pièces mises en location 18 Occultation opaque extérieure (volets roulants, persiennes, ...) ou intérieure (rideaux, double-rideaux, ...) dans chaque pièce recevant du couchage X 5 X X X X X 19 Confort acoustique

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