Mme [K] fait grief à l'arrêt de la débouter de sa demande de restitution de la somme versée au titre des frais complémentaires de la première année de Master, alors « que les organismes publics ou privés

l'employeur lors de l'embauche ou lors de l'exécution du contrat de travail ; que l'employeur faisait valoir que si la fiche de poste de l'emploi d'animateur juridique faisait mention d'un diplôme de master

[P] [C] sollicitait la condamnation de son frère à faire rapport à la succession des sommes de 1.700 €, 18.860 € et 2.265,23 €, la fixation de la masse partageable à la somme de 32.530,85 € et de ses droits

Celui-ci est alimenté par le versement, par les entreprises de travail temporaire, d'une contribution équivalent à 0,50 % de la masse salariale de l'ensemble des intérimaires en contrat de travail temporaire

sur la valeur ajoutée et les intérêts légaux à compter du 09 juin 2016 ; - condamné les sociétés cotisantes à déclarer au fonds professionnel pour l'emploi dans le travail temporaire (FPE -TT) leur masse

Celui-ci est alimenté par le versement, par les entreprises de travail temporaire, d'une contribution équivalent à 0,50 % de la masse salariale de l'ensemble des intérimaires en contrat de travail temporaire

Y..., l'arrêt retient que la mission confiée à celui-ci se limite à la réalisation de l'avant-projet, ainsi qu'à la confection des plans de coupe et de masse, qu'elle a pris fin à l'obtention de l'autorisation

chose ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que la créance de la banque envers le débiteur en liquidation des biens ne pouvait être compensée avec la dette née de la faute de la banque envers la masse

C... déclaraient vendre leur maison d'habitation à Mme veuve C..., leur mère et belle-mère, soit déclaré inopposable à la masse des créanciers par application de l'article 1167 du Code civil ; que le tribunal

service de certains membres du personnel, ont demandé, en application de la convention collective des hôtels du département des Alpes-Maritimes, la réintégration des sommes ainsi détournées dans la masse

Kienzle a repris le matériel informatique ; qu'à la suite du prononcé de la liquidation des biens de la société Filhol, le syndic a assigné la société Kienzle afin de voir déclarer inopposable à la masse

énonçant notamment comme motif "une baisse d'activité de notre magasin consécutive au changement d'enseigne et qui nous contraint à rechercher des allégements substantiels de charge et notamment de notre masse

A..., a été mise en règlement judiciaire ; que, par arrêt du 26 février 1985, cette procédure a été étendue aux époux A... sans constitution d'une masse commune ; que, par jugement du 22 juin 1992, confirmé

l'utilisation d'un gaz, par exemple, qu'on appelle le Zyklon B., moi, je considère que d'un point de vue technique il est impossible, je dis bien impossible, de l'utiliser dans des (...) exterminations de masse

LORSQU'IL Y A LIEU D'IMPOSER DES PRESCRIPTIONS ARCHITECTURALES, LES SECTEURS POUR LESQUELS UN PLAN DE MASSE COTE A TROIS DIMENSIONS DEFINIT DES DISCIPLINES SPECIALES" ; CONSIDERANT QUE LE REGLEMENT

, a été mise en redressement judiciaire par un jugement du 1er février 2016 ; que par une lettre du 17 mars 2016, le conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes a déclaré, sous la signature

chacune un trou allongée (permettant d'insérer une boucle fixée sur la face avant dans laquelle peut se glisser une tringle) ; un couvercle en métal roulé venant se poser sur le roulé du corps de la malle

de leurs constatations ; que la société faisait valoir, pour justifier la différence de rémunération existant avec une autre salariée, que cette dernière, étant titulaire d'un diplôme de niveau master