notamment au contact d'eau ou dans des lieux humides, susceptibles d'être souillés par les déjections de ces animaux : a) Travaux effectués dans les mines, carrières (travaux au fond), les tranchées, les tunnels, les galeries, les souterrains ; travaux

Article Annexe

—

Intitulé de la compétence 1 Au-delà de la simple application des règles, le conducteur doit comprendre le pourquoi de la réglementation relative à la conduite.

Article R221-128

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 24 > 92

Code monétaire et financier

Pour l'application de l'alinéa précédent, sont considérés comme maintenus irrégulièrement ouverts les produits d'épargne réglementée d'une même catégorie qui ont été ouverts après l'ouverture du premier produit d'épargne réglementée de cette catégorie

Article 2

—

Le corps des conducteurs des travaux publics de l'Etat comporte deux grades: Conducteur des travaux publics de l'Etat. Conducteur principal des travaux publics de l'Etat.

Article Tableau n° 56

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 31

Code rural (nouveau)

par la présence d'immunoglobulines spécifiques dans le sérum prélevé pendant la maladie 2 mois Travaux exposant aux rongeurs et à leurs déjections : - travaux effectués en forêt ; - travaux de manipulation et de sciage du bois ; - travaux exposant

Article 58-0 A bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 86

Code général des impôts, annexe III

I. – Pour l'application du 11° du III de l'article 234 nonies du code général des impôts, les travaux de réhabilitation des logements s'entendent des travaux de modification ou de remise en état du gros oeuvre ou des travaux d'aménagement interne qui,

Article 1

—

grillage et de l'électroraffinage des mattes de nickel ; - procédé à l'acide fort dans la fabrication d'alcool isopropylique ; - travaux exposant aux poussières de bois inhalables ; - travaux exposant au formaldéhyde ; - travaux exposant à la poussière

Article R423-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 78 > 10

Code du cinéma et de l'image animée

Sauf démission, les fonctions d'un membre de la commission du contrôle de la réglementation ne peuvent prendre fin qu'en cas d'empêchement constaté par la commission du contrôle de la réglementation dans les conditions définies par son règlement intérieur

Article 25

—

Dans le cadre de la réglementation applicable à l'ensemble des fonctionnaires en matière de temps de travail, les professeurs d'enseignement général de collège sont tenus de fournir, sur l'ensemble de l'année scolaire : I. - Un service d'enseignement

Article R162-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 96 > 21

Code de l'environnement

2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau ; 6° L'exploitation des installations ou des ouvrages, l'exercice des activités et la réalisation des travaux

Article 5

—

Dans le cadre des législations et réglementations dont l'application relève de la direction générale des douanes et droits indirects, les contrôleurs principaux, les contrôleurs de 1re classe et les contrôleurs de 2e classe des douanes et droits indirects

Article 4-1

—

de santé et de sécurité au travail dans tous les services.

Article 6-2

—

Ils s'échangent préalablement toutes les informations nécessaires de nature à assurer la sécurité et la protection physique et mentale de l'agent concerné au regard des activités qui lui seront confiées.

Article 3-2

—

Réaliser les travaux d'entretien et d'aménagement sur une installation électrique domestique. Réaliser les travaux d'entretien et d'aménagement sur une installation sanitaire.

Article R212-23-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 64 > 17

Code de l'éducation

Pour l'application du second alinéa de l'article L. 212-4, sont considérés comme des travaux importants de rénovation les travaux de renforcement ou de remplacement d'éléments porteurs concourant à la stabilité ou à la solidité du bâtiment et les travaux

Article R213-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 64 > 21

Code de l'éducation

Pour l'application du dernier alinéa de l'article L. 213-2, sont considérés comme des travaux importants de rénovation les travaux de renforcement ou de remplacement d'éléments porteurs concourant à la stabilité ou à la solidité du bâtiment et les travaux

Article 12

—

Les travaux publics ou privés sont, sous réserve des dispositions de l'article L. 242-9 du code rural et de la pêche maritime, interdits, à l'exception : - des travaux d'entretien nécessités par la gestion de la réserve ; - des travaux d'entretien de

Article R114-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 04 > 61

Code du sport

Toutefois, leurs frais de déplacement sont pris en charge dans les conditions prévues par la réglementation applicable aux personnels civils de l'Etat et par la réglementation applicable aux personnels des collectivités locales s'agissant des membres

LEGIARTI000043683576

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Déroulement des travaux 11.1.

Page 43 · 31 200 résultats

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