Vincent-Bruno Larger, juge commissaire. Désigne la SCP BTSG en la personne de Me [J] [B], [Adresse 3], mandataire judiciaire liquidateur.

Bruno ZR..., demeurant ..., 104 / de M. Pascal ZS..., demeurant ..., 105 / de M. Gaston ZU..., demeurant ... Fromentières, 106 / de M. Luis ZV...

G : 11/ 00140 C-PL Décision déférée à la Cour : jugement du 17 janvier 2011 Tribunal de Grande Instance d'AJACCIO R. G : 09/ 808 X... C... C/ Y... Z...

Bruno, - LA SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13e chambre, en date du 4 avril 2006,

Bruno Y..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 30 juin 2016 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre, section A), dans le litige l'opposant à M.

Bruno A, demeurant ... ; M.

Que dès lors il n'apparaît plus en l'état de situation de danger pour la mineure, de telle sorte qu'il convient d'ordonner la mainlevée de la mesure d'assistance éducative en milieu ouvert.

2023 par le tribunal de commerce de Boulogne-sur-mer Arrêt (RG 23/1370) rendu le 12 décembre 2024 par la cour d'appel de Douai DEMANDERESSE À LA REQUÊTE EN RECTIFICATION SA Transports Auto Brunier

Bruno D... a présenté un polytraumatisme cranio-cervico-facial sévère avec plaies multiples de la face, des lésions nerveuses et une fracture du tiers moyen de la face nécessitant 4 interventions ; ITT

***EXPOSE DES FAITS, DE LA PROCÉDURE ET DES PRÉTENTIONS DES PARTIES : Monsieur Robert X... occupe une maison sise à Mormoiron (84) appartenant à son fils Bruno depuis 1995.

Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir condamné Monsieur Bruno X... à payer à la société IN EXTENSO PICARDIE ILE DE FRANCE la somme de 31.358 ¿, outre intérêts au taux légal à compter

Il n'a pas non plus respecté les règles de sécurité.

Bruno, contre l'ordonnance du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 3 février 2006, lui ayant partiellement accordé une réduction supplémentaire

Bruno RENARD, Président de l'audience, M. Aymeric MONTCHAUD et Mme Carine LORENZONI, Juges, assistés de Me Philippe MODAT, Greffier associé, lesdits juges consulaires ayant délibéré et jugé.

Bruno X..., demeurant au Centre commercial "Croix Dampierre" à Châlons-en-Champagne ; M.

Bruno K..., à Mme Ghislaine X..., à M. Laurent G..., à M. Bernard F..., à M. Michel B..., à M. Albert O..., à M.

Bruno X..., son élection comme conseiller municipal de la commune de Daix ; 2°) de rejeter la demande présentée par Mme Z..., M. Y... et M. X... devant ce tribunal ; 3°) de condamner Mme Z..., M.

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20e chambre, en date du 5 octobre 2007, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement l'ayant condamné à 200 euros d'amende pour contravention au