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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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928 résultats pour « Chantier »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 8

—

l'exception : -des lignes qui indiquent l'interdiction d'arrêt ou de stationnement, des lignes zigzags indiquant les emplacements d'arrêt d'autobus et des marques indiquant les emplacements de livraisons qui sont jaunes ; -des marques temporaires (chantiers

Article 1

—

et travaux publics 230p 2 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Grenoble - Institut supérieur de la construction (ISCO) III Ramoneur (BM) 230r 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) III Chef de chantier

Article Annexe IV

—

Ce dossier comporte les éléments suivants (disponible au format imprimé et/ ou numérique) : -d'un dossier technique (pièces écrites et graphiques) sous format numérique et/ ou papier ; Le dossier technique retenu pour cette évaluation est issu de chantiers

Article Annexe I (suite)

—

Véhicules - engins de chantier Les émissions sonores des véhicules, matériels et engins de chantier qui peuvent être utilisés à l'intérieur de l'installation sont présumés répondre aux exigences réglementaires (notamment les engins de chantier sont conformes

Article Annexe Ib

—

- Pour un produit donné : - Citer les matériels et outils à utiliser pour organiser le chantier. - Pour un produit donné : - Citer les machines à utiliser pour organiser le chantier.

Article Annexe Ib

—

en état du poste de travail, des locaux techniques Respect des matériels et des locaux Respect des règles d'ergonomie et de sécurité Matériel, matériaux souples, consommables et produits Fiches de poste, fiches de liaison, fiches de réception de chantier

Article Annexe I

—

Véhicules, engins de chantier Les véhicules de transport, les matériels de manutention et les engins de chantiers utilisés à l'intérieur de l'installation doivent être conformes aux dispositions en vigueur en matière de limitation de leurs émissions sonores

Article Annexe I

—

Véhicules, engins de chantier Les véhicules de transport les matériels de manutention et les engins de chantier utilisés à l'intérieur de l'installation doivent être conformes aux dispositions en vigueur en matière de limitation de leurs émissions sonores

Article Annexe 1

—

. ― Métiers des végétaux DURÉE NATURE 1 heure et 45 minutes L'épreuve pratique consiste en la visite et l'observation individuelle d'un chantier ou d'une installation dans un jardin suivies d'une conversation avec le jury destinée à apprécier

Article 1

—

d'industrie du Morbihan (CCIM) IV Pâtissier confiseur glacier traiteur (BTM) 221s Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Technicien du cadre bâti 230 t Lycée Pierre Mendès France - GRETA Est Bretagne IV Chef de chantier

Article Annexe II

—

Nombre de visites des locaux de l'entreprise : Précisez, s'il y a lieu, la nature des locaux visités (ateliers, bureaux et chantiers...) : 8.2.2.2.

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Autres travaux et industries Air comprimé (chantiers de travaux à l'). Production et soufflage de l'air comprimé. Bougies (fabrication de). Préparation des acides gras. Glace (fabrication de).

Article Annexe II (suite 3)

—

COGENERATION DE BESANÇON / / / / / / / / / FR-new-03802000 CL DUNKERQUE CLAREBOUT (Saint-Georges-sur-l'Aa) - - - - - - - / / FLOCRYL site de Port de Dunkerque - - - - - - / / / FR-new-03801634 SPIE BATIGNOLLES MALET SPIE BATIGNOLLES MALET-Grands Chantiers-PE

Article Annexe II

—

Les responsables des chantiers de transfert doivent veiller à ce que : - le personnel habilité au transbordement ait reçu la formation prévue au 1.3 ; - les consignes de transbordement soient affichées et respectées.

Article Annexe (suite)

—

Composante pratique L'enseignement de la danse conçoit et met en chantier un projet chorégraphique collectif dans lequel l'élève vit une triple expérience de danseur, de compositeur et de spectateur.

Article Annexe I

—

. - Engins de chantier Les véhicules de transport, les matériels de manutention et les engins de chantier

Article Annexe

—

Ce chantier sera donc prioritaire. Au-delà, c'est l'interconnexion de l'application "Cassiopée" avec l'ensemble des applications utilisées par les acteurs de la chaîne pénale qui doit être menée à bien.

Article Annexe III

—

Ce bordereau est établi au plus tard à la fin du chantier d'épandage et au moins une fois par semaine.

Article Annexe I

—

Nombre de lieux de travail visités : Précisez la nature de ces lieux (entreprises, ateliers, bureaux et chantiers...) : Précisez le cas échéant si, de par la nature des risques, certains ont fait l'objet de plusieurs visites : 8.2.2.2.

Article 1

—

Conseiller(ère) animateur (trice) de point de vente spécialisé 336 5 ans FB Formation - EMA SUP III Chef de produits forêt bois 213p 1 an Centre de formation professionnelle et de promotion agricoles (CFPPA) de l'Aube - site de Crogny III Chef de chantier

Page 44 · 928 résultats

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