Le directeur des lycées et les recteurs sont chargés de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 3

—

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française et prend effet au 1er janvier 1998.

Article 6

—

Le directeur du Trésor est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 2

—

Le présent arrêté, qui prend effet au 1er octobre 2000, sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 10

—

Le conseil d'Etat se compose, 1° Du vice-président de la République, président ; 2° De quarante conseillers d'Etat.

Article 3

—

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 8

—

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 3

—

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 3

—

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 4

—

Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 3

—

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur le 31 décembre 2023.

Article 3

—

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur le 31 décembre 2023.

Article 2

—

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur le 31 décembre 2023.

Article 3

—

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur le 31 décembre 2023.

Article 4

—

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française et prend effet au 1er septembre 1992.

Article 2

—

Le Premier ministre est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 2

—

Le directeur des hôpitaux est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 2

—

Le présent arrêté, qui prend effet au 1er août 1990, sera publié au Journal officiel de la République française.

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