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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3 A
686ca824202006593453d424
3 juillet 2025
3 juillet 2025
MINUTE N° 25/329 Copie exécutoire à : - Me Marion BORGHI - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY Copie à : - greffe civil du TJ [Localité 5] Le Le greffier REPUBLIQUE
Source officielleChambre 3 A
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20 janvier 2025
20 janvier 2025
MINUTE N° 25/52 Notification par LRAR aux parties Copie exécutoire à : - Me Céline RICHARD Copie à : - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY - greffe du tribunal paritaire
Source officielleChambre 2 A
67f0bdec2b128a2997685686
4 avril 2025
4 avril 2025
Copie exécutoire à : - Me Joseph WETZEL - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY le 4 avril 2025 La greffière, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 2 A
Source officielleChambre 3 A
671740676a24f8a713323b6c
21 octobre 2024
21 octobre 2024
MINUTE N° 24/488 Copie exécutoire à : - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY - Me Mathilde SEILLE Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielleChambre 1 A
6719e4ec5857dd64cbdaa486
23 octobre 2024
23 octobre 2024
MINUTE N° 504/24 Copie à - Me Joseph WETZEL - Me Patricia CHEVALLIER -GASCHY Le 23.10.2024 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL
Source officielleChambre 3 A
680b1bfdc0f38137e6792ade
22 avril 2025
22 avril 2025
MINUTE N° 25/197 Copie exécutoire à : - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY Copie à : - Me Guillaume HARTER - greffe civil du TJ Mulhouse ( site Athena) Le
Source officielleChambre 1 A
6545ee1d4ac6088318da1159
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Copie exécutoire à : - Me Valérie BISCHOFF - DE OLIVEIRA - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY - Me Marion BORGHI - Me Claus WIESEL - Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS - Me Loïc RENAUD le
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd8604c
7 mars 2002
7 mars 2002
N° : 2 A 00/01930 Minute N° 2 M 02/0283 Copie exécutoire aux avocats : HEICHELBECH, SCHNEIDER, RICHARD-FRICK et CHEVALLIER-GASCHY Maîtres WETZEL et FRICK Maîtres BUEB et SPIESER Le 7-03-02 Le Greffier,
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b72d
8 février 2008
8 février 2008
MINUTE No 149 / 2008 Copie exécutoire à : - Mes HEICHELBECH, RICHARD- FRICK & CHEVALLIER- GASCHY - Me Claude LEVY - la SCP WEMAERE & LEVEN - Mes WETZEL & FRICK - Me BECKERS DEUXIEME CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd7b
3 juillet 2008
3 juillet 2008
MINUTE N° 629 / 2008 Copie exécutoire à : - Mes HEICHELBECH, RICHARD- FRICK & CHEVALLIER- GASCHY - Mes WETZEL & FRICK Le 03 / 07 / 2008 COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME CHAMBRE CIVILE- SECTION
Source officielleCour d'Appel
6253cb44bd3db21cbdd8d351
17 mars 2009
17 mars 2009
MH / SD MINUTE No Copie exécutoire à -Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY -Me Dominique D'AMBRA Copie à M. le PG Arrêt notifié aux parties Le 17. 03. 2009 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92ef0
4 décembre 2015
4 décembre 2015
BP MINUTE No 737/ 2015 Copies exécutoires à Maîtres CHEVALLIER-GASCHY, RICHARD-FRICK & HEICHELBECH Maîtres ROSENBLIEH, WELSCHINGER & WIESEL Le 4 décembre 2015 Le Greffier RÉPUBLIQUE
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a160803cdc6046d4707f0e6
22 mai 2026
22 mai 2026
gauche.
Source officiellecr
61372595cd5801467741efc8
14 octobre 1992
14 octobre 1992
C... dont les dires étaient d'ailleurs corroborés par des éléments matériels précis, mais également par d'autres intervenants ou témoins (Selosse, Absire, Chevalier, Daie) ; qu'il ne s'agissait pas même
Source officielleciv2
613724b6cd58014677417bdc
13 juillet 2006
13 juillet 2006
conseil et assistance de M. de Guerry, avocat, dans le cadre du litige survenu postérieurement au décès de Florent Martineau avec lequel elles avaient exploité pendant de nombreuses années un élevage de chevaux
Source officielleciv2
613724d9cd58014677418df3
21 décembre 2006
21 décembre 2006
du début de l'année 1999, Mme X... a confié à Mme Y... avocat, la défense de ses intérêts, de ceux de sa fille et de ceux des sociétés qu'elle avait créées dans le domaine d'activité de l'élevage de chevaux
Source officielleciv2
613724d9cd58014677418df5
21 décembre 2006
21 décembre 2006
du début de l'année 1999, Mme X... a confié à Mme Y... avocat, la défense de ses intérêts, de ceux de sa fille et de ceux des sociétés qu'elle avait créées dans le domaine d'activité de l'élevage de chevaux
Source officielleciv2
613724d9cd58014677418df6
21 décembre 2006
21 décembre 2006
du début de l'année 1999, Mme X... a confié à Mme Y... avocat, la défense de ses intérêts, de ceux de sa fille et de ceux des sociétés qu'elle avait créées dans le domaine d'activité de l'élevage de chevaux
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100340
5 mai 2021
5 mai 2021
a été assignée par le Centre hospitalier vétérinaire équin de [Localité 1] en paiement du solde d'une facture impayée émise le 15 février 2017, à l'issue de l'hospitalisation de son cheval
Source officiellecr
61372644cd58014677424398
16 décembre 2003
16 décembre 2003
produits, en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que les chalutiers hendayais , le "Thetys" et le "Gure-Lena", équipés d'un moteur de plus de 450 chevaux
Source officiellePage 44 sur 1259