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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
696151b9cdc6046d47c5d35d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Frédéric AMSELLEM, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre 3-4
696158afcdc6046d47c642f9
8 janvier 2026
8 janvier 2026
MARSEILLE Monsieur [W] [X] représentant l'Hoirie de Monsieur [X] [O] représenté par Me Michel LABI, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre Etrangers/HSC
62ef55697d44b005d42f73f2
5 août 2022
5 août 2022
[E] est atteint d'épilepsie et suit un traitement à base de dépakine chrono.
Source officielleSurendettement
65aec10354a01215df7795d1
19 janvier 2024
19 janvier 2024
DEMANDERESSE: [I] [F] [G] DEFENDEUR: [V] [J] AUTRES PARTIES: TRESORERIE CONTROLE AUTOMATISE SIP [Localité 11] DEMANDERESSE Madame [I] [F] [G] [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Chreit
Source officielleChambre 3-4
68fb978511af6ba0065f4334
23 octobre 2025
23 octobre 2025
BINISTI-BOUQUET-LASSALLE-MAUREL, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Agathe PESTEL DEBORD, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Anne-Laurence Chalbos
Source officielle8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffac01
27 avril 2017
27 avril 2017
COUR L'affaire a été débattue le 01 Mars 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller rapporteur Madame Anne CHALBOS
Source officielle8e Chambre A
60335cdae2d12d0e0cffac02
27 avril 2017
27 avril 2017
COUR L'affaire a été débattue le 01 Mars 2017 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Yves ROUSSEL, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller rapporteur Madame Anne CHALBOS
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88ccb
7 mars 2006
7 mars 2006
Didier CHALUMEAU, Président Mme Christiane BEROUJON, Conseillère Mme Anne Laurence CHALBOS, Vice Président Placé GREFFIER :Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.DÉBATS
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1db
1 juillet 2008
1 juillet 2008
BOYER, Président de Chambre, Mme CHERBONNEL, Conseiller, rédacteur, Madame ODY, Conseiller, DEBATS : A l'audience publique du 27 Mai 2008 GREFFIER : Madame GALAND ARRET prononcé publiquement par
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf62
9 décembre 2008
9 décembre 2008
BOYER, Président de Chambre, Madame BEUVE, Conseiller, Mme CHERBONNEL, Conseiller, rédacteur, DEBATS : A l'audience publique du 04 Novembre 2008 GREFFIER : Madame GALAND ARRET prononcé publiquement
Source officielleCour d'Appel
6253ca0ebd3db21cbdd89eca
11 décembre 2007
11 décembre 2007
BOYER, Président de Chambre, Madame BEUVE, Conseiller, rédacteur, Mme CHERBONNEL, Conseiller, ARRET prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 11 Décembre 2007 et signé par M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00455
18 mars 2015
18 mars 2015
20 heures, après la tombée de la nuit ; que l'accident était dû à une erreur de conduite résultant de l'imprudence du chauffeur ; que Monsieur X... reconnaissait ne pas avoir imprimé les tickets de chrono
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02303
23 novembre 2011
23 novembre 2011
X... au titre des heures supplémentaires, qu'il lui était dû la seule somme de 906,87 euros pour des heures dont les disques chrono-tachygraphes démontraient qu'elles avaient été effectuées mais omises
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00612
24 mars 2010
24 mars 2010
l'année 2002, ne tenait que très partiellement compte des heures supplémentaires effectuées au-delà du forfait et qui devaient être rémunérées en sus ; que l'employeur, qui possédait les disques du chrono
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01795_20240912
12 septembre 2024
12 septembre 2024
Lafon, président-assesseur, Mme Chalbos, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 septembre 2024. Le rapporteur, N. Lafon Le président, É.
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL02558_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Barthez, président, - Mme Restino, première conseillère, - Mme Chalbos, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2024 Le président-rapporteur, A.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001488_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
B ; - et les conclusions de Mme Chalbos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00403_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Lafon, président, assesseur, assurant la présidence de la formation de jugement en application de l'article R. 222-26 du code de justice administrative, - Mme Restino, première conseillère, - Mme Chalbos
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fa5
27 janvier 2015
27 janvier 2015
formation sur la distinction entre temps de repos et temps de travail de sorte que M X... connaissait ses obligations qu'il devait respecter ; qu'elle n'est tenu de conserver et de remettre les disques chrono
Source officielleChambre Commerciale
62c67c95ca9bf2637903097b
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Sur APPEL d'une décision rendue le 2 octobre 2020 par le Tribunal de commerce du PUY EN VELAY (RG n° 2019J00056) COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officiellePage 44 sur 92