A l'issue de ce premier tour, il se donne une carte. Il effectue quatre autres tours, toujours dans le même ordre, en distribuant une carte à chaque main et une à lui-même.

Article Annexe

—

Effectuer 4 tours alternés en moins de 15 secondes (pénalités incluses). Ce saut s'effectue à une hauteur minimale de 3 000 mètres avec une fin de travail à 1 200 mètres minimum.

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Code de commerce

judiciaires de Nîmes et d'Alès Lozère Mende Mende Ressort du tribunal judiciaire de Mende Vaucluse Avignon Carpentras Avignon Ressort des tribunaux judiciaires d'Avignon et de Carpentras Cour d'appel d'Orléans Indre-et-Loire Tours

Article Annexe

—

Bruz, Cesson-Sévigné, Chantepié, Chartres-de-Bretagne, Rennes, Saint- Grégoire, Saint-Jacques-de-la-Lande et Vezin-le-Coquet, Montgermont, Pont-Péan. 37 - Indre-et-Loire Tours.

Article Annexe (Médecine générale)

—

6 6 6 6 6 30 Rennes 110 105 113 120 120 568 9 10 10 10 11 50 Angers 120 120 120 120 120 600 7 8 8 8 7 38 Nantes 140 100 100 100 96 536 8 7 7 8 7 37 Tours

Article 323-14

—

. - Le tiers peut à son tour sous-déléguer ces fonctions, sous réserve des mêmes exigences. En pareil cas, l'article L. 214-11-1 du code monétaire et financier s'applique par analogie aux parties concernées.

Article 1

—

Fontenay-Trésigny Seine-et-Marne Graulhet-Montdragon Tarn Grenoble - Le Versoud Isère Haguenau Bas-Rhin Issoire - Le Broc Puy-de-Dôme Itxassou Pyrénées-Atlantiques La Ferté-Gaucher Seine-et-Marne La Môle Var La Tour-du-Pin-Cessieu

Article Annexe I

—

Bibliothèque municipale de Chartres 4 Bibliothèque départementale de prêt 3 Indre Bibliothèque municipale de Châteauroux 3 Bibliothèque départementale de prêt 1 Indre-et-Loire Bibliothèque municipale de Joué-lès-Tours

Article 2

—

― les bâtiments contribuant au maintien des communications, et comprenant notamment ceux : ― des centres principaux vitaux des réseaux de télécommunications ouverts au public ; ― des centres de diffusion et de réception de l'information ; ― des tours

LEGIARTI000022780989

—

recouvrement spécialisé de l'Hérault Montpellier 1er septembre 2010 35 ― Ille-et-Vilaine Pôle de recouvrement spécialisé d'Ille-et-Vilaine Rennes 1er septembre 2010 37 ― Indre-et-Loire Pôle de recouvrement spécialisé d'Indre-et-Loire Tours

Article Annexe (Santé publique)

—

166 166 165 820 Rennes 1 1 1 1 1 5 211 212 220 228 227 1 098 Angers 2 2 3 3 3 13 199 206 217 220 215 1 057 Nantes 3 2 2 3 2 12 242 199 198 207 201 1 047 Tours

Article Annexe

—

Le technicien doit être formé sur les risques liés à la légionellose s'il intervient sur les tours aéroréfrigérantes. Capacités attestées et descriptif 1.

Article L2573-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 70 > 87

Code général des collectivités territoriales

deuxième alinéa est complété par la phrase : Dans les communes comprenant des communes associées situées dans plusieurs îles, la première réunion se tient de plein droit au plus tôt le premier vendredi et au plus tard le troisième dimanche suivant le tour

Article Annexe II

—

Indre-et-Loire Tours-Val de Loire. Isère Grenoble- Alpes-Isère, Grenoble-Le Versoud. Jura Champagnole-Crotenay, Dole-Tavaux, Lons-le-Saunier-Courlaoux, Saint-Claude-Pratz. Loir-et-Cher Blois-Le Breuil. Loire Roanne-Renaison, Saint-Etienne-Loire.

Article ANNEXE

—

Saint-Vallier-de-Thiey. 06131 Sallagriffon. 06135 Sigale. 06137 Spéracèdes. 06138 Théoule-sur-Mer. 06139 Thiéry. 06140 Le Tignet. 06141 Toudon. 06142 Touët-de-l'Escarène. 06143 Touët-sur-Var. 06144 La Tour

Article Annexe II

—

Bibliothèque municipale de Chartres 2 Bibliothèque départementale de prêt 1 Indre Bibliothèque municipale de Châteauroux 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Indre-et-Loire Bibliothèque municipale de Joué-lès-Tours

Article 13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 83 > 08

Décret du 19 août 1921 pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles, en ce qui concerne les vins, les vins mousseux et les eaux-de-vie

Le cahier des charges et le plan de vérification sont soumis à homologation des ministres chargés de la consommation et de l'agriculture par arrêté conjoint. 4° Des mots tels que " clos ", " château ", " domaine ", " tour ", " mont ", " côte ", " cru

Article 214-3.06

—

Il est également vérifié que les longueurs des câbles sont suffisantes afin qu'en toutes circonstances il reste au moins trois tours morts de câble sur les tambours des treuils, excepté au poste de mer où seulement deux tours de sécurité peuvent être

Article Annexe

—

Paris (14e) 26 Centre de remisage et d'entretien des autobus dit de Montrouge : 71 et 73, rue du Père-Corentin, 146 à 154, rue de la Tombe-Issoire, et 66 à 78, boulevard Jourdan. 27 Avant-cour du centre d'entretien et de remisage des autobus dit

Article 1

—

-Académie d'Orléans-Tours CROUS D'ORLÉANS-TOURS FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Agent d'astreinte H24 Cher (18) Bourges 1 Loiret (45) Orléans 1 Indre-et-Loire (37) Tours 7 Sous-total agent d'astreinte H24 9

Page 44 · 1 075 résultats

← Précédent Suivant →