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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720d3cd580146773eeb21
19 octobre 1988
19 octobre 1988
Garban, conseiller référendaire rapporteur, MM. D..., F..., G..., B..., Didier, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Darbon, conseillers, M.
Source officielleciv3
6137213dcd580146773f2248
3 octobre 1990
3 octobre 1990
Garban, conseiller référendaire rapporteur, MM. C..., D..., Y..., X..., Gautier, Douvreleur, Peyre, Deville, Mme B..., M. Aydalot, conseillers, M. Z..., Mme Cobert, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
613720b4cd580146773edb13
22 juin 1988
22 juin 1988
Garban, conseiller référendaire rapporteur ; M. Y..., Paulot, Vaissette, Senselme, Gautier, Peyre, Beauvois, Deville, Darbon, conseillers ; M. X..., Chollet, conseillers référendaires ; M.
Source officielleciv3
613720b6cd580146773edc84
19 juillet 1988
19 juillet 1988
Garban, conseiller référendaire rapporteur, MM. C..., G..., H..., Y..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Deville, Darbon, conseillers, M.
Source officielleciv3
613720c0cd580146773ee175
16 mars 1988
16 mars 1988
Garban, conseiller référendaire rapporteur, MM. E..., N..., Q..., B..., X..., P..., Gautier, Capoulade, Bonodeau, Peyre, Beauvois, conseillers, MM. Cachelot, Chollet, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
6137213ecd580146773f22e7
21 mars 1990
21 mars 1990
Garban, conseiller référendaire rapporteur, MM. C..., E..., Y..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Peyre, Deville, Mme B..., M. X..., Mlle Fossereau, conseillers, M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2509841_20250825
25 août 2025
25 août 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Gabez, première conseillère, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2504684_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Gabez, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2500254_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Gabez, première conseillère, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2406487_20250214
14 février 2025
14 février 2025
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 février 2025. Le rapporteur, signé K.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2406557_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2025. Le rapporteur, signé K.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2406782_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juin 2025. Le rapporteur, signé K.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2408316_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et M. Chichportiche-Fossier, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2025. Le rapporteur, signé K.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR00438
5 avril 2023
5 avril 2023
République de Nîmes diverses anomalies affectant la comptabilité et la passation de marchés publics de travaux en lien avec des opérations de rénovation urbaine dont elle avait la charge sur le site de la gare
Source officielle5ème Chambre
DTA_2307501_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gabez, première conseillère ; - et les conclusions de Mme C..., rapporteuse publique.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2213250_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2025. La rapporteure, signé C.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2216583_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2025. La rapporteure, signé C.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2217335_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Kelfani, président, Mme Gabez, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 juillet 2025. La rapporteure, Signé C.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302599_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gabez, première conseillère ; - les conclusions de Mme F..., rapporteuse publique ; - et les observations de M. E...
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd89519
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Evelyne LOUYS, conseiller, Mme Ingrid ANDRICH, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Marie-Pierre LOMELLINIFAITS ET PROCEDURE, Monsieur Simon X..., Yervant et Garabet
Source officiellePage 44 sur 219
GARBEZ, Leo, Jean, Jacques
11/06/2026
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SELARL Cathy GARBEZ
07/06/2026
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GARBEZ INVESTISSEMENT
19/04/2026
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GARBEZ, Maeva
12/04/2026
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GARBEZ CHAUSSEUR
24/03/2026
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