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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 3
659f98cf3328fa00087a2676
10 janvier 2024
10 janvier 2024
sa qualité de liquidateur amiable représentant le Syndicat Principal des copropriétaires de l'Ensemble Immobilier Tour Maine Montparnasse en cours de liquidation sis [Adresse 4], représentée par Me Henry
Source officielleSaisies immobilières
68f7e1d677f30025a66a2cd4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le chronomètre ayant été déclenché, après des enchères successives, Maître Jade HENRY, avocat, a enchéri le dernier à la somme de 137.000 Euros en sus des frais taxés comme sus-indiqué.
Source officielleciv1
6079436f9ba5988459c42545
19 juillet 1977
19 juillet 1977
ET ITALIENNE POUR L'AMERIQUE DU SUD (SUDAMERIS); QU'UN JUGEMENT DU 27 JUIN 1973 A PLACE GABRIEL DE BRANGES DE BOURCIA SOUS LE REGIME DE LA TUTELLE ET A DESIGNE, EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR LEGAL, HENRY
Source officielleciv1
60794b719ba5988459c431ad
29 janvier 1985
29 janvier 1985
7 DISPOSE QUE L'OEUVRE EST REPUTEE CREEE, INDEPENDAMMENT DE TOUTE DIVULGATION PUBLIQUE, DU SEUL FAIT DE LA REALISATION, MEME INACHEVEE, DE LA CONCEPTION DE L'AUTEUR, ET QUE, LES OEUVRES LITTERAIRES D'HENRY
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200127
28 janvier 2016
28 janvier 2016
Adida-Canac, conseiller référendaire, les observations de la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat de la société [1], de la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat des consorts [U], l'avis de M.
Source officielle7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008214152
12 janvier 2005
12 janvier 2005
cour administrative d'appel de Nantes a : 1°) annulé le jugement du 11 octobre 2001 par lequel le tribunal administratif d'Orléans a rejeté sa demande tendant à la condamnation du centre hospitalier Henry
Source officiellecomm
61372131cd580146773f1c05
10 juillet 1990
10 juillet 1990
Curti, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Nicot, les observations de Me Henry, avocat de la société d'assurance mutuelle Maritime du Morbihan et de la
Source officiellesoc
613720b9cd580146773eddb8
22 décembre 1988
22 décembre 1988
Fernand HENRY A..., demeurant à Saint-Clair, Annonay (Ardèche), 2°) de Mme Brigitte Y..., demeurant à Pugneux Vernosc, Annonay (Ardèche), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00279
31 mars 2021
31 mars 2021
Mollard, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Nouvelle d'études d'éditions et de publicité - SNEEP, de la SCP Piwnica et Molinié
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100304
8 avril 2021
8 avril 2021
O..., de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société Ecorénove, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société BNP Paribas Personal Finance, et l'avis de
Source officielleciv1
61372334cd58014677406c4c
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleciv1
61372334cd58014677406c4d
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleciv1
61372335cd58014677406d17
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleciv1
61372335cd58014677406d18
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleciv1
61372335cd58014677406d19
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleciv1
61372335cd58014677406d1a
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleciv1
61372335cd58014677406d1b
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleciv1
61372335cd58014677406d1c
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleciv1
61372335cd58014677406d1d
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
Source officielleciv1
61372335cd58014677406d1e
7 avril 1999
7 avril 1999
Aubert, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la Caisse centrale de garantie des notaires et des Mutuelles du Mans assurances IARD, de Me Hemery, avocat de M.
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