La politique d'aménagement et de développement durable du territoire repose sur les choix stratégiques suivants : - le renforcement de pôles de développement à vocation européenne et internationale, susceptibles d'offrir des alternatives à la région parisienne

Article 12

—

opérationnel de la gendarmerie nationale ; -le commandant de la gendarmerie de la sécurité des armements nucléaires ; -le commandant de la garde républicaine ; -le commandant du groupe d'intervention de la gendarmerie nationale ; -le commandant du pôle

Article 3

—

. - L'organisme d'inspection transmet à la demande de l'organisme d'accréditation mentionné à l'article 1er ou du Pôle national des certificats d'économies d'énergie (PNCEE) : 1° Les éléments justifiant qu'il ne se trouve pas en état de redressement ou

Article D6211-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 10 > 21

Code de la santé publique

Les copies de ce manuel à disposition dans les pôles cliniques peuvent ne comprendre que les parties qui leur sont nécessaires. Les procédures mentionnées à l'article L. 6211-17 sont décrites dans un manuel unique.

Article R211-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 40 > 29

Code du sport

enseignants-chercheurs et enseignants ; e) Un représentant des sportifs de haut niveau et des stagiaires en formation ; f) Deux représentants des personnels mentionnés à l'article R. 131-16 exerçant au sein de l'établissement, dont un représentant des responsables des pôles

Article L718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 81 > 32

Code de l'éducation

l'article L. 214-2 et les orientations fixées par les schémas de développement universitaire ou les schémas d'enseignement supérieur et de recherche définis par les communes, les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre, les pôles

Article Annexe I (suite)

—

Cette étude sera menée en liaison avec le pôle juridique.

Article 1

—

TestudIVTailleur (euse) homme2425 ansAssociation formation tailleur (AFT) IVTechnicien d'exploitation et de maintenance des systèmes d'information et de télécommunications255r5 ansMinistère de la défense- Direction du personnel de la marine-Pôle

LEGIARTI000045166922

—

21240299400017 MUSSIDAN 21240437000018 SAINT-LAURENT-DES-VIGNES 21240587200012 VITRAC 24240017400015 SIVOM DE DOMME CENAC 25240181500011 SIVOM BELVES 25240313400023 SIVU VOS ST JEAN

Article (60 à 69)

—

l'Industrie BEAUVAIS N 31 BEAUVAIS 60 Avenue de Royallieu Avenue 25e RGA COMPIEGNE D 1131 COMPIEGNE 60 Avenue du 25e RGA D 332 COMPIEGNE Avenue de Royallieu COMPIEGNE 60 Avenue Jean

Article ANNEXE V

—

Bar-sur-Aube 10 3 Troyes 10 2 Nogent-sur-Seine 11 2 Limoux 11 1 Carcassonne 12 2 Rodez 12 1 Millau 12 3 Villefranche-de-Rouergue 15 1 Aurillac 15 3 Saint-Flour 15 2 Mauriac 16 2 Cognac 16 1 Angoulême 16 3 Confolens 17 5 Saint-Jean-d'Angély

Article 13

—

, les employeurs transmettent l'attestation délivrée lors de la rupture du contrat de travail et permettant d'exercer les droits aux prestations mentionnées à l'article L. 5422-1 du code du travail, soit au moyen d'une déclaration directe auprès de Pôle

Article 35

—

La décision intervient, sauf dans les cas prévus aux 1°, 2°, 5° et 6° du présent article, après avis du chef de pôle ou, à défaut, du responsable du service, de l'unité fonctionnelle ou de toute structure interne d'affectation et du président de la commission

Article 1

—

Contribution à l'explicitation et à la mise en oeuvre des politiques nationales de développement et d'aménagement des agglomérations des espaces ruraux et des territoires : grands équilibres, pôles de croissance, solidarités territoriales, grands équipements

LEGIARTI000047847845

—

ANNEXE DIRECTION DÉPARTEMENTALE OU RÉGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES RESSORT TERRITORIAL DU PÔLE D'ÉVALUATIONS DOMANIALES Direction départementale des finances publiques du Calvados Calvados, Manche, Orne Direction départementale des finances

Article D6132-13-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 56 > 04

Code de la santé publique

-La commission médicale unifiée de groupement comprend : 1° Des représentants élus des chefs de pôle d'activités cliniques et médico-techniques des établissements parties au groupement ; 2° Des représentants élus des responsables des structures internes

Article R5312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 81 > 64

Code du travail

Lors de chaque réunion, le conseil d'administration examine le compte rendu d'activité de Pôle emploi préparé par le directeur général.

Article 1

—

d'état230p4 ansAction RH opérationnelIVMétreur (euse) peinture finition233p5 ansGestes formationIVTechnicien d'exploitation et de maintenance de systèmes énergie propulsion252r5 ansMinistère de la défense- Direction du personnel de la marine-Pôles

Article 1

—

des arts) I Manager de la stratégie commerciale 310p 5 ans Association internationale pour la formation (AIPF) I Manager du développement commercial et international 312m 5 ans Institut supérieur d'informatique et de management de l'information - Pôle

Article 1

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. - Pôle formation Colmar. III Formateur pour publics en difficulté. 332p, 333 5 ans Institut de formation d'animateurs de collectivités (IFAC 38).

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