Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000050656070
4 novembre 2024
4 novembre 2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRIME DE FIN D'ANNEE AU SEIN DE LA SOCIETE LAB
Source officielle2ème chambre Cab4
671002d6fac14a1f31d9afad
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[R] [K] (Maître Michaël DRAHI de la SELARL LEVY DRAHI AVOCATS) C/ MMA IARD (Me Henri LABI) DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Septembre 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré
Source officielleRétention Administrative
6704cb602f5f3246ff38146e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Algérienne comparant en visioconférence, depuis le centre de rétention administrative de Marseille en application des dispositions de la loi n°2024-42 du 26 janvier 2024; assisté de Me Gaëlle LABBE
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2510085_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
D A de libérer sans délai le logement dédié aux demandeurs d'asile qu'il occupe situé 23 rue Eugène Pottier, à Bouguenais (44340), et géré par l'association Saint-Benoît Labre ; 2°) de l'autoriser à
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2405260_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
A de l'hébergement d'urgence pour demandeurs d'asile qu'il occupe au 22, rue Blaise Pascal à Nantes, géré par l'association Saint-Benoît-Labre. 2.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043143555
7 août 2020
7 août 2020
Attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein du groupe TSV Transfo Lab
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038119293
22 janvier 2019
22 janvier 2019
Attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat au sein du groupe TSV - Transfo Lab
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT00585_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Cet acte de naissance no 465 a ultérieurement été annulé par un jugement du 27 septembre 2021 rendu par le tribunal de première instance de Labé, " au profit " du jugement supplétif d'acte de naissance
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038805356
19 décembre 2017
19 décembre 2017
Avenant à l'accord collectif LAB SA sur les garanties collectives frais de santé et incapacité invalidité décès
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046620296
9 février 2022
9 février 2022
Accord Collectif relatif au recours au vote électronique pour les élections professionnelles de Renault SW Labs
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046620297
28 janvier 2022
28 janvier 2022
Accord Collectif relatif au Télétravail et à la Qualité de Vie au Travail au sein de Renault SW Labs
Source officielleACCO
ACCOTEXT000041830343
13 janvier 2020
13 janvier 2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE NOKIA BELL LABS FRANCE POUR L’ANNEE 2020
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038241138
18 février 2019
18 février 2019
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE NOKIA BELL LABS FRANCE POUR L'ANNEE 2019
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036509287
21 novembre 2017
21 novembre 2017
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE NOKIA BELL LABS FRANCE POUR L'ANNEE 2018
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043102392
14 décembre 2020
14 décembre 2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE NOKIA BELL LABS FRANCE POUR L’ANNEE 2021
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043607149
27 avril 2021
27 avril 2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA PRISE DE CONGES POUR FAIRE FACE A LA PANDEMIE COVID-19 AU SEIN DE TALAN LABS
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046579317
28 janvier 2022
28 janvier 2022
AVENANT DE REVISION N°1 A L’Accord Collectif relatif au Télétravail et à la Qualité de Vie au Travail au sein de Renault SW Labs
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043135805
31 décembre 2020
31 décembre 2020
ACCORD PORTANT MODIFICATION DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE « ALTRAN TECHNOLOGIES - ALTRAN LAB - ALTRAN EDUCATION SERVICES - ALTRAN PROTOTYPES AUTOMOBILES »
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043135102
31 décembre 2020
31 décembre 2020
ACCORD PORTANT MODIFICATION DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE « ALTRAN TECHNOLOGIES - ALTRAN LAB - ALTRAN EDUCATION SERVICES - ALTRAN PROTOTYPES AUTOMOBILES »
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043135803
31 décembre 2020
31 décembre 2020
ACCORD PORTANT MODIFICATION DE L’UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE « ALTRAN TECHNOLOGIES - ALTRAN LAB - ALTRAN EDUCATION SERVICES - ALTRAN PROTOTYPES AUTOMOBILES »
Source officiellePage 44 sur 203
DOMAINE PIERRE LABET
05/07/2026
Voir →
LABEL SELECTION
05/07/2026
Voir →
DOMAINE PIERRE LABET
05/07/2026
Voir →
DOMAINE LABET DECHELETTE
05/07/2026
Voir →
ETS LABEUR
05/07/2026
Voir →