CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
63c79ba1da31367c908eb739
16 janvier 2023
Par jugement du 03/08/2020, la SARL NOUMEA ETUDES ET ARCHITECTURE a été placée en liquidation judiciaire et la selarl Mary Laure GASTAUD a été désignée comme mandataire liquidateur .
Chambre 29 / Proxi référé
673647b1944f91b65d39d6e5
7 octobre 2024
VILOGIA Représentant : Me Laure BELMONT, avocat au barreau de PARIS C/ Madame [Z] [T] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 OCTOBRE 2024 DEMANDEUR : S.A.
Serv. contentieux social
69d7ea15cdc6046d47ae010b
8 avril 2026
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Charles DELBARRE et Madame Michèle GODARD, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0213DEC005165099
13 février 2001
Elles sont représentées devant la Cour par M e   Angela De Monte Nussi, avocate à Udine.     Le 14 janvier 1983, M.
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
68e899e660ca52a2831c013e
9 octobre 2025
diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Antoine CANAL, avocat au barreau d'AMIENS, Ayant pour avocat plaidant Me Laura
Trib. de Commerce
69a4712fcdc6046d472a4d38
3 juillet 2025
JUGEMENT DU 03/07/2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE Numéro de rôle : 2025F891 Numéro de Procédure collective : 2025RJ641 Demandeur (s) : SCP BR ET ASSOCIES prise en la personne de Me Laura
Chambre 17 (SC)
64b8d0a6a5d4a205dbc5cdeb
19 juillet 2023
Substitute Générale Nathalie HERY, Conseillère à la cour d'appel de Colmar, agissant sur délégation de Madame la première présidente, assisté lors des débats en audience publique du 19 Juillet 2023 de Laura
3e chambre civile
6a0ff124cdc6046d4789416d
21 mai 2026
Localité 1] et Mme [L] [V] [Adresse 2] [Localité 1] Représentés par Me Fanny MEYNADIER de la SELARL MEYNADIER - BRIBES AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Laura
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C100785
15 juin 2017
_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Laura
civ3
6137223ccd580146773fb57c
13 juillet 1994
Jean-Jacques D..., demeurant Mas Vieux de Bergeton à Uzès (Gard), 3 ) Mme Laura A..., épouse D..., demeurant Mas Vieux de Bergeton à Uzès (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1991 par
Pôle 4 - Chambre 3
68df5bd2cf4e7f1c37e1cc2d
2 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Madame Anne-Laure MEANO, présidente de la chambre ; - Mme Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère ; - Madame Laura TARDY
Référés Civil
686842af4965b5d9df327667
D’ASSURANCE MALADIE DES ALPES MARI TIMES DÉCISION N° : 2025/ N° RG 25/00344 N° Portalis DBWQ-W-B7J-QD4G Après débats à l'audience publique des référés tenue le 28 Mai 2025 Nous, Madame Marie-Laure
67856174aaacbea0fe67f632
8 janvier 2025
Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Référés Civils
695f5c45cdc6046d4796d303
6 janvier 2026
du commerce et des sociétés de NANTERRE sous le numéro 542.110.291, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Laura
Chambre 3 - CONSTRUCTION
69ced452cdc6046d47e7f9a7
2 avril 2026
copie exécutoire à : Maître Yves ROSE de l’ASSOCIATION CABINET ROSE Maître Laure BONNEVIALLE - HALLER de la SELARL CABINET LAURE BONNEVIALLE -HALLER Délivrées le Copie dossier NOM DES PARTIES : DEMANDEURS
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6979ee19cdc6046d47f7aaa6
27 janvier 2026
domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représenté et assistée par Me Odile FRANKHAUSER de la SELAS ERNST & YOUNG SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Laura
6979ee21cdc6046d47f7ab5d
domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée et assistée de Me Odile FRANKHAUSER de la SELAS ERNST & YOUNG SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Laura
6979ee24cdc6046d47f7abae
domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée et assistée de Me Odile FRANKHAUSER de la SELAS ERNST & YOUNG SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Laura
6979ee27cdc6046d47f7abcb
représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] assistée de Me Odile FRANKHAUSER de la SELAS ERNST & YOUNG SOCIETE D'AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX substitué par Me Laura
6979ee2bcdc6046d47f7ac27
Page 44 sur 545