330 t 5 ans Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) ; Brigitte Croff conseil et associés (BCCA) V Agent de sécurité cynophile 344 5 ans Formaplus 3B IV Technicien agricole 210 5 ans Union nationale des maisons

Article 64

—

voie d'ordonnance toute mesure relevant du domaine de la loi permettant de favoriser le développement de l'exercice coordonné au sein des communautés professionnelles territoriales de santé, des équipes de soins primaires, des centres de santé et des maisons

Article D1432-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 74 > 05

Code de la santé publique

sur proposition des organisations regroupant, au niveau régional, le nombre le plus important de ces institutions ; h) Un représentant désigné par le directeur général de l'agence régionale de santé parmi les responsables des centres de santé et des maisons

LEGIARTI000030321182

—

Aix-en-Provence, site Maison du don du pays d'Aix 3. Arles, site d'Arles 4. Toulon, site de Toulon Sainte-Musse 5. Avignon, site d'Avignon 6. Gap, site de Gap 7. Briançon, site de Briançon 8. Nice, site de Nice TNL 9.

Article ANNEXE I a

—

Carreleur mosaïste de certificat d'aptitude professionnelle (CAP) intervient à l'intérieur et à l'extérieur sur des bâtiments neufs ou anciens, privés ou publics, dans le cadre de la construction, de la restauration, de la réhabilitation de logements, maisons

LEGIARTI000051761988

—

. - une maison individuelle ; La formation théorique peut être dispensée en formation à distance.

LEGIARTI000051762058

—

. - une maison individuelle ; La formation théorique peut être dispensée en formation à distance.

Article Annexe

—

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre La construction de maisons individuelles. La construction d'ouvrages de voirie et d'assainissement. La construction de bâtiments et d'ouvrages de génie civil.

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 57 > 38

Arrêté du 26 mars 1985 modifiant l'arrêté du 29 juillet 1977 relatif aux caractéristiques techniques et aux prix des logements neufs en accession à la propriété financés au moyen des prêts aidés par l'Etat.

Pour les maisons individuelles, bénéficiant d'annexes d'au moins vingt-cinq mètres carrés en sous-sol ou en comble, les surfaces habitables minimales susmentionnées sont, dans la limite de 4 mètres carrés maximum, diminuées de l'emprise de l'escalier

Article R561-57

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 33 > 28

Code monétaire et financier

de l'ordre des experts comptables institué par l'article 234-1 du règlement intérieur de cet ordre prévu par l'article 60 de l'ordonnance n° 42-2138 du 19 septembre 1945 et agréé par l'arrêté du 23 novembre 2015 ; 15° Le président du Conseil des maisons

Article R541-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 02 > 26

Code de l'action sociale et des familles

. – Le responsable de ce traitement est le directeur de la maison des personnes handicapées. " XV. – L'article R. 247-2 est ainsi modifié : 1° Abrogé ; 2° Au j du 1°, les mots : " des prestations mentionnées aux articles L. 541-1, L. 821-1 et L. 821-2

Article Annexe 2-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 50

Code de l'action sociale et des familles

HANDICAP : le mineur/ majeur bénéficie d'une reconnaissance de handicap suite à une décision de la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) rendue au nom de la maison

Article D113-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 31 > 30

Code forestier (nouveau)

53° Le président du Comité interprofessionnel du bois-énergie ; 54° Le président du réseau d'interprofessions régionales de la filière forêt-bois FIBOIS France ; 55° Le président de la Fédération des magasins de bricolage et de l'aménagement de la maison

LEGIARTI000050672738

—

LOT3_ZN_10_04_S1 1 2021_03_51-01 Grand Est Marne 2021_LOT3_ZN_51_01 MONTMORT LUCY FREE MOBILE Montmort 1 758931 6869555 2021_LOT3_ZN_51_01_S1 1 Montmort 2 759340 6869735 Méhard 759968 6870577 2021_03_51-02 Grand Est Marne 2021_LOT3_ZN_51_02 MAISONS

Article 2

—

cuisines et aménagement intérieur 230w 230n 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) du négoce de l'ameublement - Fédération française nationale du négoce de l'ameublement et de l'équipement de la maison

Article Annexe I (suite)

—

élément 2/ Aides pour manger et boire 4.3.2.11 PCH élément 2/ Tables 4.3.2.12 PCH élément 2/ Mobilier d'assise (surcoût) 4.3.2.13 PCH élément 2/ Aides pour régler la hauteur du mobilier 4.3.2.14 PCH élément 2/ Equipement de sécurité pour la maison

LEGIARTI000032710802

—

Toulouse, site Toulouse Maison du don 14. Toulouse, site Toulouse Purpan 4. Sites de délivrance de PSL 1. Albi, site d'Albi 2. Auch, site de Auch 3. Alès, site d'Alès 4. Béziers, site de Béziers 5. Cahors, site de Cahors 6.

Article Annexe 3

—

de l'étiquette énergie est la suivante : DÉSIGNATION DE LA CLASSE PLAGE DE CONSOMMATIONS (kWhep/ m ². an) A B C D E F G ii) Bâtiments à occupation continue (par exemple : hôpitaux, hôtels, internats, maisons

Article 1

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IDF) VAgent qualifié en sécurité et en sûreté portuaire344 t3 ansCogan ConsultingVAgent polyvalent de sécurité344 t2 ansADAPSAIVTechnicien jardins espaces verts214 r5 ansUnion nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation

Article Annexe

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Montfermeil. 93047 Le Pré-Saint-Gervais. 93061 Romainville. 93063 Rosny-sous-Bois. 93064 Saint-Ouen. 93070 Villemomble. 93077 Val-de-Marne (94) Bonneuil-sur-Marne. 94011 Cachan. 94016 Limeil-Brévannes. 94044 Maisons-Alfort

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