Délibéré après l'audience du 18 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

    On 7 June 1990 the County Administrative Board informed the Municipal Executive Board ( kommunstyrelsen ) of the Municipality of Malung about the first applicant’s request and asked the Municipal

[L] [I] né le 27 Mai 1949 à MASSONGY (74140), demeurant 46 chemin des Cerisiers - 74200 ALLINGES Représenté par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représenté

Délibéré après l'audience du 19 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 6 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Freydefont, magistrat désigné, qui a présenté son rapport ; - les observations de Me Matouandou Massengo, représentant M.

Délibéré après l'audience du 28 avril 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

architectural contemporain de rayonnement international, comprenant notamment la Grande Arche, dont le Toit, rouvert en juin 2017, propose une vue panoramique sur la ville de Paris, le CNIT et les tours Majunga

architectural contemporain de rayonnement international, comprenant notamment la Grande Arche, dont le Toit, rouvert en juin 2017, propose une vue panoramique sur la ville de Paris, le CNIT et les tours Majunga

Délibéré après l'audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Délibéré après l'audience du 19 juin 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

Dans le cadre de cette réglementation, la société Voltafrance 33 a décidé de l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 723 kWc, sur la commune de Le Masnau Massuguies.

postulant au barreau de TOULOUSE et Me Philippe ICHARD de la SCP SCPI IDAVOCAT CONSEIL, avocat plaidant au barreau d'ALBI INTIMÉE Société GAEC RECONNU DU PONTEIL Le Ponteil 81530 LE MASNAU MASSUGUIES

par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à la société Cardarelli, société civile d'exploitation agricole (SCEA), dont le siège est La Borne Nord, 33790 Massugas

La SARL Voltafrance 33, ayant le même objet, a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 723 kWc sur le territoire de la commune du Masnau-Massuguiès

Anne-Catherine BORG, avocat au barreau d’ANNECY DEMANDEUR, D’une part, ET Madame [K] [O], demeurant 260 route de Saint Felix 74150 RUMILLY Madame [I] [O], demeurant 244 route de Vergone 74150 MASSINGY

Délibéré après l'audience du 2 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.

G... viticulteur à Massurgas le 1er décembre 2008 a établi la présence de 10 personnes employées par la société Vigma soit 4 salariés de nationalité portugaise et 6 ressortissants roumains et ukrainiens

  Der Dienst beschliesst die notwendigen Massnah-       men."