par les psychanalystes titulaires d'un des diplômes requis, à la date de sa délivrance, pour être recruté comme psychologue dans la fonction publique hospitalière ainsi que les travaux d'analyse de biologie médicale et les fournitures de prothèses dentaires

Article 238 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 72

Code général des impôts

meubles, de matériels et ustensiles de cuisine, de matériels et équipements conçus spécialement pour les personnes handicapées ou à mobilité réduite, de fournitures scolaires, de vêtements, couvertures et duvets, de produits sanitaires, d'hygiène bucco-dentaire

Article Annexe

—

d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image. 33. 1 AA Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie. 33. 1 BA Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses. 33. 1 BB Prothèse dentaire

Article Annexe

—

d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image 32. 3ZB 1,40 Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie 33. 1AA 1,40 Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses 33. 1BA 1,70 Prothèse dentaire

LEGIARTI000048568968

—

Fistule d'origine dentaire (index 297) 1. Cutanée ou muqueuse. G 2T 2. Nasale ou sinusale selon l'importance des lésions associées. G 2T à 5T 15.1.5.

Article Annexe I (suite)

—

Introduction au référentiel de certification Le titulaire du baccalauréat professionnel Comptabilité exerce ses activités dans les services comptables, administratifs ou financiers ainsi que dans les cabinets comptables de dimensions et d'organisations

Article 12

—

Elle appuie les cabinets et les directions et services de l'administration centrale dans l'organisation de leurs missions.

LEGIARTI000045166920

—

COMMUNAUTE 20007108200016 BOUTIQUE DU MUSEE-CA MONTLUCON COMMUNAUT 20007108200198 003 20007114000095 PARKING-CA 003008 41 933 CA MOULINS COMMUNAUTE 20007114000012 PARKING-CA MOULINS 20007114000095 003 21030043000076 CABINET

Article 1

—

Cabinet des estampes et des dessins. Strasbourg. Musée alsacien. Strasbourg. Musée d'art moderne et contemporain de Strasbourg. Strasbourg. Musée de l'OEuvre Notre-Dame. Strasbourg. Musée des arts décoratifs. Strasbourg.

LEGIARTI000048951794

—

MÉDECIN PSYCHIATRIE 7 MÉDECIN MÉDECINE GÉNÉRALE 2 CENTRE DE SANTE OPHTACY FORT-DE-FRANCE MÉDECIN OPHTALMOLOGIE 4 CENTRE DE SANTE OPHTACY RIVIERE SALEE MÉDECIN OPHTALMOLOGIE 4 CENTRE DE SANTE DENTACY FORT DE FRANCE CHIRURGIEN-DENTISTE ORTHOPEDIE DENTAIRE

Article 1

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IV Assistant de cabinet et de cliniques vétérinaires. 212 t 2 ans Ecole des établières.

Article Annexe 17

—

d'adhérer au contrat d'accès aux soins auprès de la CPAM ou CGSS de son lieu d'installation, par le biais d'un formulaire type dont le modèle figure à la sous-section 3 de la présente annexe qu ’ il adresse à la caisse du lieu d'implantation de son cabinet

Article 3

—

Des bureaux de vote spéciaux sont créés dans les conditions suivantes : Auprès du secrétariat général Le secrétariat général est bureau de vote spécial pour les services d'administration centrale et autres services énumérés ci-après : cabinet du directeur

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 42

Code de la sécurité sociale

Collectives à adhésion obligatoire Collectives à adhésion facultative Individuelles Total Hôpitaux publics et PSPH Hôpitaux privés Sections médicalisées : -publiques -privées Sous-total : hôpitaux-Sections médicalisées Cabinets

LEGIARTI000051282806

—

DETACHEMENT DU 3EME REGIMENT DU MATERIEL (DET. 3EME RMAT) 33 VAYRES R ARMEE DE TERRE ETAT-MAJOR DE LA REGION TERRE SUD-OUEST (EM RTSO) 33 BORDEAUX R ARMEE DE TERRE ÉCOLE DES TRANSMISSIONS (ETR) 35 CESSON-SEVIGNE R ARMEE DE TERRE CABINET

LEGIARTI000042970199

—

frontières : 53 EF dont 5 ES PARIS - Adjoint au chef de la division des budgets et des moyens 1 PARIS - Adjoint au chef de la division sûreté 1 PARIS - Adjoint au chef de la division contrôle et réglementation transfrontière 1 PARIS - Chef de cabinet

Article Annexe

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services pénitentiaires, adjoint à la direction régionale de Toulouse A 1 40 Directeur des services pénitentiaires, adjoint à la mission des services pénitentiaires d'outre-mer A 1 40 Directeur des services pénitentiaires, chef de cabinet

Article 1

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et médico-social(e) 324t 5 ans Pôle formation santé IV Secrétaire médicale 324t 5 ans Ecole Vidal - Vidal Formation IV Assistant(e) en communication et multimédia 324t 3 ans Association CNA-CEFAG IV Prothésiste dentaire

Article Annexe (partie 1)

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Pyrogallol. 276 Pyrophosphate de tétraéthyle. 360 Safrole, sauf teneurs normales dans les huiles naturelles utilisées et à la condition que la concentration ne dépasse pas 100 ppm dans le produit fini ; 50 ppm dans les produits pour soins dentaires

LEGIARTI000051283058

—

ARMÉE DE TERRE DETACHEMENT DU 3E RÉGIMENT DU MATERIEL (DET. 3E RMAT) 33 VAYRES R ARMÉE DE TERRE ETAT-MAJOR DE LA REGION TERRE SUD-OUEST (EM RTSO) 33 BORDEAUX R ARMÉE DE TERRE ÉCOLE DES TRANSMISSIONS (ETR) 35 CESSON-SEVIGNE R ARMÉE DE TERRE CABINET

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