X..., qui conduisait sa motocyclette sur une route départementale, a, dans une courbe à gauche, heurté le véhicule automobile conduit par M.

Il conclut que l’accident pouvait s’être produit en deux phases   : une collision avec un véhicule tiers, puis un écrasement de P. 14.

xa0; Le 25 novembre 1976 alors qu'il se trouvait au volant de sa voiture le requérant et sa femme, de nationalité française, ont été victimes d'un accident de la route près de Grândola, suite à une collision

susvisés ; "2 ) alors que si l'importance de la collision et la gravité des blessures de la victime peuvent être fonction pour partie de la nature des véhicules impliqués dans la collision, elles sont

[Z] circulait sans permis autorisant la conduite d'une moto de très grosse cylindrée, en l'espèce 800 cm³, qu'il disposait d'un espace de 2,50 m pour éviter la collision avec le véhicule conduit par M.

Le véhicule des époux [A] était assuré auprès de la compagnie Generali assurances et celui de Madame [S] [H] épouse [N], impliquée dans l'accident, auprès de la MAAF.

Un véhicule Renault Laguna conduit par M. [K] [X], non assuré, a percuté le véhicule Seat conduit par M.

4 X 4 de marque Cherokee effectuant un dépassement, Patrick Y..., conduisant son véhicule Ford Focus, a dû virer brusquement à droite pour éviter la collision et a dans cette manoeuvre heurté un rocher

BMW venir face à elle à vive allure, dépassant les autres véhicules en franchissant la ligne continue, puis se rabattre sur sa droite devant le véhicule Peugeot, manoeuvre ayant provoqué la collision

P... l'a alors dépassé en lui faisant une queue de poisson et en freinant brusquement, en sorte qu'il n'a pu éviter une collision ; que Ies conducteurs sont descendus de leur véhicule, M.

Z... poursuivre le véhicule noir, la chambre de l'instruction, qui n'a pas répondu aux articulations essentielles du mémoire de M.

déjà régulièrement engagés, quand bien même ceux-ci viendraient de leur gauche ; qu'en l'espèce, il résulte du constat amiable produit aux débats que, lors de la collision survenue à une intersection

vus lors de surveillances au pavillon du 9 chemin de la ferme à Chataincourt, Neuville-sous-Bois ; que le juge d'instruction adressait alors à l'OCTRIS une commission rogatoire internationale afin de

vus lors de surveillances au pavillon du 9 chemin de la ferme à [...] ; que le juge d'instruction adressait alors à l'OCTRIS une commission rogatoire internationale afin de permettre aux fonctionnaires

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse régionale d'assurance maladie (CRAM) d'Ile-de-France, dont le siège est ... (19e), en cassation d'une décision rendue le 5 mai 1987 par la Commission

V... portant sur des faits de falsification de documents officiels, commis le 12 janvier 2012 ; Attendu que des investigations menées dans le cadre d'une commission rogatoire internationale allemande

qu'en déduisant, quand aucune collision ne s'était produite, de la seule concomitance entre le croisement des véhicules conduits par M.

S... circulait avant d'accélérer pour effectuer le dépassement, de sorte que ce véhicule n'a joué aucun rôle dans la collision ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait relevé, par motifs propres et

au véhicule Volkswagen conduit par M.

Taxicap et que le dommage corporel de la victime soit ou non imputable à la collision entre sa moto et ce véhicule ; qu'en statuant ainsi, tandis que M.