Cette reconstitution de consommation énergétique de référence s'établit sur la base de la caractérisation de la situation existante et sa comparaison avec des données d'activités historiques.

Article Annexe (suite)

—

La multiplicité des approches, la pluralité des démarches complémentaires (équipe enseignante, partenaires culturels) assurent aux élèves une formation diversifiée, différenciée, voire critique.

Article Annexe 1

—

Elle s'exerce à travers la compréhension critique de ces institutions et des tensions qui traversent toute société démocratique.

Article Annexe VI

—

disciplines ; - les former à raisonner en termes d'interaction et d'approche systémique, et à prendre en compte les différentes échelles de l'organisation des territoires ; - favoriser l'acquisition d'outils conceptuels et l'exercice de l'esprit critique

Article 1

—

Commentaire critique d'un texte relatif à l'économie et à la sociologie rurales, sous la forme d'un exposé de synthèse, suivi de questions posées par le jury (durée de l'exposé : quinze minutes ; discussion : quinze minutes).

Article L613-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 08 > 08

Code monétaire et financier

toute disposition permettant des mesures de recapitalisation rapides ; 3° Revoir sa stratégie et sa structure ; 4° Modifier sa stratégie de financement afin d'accroître la capacité de rétablissement des activités fondamentales et des fonctions critiques

Article L613-50

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 08 > 18

Code monétaire et financier

Ces objectifs sont les suivants : 1° Assurer la continuité des fonctions critiques ; 2° Eviter les effets négatifs importants sur la stabilité financière ; 3° Protéger les ressources de l'Etat en réduisant autant que possible le recours aux aides financières

LEGIARTI000028447244

—

Evaluation de la probabilité des cas de pannes conduisant aux effets suivants : 2.1.3 Note de synthèse des essais de tenue en environnements (thermiques, vibratoires, chocs, compatibilité électromagnétique, etc.) pour les composants les plus critiques

Article Annexe IIb

—

Sous-épreuve E 11 U11 3 CCF Ponctuel écrit 3 h CCF Sous-épreuve E 12 U12 1,5 CCF Ponctuel écrit 1 h CCF Sous-épreuve 13 U13 1,5 CCF Ponctuel pratique 1 h CCF E2- Étude critique

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Il en comprend les enjeux et le fonctionnement général afin d'acquérir une distance critique et une autonomie suffisantes dans leur usage.

Article 3-12

—

professionnelle de maîtrise de la qualité (NPMQ), à la norme professionnelle relative à la mission de présentation de comptes (NP 2300), à la norme professionnelle relative aux missions d'assurance sur des informations autres que des comptes complets historiques-attestations

Article Annexe

—

Vitesse 60 66 Kart de puissance supérieure à 45 kW (60 ch) Vitesse 60 (départ lancé obligatoire) 66 Motos Vitesse 40 48 Side-car 25 30 Endurance 48 48 VÉHICULES HISTORIQUES

Article 13

—

l'association cesse de remplir son objet ou si les édifices sont détournés de leur destination ; 5° Si elle ne satisfait pas soit aux obligations de l'article 6 ou du dernier paragraphe du présent article, soit aux prescriptions relatives aux monuments historiques

Article 3-15

—

Article 98 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 87

Code général des impôts, annexe III

entiers postaux et analogues, oblitérés ou bien non oblitérés mais n'ayant pas cours et n'étant pas destinés à avoir cours ; 2° Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique

Article L134-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 23 > 32

Code de l'énergie

Ier du livre Ier ; 7° Les conditions, la périodicité et les échéances des transmissions de la comptabilité appropriée prévue à l'article L. 336-12 ; 7° bis L'étendue et les modalités de l'obligation de l'exploitant des centrales électronucléaires historiques

Article Annexe VIII

—

La variation critique due à une perturbation est un échelon de totalisation pour toute indication de poids et tout total mis en mémoire. Chapitre V : TOTALISATEURS CONTINUS 1.

Article Annexe III

—

L'effet d'une perturbation électromagnétique sur un compteur d'eau doit être tel que : - la variation du résultat du mesurage n'est pas supérieure à la variation critique définie au point 7.1.3 de la présente annexe, ou - l'indication du résultat du mesurage

Article 229-II-1.35

—

L'énergie électrique disponible doit être suffisante pour alimenter tous les services essentiels à la sécurité en cas de situation critique, compte tenu des services qui peuvent avoir à fonctionner simultanément.

Article 2

—

Zones à émergence réglementée : - l'intérieur des immeubles habités ou occupés par des tiers, existant à la date de l'autorisation ou à la date du permis de construire pour les installations existantes historiques, et leurs parties extérieures éventuelles

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