CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
20 060 résultats pour « documents annexes »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
Le tableau annexé au décret du 10 juillet 1948 susvisé est modifié conformément au tableau annexé au présent décret (consulter le fac-similé).
Article 3
Les modifications apportées à l'article 6 des statuts de la Société nationale de programme Antenne 2 annexées au présent décret sont approuvées (annexe non reproduite).
Le tableau annexé au décret du 10 juillet 1948 susvisé est modifié conformément à celui annexé au présent décret (consulter le fac-similé).
Si la collectivité a adopté un document récapitulant l'ensemble des instructions de service opposables aux agents titulaires et contractuels, il est annexé au contrat.
Article Annexe
et leur environnement professionnel pour l'épreuve d'admissibilité. - Production et diffusion des documents ; organisation et fonctionnement des bibliothèques et des services de documentation pour l'épreuve d'admission.
Article 36
Annexes, Sct. ANNEXE A LA LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 1993 (ARTICLE 35) : Circulaires et leurs annexes relatives aux taxes sur les véhicules à moteur, Sct.
Article 2
En annexe est établie une liste des documents qui, figurant dans le dossier des études préalables, devront être reproduits pour compléter le projet.
Article 13
Annexes, Art. Annexe II a, Art. Annexe II b, Art. Annexe II c
Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III
Article 6
Annexes : a) Cabinets de toilette, salles de bain, salles de douches : 1. b) W.-C. (la surface réelle prise en compte étant limitée à 2 m²) : 1. c) Autres annexes : 0,6.
Article R213-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 24 > 05
Les visas de conformité de copies, reproductions et extraits sont délivrés : a) Pour les documents conservés par les services des archives nationales, par le directeur du service concerné ; b) Pour les documents conservés par les services d'archives relevant
Les types de documents : Le document par rapport au support : documents graphiques, documents audiovisuels, photographies, documents objets, supports de substitution aux originaux (microfilm, numérisation) ; Le document en tant que support de l'information
Le conseil régional est composé de : 1° Six membres, si le nombre de personnes physiques inscrites au tableau régional et à son annexe est inférieur à 160 ; 2° Douze membres, si le nombre de personnes physiques inscrites au tableau régional et à son annexe
Article 10
du 16 juillet 2014 susvisé ; 2° En annexe 2 pour les travaux mentionnés au 2° du I de l'article 1er du décret du 16 juillet 2014 susvisé ; 3° En annexe 3 pour les travaux mentionnés aux 3° et 4° du I de l'article 1er du décret du 16 juillet 2014 susvisé
Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V
Article 21
Annexe IV L'appendice IV. 4 est remplacé par les dispositions figurant en annexe 2 au présent arrêté.
Annexe 3° L'annexe 2 est remplacée par les dispositions qui figurent en annexe du présent arrêté ;
LEGIARTI000045027186
ANNEXES Les prescriptions de la présente annexe sont applicables à toutes les catégories de matériels de multiplication de la vigne, sauf en cas de prescription particulière définie pour une catégorie de matériel spécifiée.
- Décret n°2008-1320 du 15 décembre 2008 Art. 1 2° Le plan en annexe est remplacé par le plan annexé au présent décret (1).
La modification apportée à l'article 6 des statuts de la Société nationale de programme France 2 annexée au présent décret est approuvée. (annexe non reproduite)
Page 44 · 20 060 résultats