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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe
=========: : DEPARTEMENTS : : : ET : TAUX : : COMMUNES : (en : : à taux de boisement : %) : : supérieur à 70 % : : :=========================:======: : LOT-ET-GARONNE
Article Annexe IV
Loire-Atlantique Nantes Lot-et-Garonne Agen. Maine-et-Loire Angers Marne Bezannes Champagne-Ardennes TGV. Haute-Marne Culmont-Chalindrey. Mayenne Laval Meurthe-et-Moselle Longwy, Nancy, Pont-à-Mousson, Pagny-sur-Moselle.
Article L211-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 86
Lorsqu'un lotissement a été autorisé ou une zone d'aménagement concerté créée, la commune peut exclure du champ d'application du droit de préemption urbain la vente des lots issus dudit lotissement ou les cessions de terrain par la personne chargée de
Article R*421-19
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 35 > 53
Doivent être précédés de la délivrance d'un permis d'aménager : a) Les lotissements : -qui prévoient la création ou l'aménagement de voies, d'espaces ou d'équipements communs à plusieurs lots destinés à être bâtis et propres au lotissement.
Article L421-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 37 > 50
d'opérations de requalification de copropriétés dégradées prévues à l'article L. 741-1, ils peuvent, selon des modalités précisées par décret en Conseil d'Etat qui peuvent déroger aux règles applicables aux habitations à loyer modéré, acquérir des lots
Article R5124-16
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 30 > 32
prévue au premier alinéa, soit d'une expérience pratique d'au moins deux ans dans un établissement pharmaceutique assurant l'exploitation de médicaments à usage humain, à condition que cette expérience ait consisté au moins en des activités de suivi des lots
Article 1
Landes 0,733067 2 061 2 061 Loir-et-Cher 0,596203 149 612 149 612 Loire 1,104885 5 287 5 287 Haute-Loire 0,597359 127 229 127 229 Loire-Atlantique 1,509891 19 020 19 020 Loiret 1,089124 87 311 87 311 Lot
LEGIARTI000051251711
SOMME Direction départementale des finances publiques du Calvados CHARENTE, CHARENTE-MARITIME, CORREZE, CREUSE, DEUX-SEVRES, VIENNE, HAUTE-VIENNE Direction départementale des finances publiques de la Charente-Maritime DORDOGNE, GIRONDE, LANDES, LOT-ET-GARONNE
Article Annexe 7-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 77 > 69
NOMBRE DES JUGES ET NOMBRE DES CHAMBRES DES TRIBUNAUX DE COMMERCE DÉPARTEMENTS SIÈGE NOMBRE DE JUGES NOMBRE DE CHAMBRES Cour d'appel d'Agen Gers Auch 12 2 Lot Cahors 12 2 Lot-et-Garonne
Article Annexe I
Lot Cahors-Lalbenque. Lot-et-Garonne Agen-La Garenne. Maine-et-Loire Angers-Marcé. Manche Cherbourg-Maupertus, Granville-Bréville. Marne Châlons-Vatry, Reims-Champagne. Mayenne Laval-Entrammes. Meurthe-et-Moselle Nancy-Essey.
LEGIARTI000047333683
6743004,6 4GFIXE_A1_45_O_11 1 4GFIXE_A1_45_S_01 Centre-Val de Loire Loiret Rozoy-le-Vieil SFR 696213 6779263 4GFIXE_A1_45_S_01 1 4GFIXE_A1_45_S_02 Centre-Val de Loire Loiret Nibelle SFR 648706 6766999 4GFIXE_A1_45_S_02 1 4GFIXE_A1_46_S_01 Occitanie Lot
Il s'agit d'une comptabilité matière par lot et par élevage (un lot correspond à une collecte chez un éleveur). Durant la collecte, les œufs doivent être maintenus à une température inférieure à 20 °C.
le département de la Manche et le département de l'Orne ; 10° La région Nouvelle-Aquitaine comprend trois subdivisions : -la subdivision rattachée au CHU de Bordeaux comprend le département de la Gironde, le département des Landes, le département de Lot-et-Garonne
d'installer des compteurs individuels pour déterminer la quantité de chaleur consommée par chaque local pris séparément sont notamment ceux pour lesquels : -la distribution du chauffage n'est pas assurée par une boucle indépendante pour chacun des lots
Article 7
.) : éléments utiles au regard des dispositions techniques et réglementaires. 3° Au titre du cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.), pour les lots concernés : l'ensemble des éléments intégrables dans le projet. 4° Au titre du calendrier
Article 3
copropriété, le copropriétaire bailleur est tenu de communiquer au locataire les extraits du règlement de copropriété concernant la destination de l'immeuble, la jouissance et l'usage des parties privatives et communes, et précisant la quote-part afférente au lot
Article Annexe D
DT Val-de-Marne Val-de-Marne DT Val-d'Oise Val-d'Oise Midi-Pyrénées DIRPJJ Sud (siège à Toulouse) Midi-Pyrénées DT Haute-Garonne - Ariège - Hautes-Pyrénées Haute-Garonne - Ariège - Hautes-Pyrénées DT Tarn-et-Garonne, Lot
Article D412-51
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 18 > 01
caractéristiques du produit ainsi que de toute modification des normes harmonisées, ou des spécifications techniques, par rapport auxquelles la conformité d'un produit est déclarée ; 5° Ils mettent sur le marché des appareils portant un numéro type, de lot
Article 111 quater LA
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 88
Pour les volailles, le lapin domestique et le gibier d'élevage ou sauvage, la pesée doit être effectuée dans les vingt-quatre heures qui suivent l'abattage ou le traitement pour le gibier sauvage, pour chacun des lots d'animaux abattus ou traités par
Article L202-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 27 > 98
Le retrait entraîne de plein droit l'annulation des parts ou actions correspondant aux lots attribués en propriété et la réduction corrélative du capital social.
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