LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Parfums Loris Azzaro, société anonyme, dont le siège social est à Paris

POUR ELLE et ROSE POUR ELLE ayant pour résultat une absence de diffusion du parfum et des fuites ; que la société COSTER a fait procéder à l'analyse de trois flacons défectueux retournés par des clients

Une note en délibéré présentée par la SAS Rebatchi Parfum a été enregistrée le 29 septembre 2025.

selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 30 avril 1996), que la société civile immobilière (SCI) du Pont Juvenal ayant entrepris d'édifier un bâtiment en limite séparative de la propriété de la société Parfumerie

Sur le pourvoi formé par Mlle Fatou, Bintou X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 7 décembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Paris, au profit : 1°/ de la société Parfums

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Parfumerie O'Dylia, société anonyme sise Centre commercial régional

X..., engagé le 6 novembre 2006 par la société Expressions parfumées, en qualité de préparateur, a été licencié pour cause réelle et sérieuse par lettre du 2 décembre 2011 après avoir antérieurement fait

mais fait aussi référence à des marques d'autres grands parfumeurs et qui ne peut se concevoir que dans le but de vendre ses parfums, sans qu'il soit besoin d'apposer sur ses produits le signe d'autrui

communications téléphoniques internationales, et que ces automates fonctionnaient par l'utilisation de puces électroniques fournies par des opérateurs de téléphonie, en exécution d'abonnements souscrits, parfois

deux savons, l'un commercialisé sous forme parallélépipédique de pain de 125 grammes sur le dessus duquel sont inscrits les termes "véritable savon de Marseille 100 % végétal", outre la mention d'un parfum

, la négociation des ventes, le développement du réseau de distribution et la promotion des parfums/produits « Montale », la concession à titre onéreux des marques de parfums et cosmétiques notamment

AXA FRANCE IARD C/ SAS CHANEL PARFUMS BEAUTÉ ...

(Lot), en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1989 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit de : 1°) La société Boutique Parfum, dont le siège est 14, place Barthal à Figeac (Lot),

CHANEL PARFUMS BEAUTE TVH COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale PRUD'HOMMES ARRET DU 21 OCTOBRE 2022 ************************************************************* N° RG 22/02484

BARRE, domiciliée à Cholet (Maine-et-Loire), ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 octobre 1985 par le conseil de prud'hommes des Sables d'Olonne (section commerce), au profit de la société PARFUMERIE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Nouvelle des Produits de Beauté et Parfums René Y..., société anonyme

Chichery, en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1986 par la cour d'appel de Bourges (1ère Chambre civile), au profit de L'OMNIUM DE LA PARFUMERIE DE LUXE (OPAL), dont le siège est à Paris (8e),

. le conseillerrimaldi, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de la société anonyme Berry Distribution centre Leclerc, de la SPC Piwnica et Molinié, avocat de l'Omnium de la Parfumerie