heures, Corentin Y..., salarié de l'entreprise de travaux publics Rol Lister était occupé au jointage de deux bandes d'enrobé au lieu-dit Le Plessis à Laz; qu'il était alors heurté par un compacteur piloté

[T] [B], s'est dirigé vers un cyclomotoriste, a pris la place du passager et ordonné au pilote, M. [W] [I], de suivre le véhicule.

UNE EXCURSION AU DESSUS DE LA MER DE GLACE, EN UTILISANT UN HELICOPTERE, FOURNI AVEC UN PILOTE, PAR LA SOCIETE HELICOP-AIR ; QUE LE PILOTE WACHTER MODIFIANT L'ITINERAIRE PRESCRIT PAR GUIRON, ENTRA

termes desquelles le pilote peut exercer le métier de pilote de ligne à bord d'un type d'aéronef déterminé : - 1. une partie théorique : cours au sol et en simulateur, - 2. une partie pratique de «

X..., employé par la société Brit Air depuis le mois de janvier 1983, en qualité de pilote et d'instructeur, a saisi la juridiction prud'homale pour faire annuler une sanction ; qu'au cours de la procédure

, document établi par l'autorité aéronautique compétente sur lequel sont mentionnées les qualifications obtenues à titre définitif par le pilote, et le carnet de vol, document tenu par le pilote lui-même

[Adresse 2] [Localité 3] “[Localité 4] [Adresse 3]” prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Agnès POMPIER de la SCP PIJOT POMPIER MERCEY,

Z..., pilote de l'avion, seul responsable de l'accident sans rechercher si M.

EN SITUATION D'ACTIVITE, LES PILOTES RETRAITES, LES VEUVES ET LES ORPHELINS : - CONS.

et professions d'ultraléger motorisé et par le syndicat national des pilotes de vol libre ; contrairement à ce que soutient Hubert X..., le parapente est, ainsi que l'ont consacré les arrêts du 5 mars

, du SYNDICAT NATIONAL DES PILOTES DE LIGNE AIR INTER, du SYNDICAT NATIONAL DES OFFICIERS MECANICIENS DE L'AVIATION CIVILE, du SYNDICAT DES PILOTES DE L'AVIATION CIVILE, du SYNDICAT NATIONAL DU PERSONNEL

PILOTES D'AIR FRANCE sont infondées, - débouter le SYNDICAT DES PILOTES D'AIR FRANCE de l'ensemble de ses demandes, - condamner le SYNDICAT DES PILOTES D'AIR FRANCE au paiement de la somme de 2.000 euros

, à la condition qu'un seul des pilotes soit âgé de plus de soixante ans.

X..., A..., Z... et Y... en raison de la suppression de la dernière période de leur formation de pilote de ligne ; 2° au rejet de la demande de garantie présentée par l'Etat et dirigée contre la compagnie

Ce navire était piloté, au moment des faits, par Monsieur [Z] [J], en qualité de chef de bord.

La requête a été régulièrement communiquée à la commune de Rivière-Pilote, qui n'a produit aucune observation.

. ; que l'appareil, piloté par Daniel E..., s'est écrasé peu après le décollage, tous les occupants étant tués dans l'accident ; Qu'à l'issue d'une information, close par une ordonnance de règlement

B..., supérieur du pilote, était en congé et le pilote le remplaçait.