Codes de loi français

Article 7-1

Les candidats à l'examen d'une spécialité de baccalauréat professionnel antérieurement ajournés à l'examen d'une autre spécialité de baccalauréat professionnel, qui peuvent conserver une ou des notes obtenues dans cette autre spécialité aux unités mentionnées

Article 1

puériculture ; Diplôme d'Etat d'aide-soignant ; Diplôme d'Etat d'infirmier ; Diplôme d'Etat de sage-femme ; Diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute ; Diplôme d'Etat d'ergothérapeute ; Diplôme d'Etat de psychomotricien ; Certificat de capacité d'orthophoniste

Article Annexe III

SITUATION D'ÉVALUATION CERTIFICATIVE DES UNITÉS CAPITALISABLES UC 3 ET UC 4 DU DIPLÔME D'ÉTAT DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ " PERFECTION-NEMENT SPORTIF " MENTION " SPORT AUTOMOBILE " Epreuve certificative des unités capitalisables

Article 6 bis

Les qualifications des personnes en charge de la formation et les qualifications des tuteurs des personnes en formation pour l'obtention du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive

Article R4127-217

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 79 > 59

annuaires à usage du public, quel qu'en soit le support : 1° Ses nom, prénoms, adresse professionnelle, les modalités pour le joindre, les jours et heures de consultation ; 2° Sa situation vis-à-vis des organismes d'assurance maladie ; 3° La spécialité

Article 6

Sous réserve de leur ouverture au concours, les spécialités sont les suivantes : - archéologie ; - archives ; - monuments historiques et inventaire ; - musées ; - patrimoine scientifique, technique et naturel.

Article R5121-124

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 79

Le titulaire d'une autorisation d'importation parallèle avertit le titulaire de l'autorisation de mise sur le marché de la spécialité dans l'Etat membre de provenance de la mise sur le marché en France de la spécialité pharmaceutique, préalablement à

LEGIARTI000046287657

ANNEXE II Les candidats choisissent, lors de leur inscription, entre les deux spécialités ci-après : - éducation, développement et apprentissages ; A. - Epreuve écrite d'admissibilité L'épreuve est commune aux deux spécialités.

LEGIARTI000027753746

CORRESPONDANCE ENTRE ANCIENNES ET NOUVELLES SPÉCIALITÉS DANS LA SÉRIE STMG SPÉCIALITÉS DANS LA SÉRIE STG SPÉCIALITÉS DANS LA SÉRIE STMG Communication et gestion des ressources humaines Ressources humaines et communication Mercatique

Article R632-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 49 > 50

La liste des disciplines et des spécialités de troisième cycle des études de médecine est fixée par arrêté des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé compte tenu des besoins de santé de la population et des progrès de la recherche

Article Annexe 3

Les chirurgiens-dentistes titulaires d'un diplôme obtenu en France sont dispensés de la condition de nationalité.

Article R5121-9-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 40 > 03

de santé mentionnant la spécialité de référence correspondante.

Article 9

spécialité " énergétique ” et fixant ses modalités de préparation et de délivrance et les titulaires du baccalauréat professionnel spécialité " technicien en installation des systèmes énergétiques et climatiques ” régi par les dispositions de l'arrêté

Article R5141-123-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 03 > 18

I. - La spécialité pharmaceutique vétérinaire pour laquelle l'autorisation d'importation parallèle est sollicitée peut différer de la spécialité ayant obtenu l'autorisation de mise sur le marché en France, dès lors que ces différences n'ont aucune incidence

Article Annexe II

SPÉCIALITÉ PHYSICO-CHIMIE a) Epreuve d'admissibilité : SPÉCIALITÉ SCIENCES BIOLOGIQUES

LEGIARTI000028821419

. ― Diplômes. ― Distinctions 1° Etudes poursuivies, diplômes détenus et date d'obtention. B. ― Carrière 1° Catégorie, corps, grade, échelon et chevron. C. ― Sanctions Sanctions disciplinaires.

Article 4

Les concours comportent deux spécialités au choix des candidats : - spécialité physico-chimie ; - spécialité sciences biologiques. Les concours comprennent les épreuves suivantes : 1.

LEGIARTI000035481640

. - à des séquences de formation communes aux deux spécialités ; 4.1 Thèmes communs aux deux spécialités - éthique et déontologie de la profession de psychologue ; - contextes familiaux de développement et de scolarisation ; 4.2 Formation spécifique à

Article 6

Les candidats doivent remplir l'une des trois conditions suivantes : -soit justifier d'un diplôme d'études universitaires générales ou d'un brevet de technicien supérieur, ou d'un brevet de technicien supérieur agricole ou d'un diplôme universitaire de

Article 7

L'ensemble des candidats doit remplir l'une des trois conditions suivantes : - soit justifier d'un diplôme d'études universitaires générales ou d'un brevet de technicien supérieur, ou d'un diplôme universitaire de technologie, ou d'un titre ou diplôme