(BBVA), Banco Popular Español, S.A., contra Emilio Irles López y Teresa Torres Andreu.#Rectificación de sentencia.#Asunto C-154/15 REC, C-307/15 REC y C-308/15 REC.

de plaies aux 2ème et 3ème doigts sur la main gauche, de céphalées, de cervicalgies, de douleurs du bras gauche et de la cuisse gauche, d'une incapacité totale de travail de 10 jours, et d'un état anxieux

consistant à avoir fait l'objet de propos dénigrants et d'humiliation de la part de Mme B..., avoir fait l'objet d'une procédure disciplinaire abandonnée sans explication, et de présenter un syndrome anxieux

consentement de Mme D... tout en constatant, d'un côté, que son médecin avait certifié six jours avant la signature de l'acte de cession qu'elle était venue le consulter « dans un état d'agitation anxieux

l'espèce, en sus des déclarations de la victime, un certificat médical établi le lendemain de l'accident a attesté de ce que le salarié souffrait d'un « stress au travail, de menaces, d'insomnie, d'anorexie

d'informer du chef d'attestation faisant état de faits matériellement inexacts et usage ; "aux motifs que les époux Z... ont produit devant le conseil de prud'hommes deux attestations rédigées par Andrzej

Fernand X..., demeurant à Saint-Andréa d'Orcino ; M.

Vu la requête, enregistrée le 31 mai 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la SOCIETE ANONYME ANDREAS, représentée par son président, sise ... (75002) Paris ; la société demande

.sF6A12959 { width:33%; height:1px; text-align:left } .sA4BC3E2E { font-family:Arial; font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#000000 }   THIRD SECTION DECISION Application no. 35701/18 Andrey

relative à la prise de contrôle exclusif de la société André par la société Spartoo

1 Délibération n° 2025-364 du 12 novembre 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur André Pierre-Louis LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le

La SCI Jeancler et Andreo en demande la décharge au titre des années 2011 à 2019. 2.

A...et à la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la SARL Andreas Stihl ; 1.

. # Andreas H. Reinarz gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften. # Auf Vergütungen anwendbare Wechselkurse. # Rechtssache 29/80.

#Andreas Reinarz v Council of the European Union and European Commission.#Case C-48/76.

André, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 26 janvier 2000, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de faux, usage de faux et escroquerie

André X..., demeurant tous deux avenue du Roussillon, 13109 Simiane, en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1994 par la cour d'appel de Paris (1re chambre civile, Section indemnisation), au profit du

E..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 12 mai 2015 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Andros France, société en nom collectif, dont