l'assemblée de Guyane, de président de l'assemblée de Martinique, de président du conseil exécutif de Martinique, de président d'une assemblée territoriale d'outre-mer, de président de conseil départemental, de président du conseil de la métropole de Lyon

Article Annexe

—

municipale. 069022 Chargé de la recette des finances des hospices civils de Lyon. 069090 Chargé de la recette des finances de la paierie départementale du Rhône. 075000 Chargé du

Article Annexe I

—

Gironde, Hérault, Ille-et-Vilaine, Isère, Loire-Atlantique, Loiret, Moselle, Nord, Pas-de-Calais, Bas-Rhin, Rhône, Seine-Maritime, Seine et Marne, Yvelines, Essonne, Val d'Oise Chef du service d'ordre public et de soutien Marseille, Toulouse, Lille, Lyon

Article 27

—

Le président du conseil de la métropole de Lyon, le président du conseil départemental du Rhône et le procureur de la République en sont vice-présidents.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 32 > 78

Arrêté du 11 décembre 1985 fixant la liste des actions des sociétés françaises traitées sur le marché hors cote des bourses de valeurs dont l'achat ou la vente sont à prendre en considération pour l'application du régime de détaxation.

Bourse de Lyon Algeco. Allevard Industries. Banque de Savoie. Bateaux vapeur lac d'Annecy. Bellignite. Clinique Saint-Maurice. Dim S.A.. Durrschmit. Maison Baud. Manufacture métallurgique de Tournus. Manufrance. Maroquinerie Le Tanneur.

Article 1

—

de Toulouse ; Diplôme d'Etat de laborantin d'analyses médicales ; Diplôme de technicienne de laboratoire de biochimie-biologie clinique délivré par l'école supérieure de techniciennes de biochimie-biologie de la faculté catholique des sciences de Lyon

Article Annexe

—

Général commandant la région terre Sud-Est, officier général de zone de défense, gouverneur militaire de Lyon. Général commandant la région terre Nord-Est, officier général de zone de défense, gouverneur militaire de Metz.

LEGIARTI000051471575

—

Centre national de la recherche scientifique Centre national des œuvres universitaires et scolaires Centre national d'études spatiales Centre scientifique et technique du bâtiment Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives ComUE Lyon

Article 1

—

000 Le directeur du commissariat d'outre-mer des forces armées de la Polynésie française Etablissement logistique du commissariat des armées de Châtres 2 000 0 0 Le directeur de la plate-forme commissariat Est Plate-forme commissariat Sud -Est (Lyon

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 51

Arrêté du 7 mai 1986 modifiant le prix de journée et le tarif des frais de réeducation des mutilés et assurés sociaux admis à la réeducation professionelle dans les écoles dépendant de l'Office nationale des anciens combattants et victimes de guerre.

: : : 2 repas 26,45 X 2 52,90 : : Petit déjeuner 9,05 : : ------- : : Total 334,70 : : : :-----------------------------: : 3° Ecole de Lyon

Article L2333-55-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 18 > 29

Code général des collectivités territoriales

Les prélèvements opérés par l'Etat, les communes, les établissements publics de coopération intercommunale, la métropole de Lyon et les organismes sociaux sur les jeux exploités par les casinos sont effectués sur le produit brut des jeux.

Article L445-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

Code de la construction et de l'habitation

programme local de l'habitat, les établissements publics de coopération intercommunale mentionnés au vingt-troisième alinéa de l'article L. 441-1, la commune de Paris, les établissements publics territoriaux de la métropole du Grand Paris, la métropole de Lyon

LEGIARTI000039342693

—

(Le reste sans changement) Cour d'appel de Caen (Sans changement) Manche Cherbourg-en-Cotentin Cherbourg-en-Cotentin Cantons de Barneville-Carteret, Beaumont-Hague, Bricquebec, Cherbourg-Octeville-Nord-Ouest, Cherbourg-Octeville-Sud-Est, Cherbourg-Octeville-Sud-Ouest

Article 2

—

la salle, à Laval dans le département de la Mayenne (53), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et le conseil départemental de la Mayenne ; 20° Le 30 mai 2024, le site de célébration de Caen

Article 1

—

Article ANNEXE IV

—

Sur la base d'arrêtés particuliers (1) : - licence et maîtrise de génie civil (Paris-VI, Bordeaux-I, Lyon-I, Metz, Nancy-I).

Article L210-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 12

Code de l'urbanisme

conclu une convention mentionnée au deuxième alinéa de l'article L. 301-5-1 du même code, au II de l'article L. 5217-2, au II de l'article L. 5218-2 ou au VI de l'article L. 5219-1 du code général des collectivités territoriales, à la métropole de Lyon

Article L5217-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 11 > 65

Code général des collectivités territoriales

Le présent article ne s'applique ni à la région d'Ile-de-France, ni à la communauté urbaine de Lyon. Lors de sa création, la métropole de Strasbourg, siège des institutions européennes, est dénommée : " eurométropole de Strasbourg ".

Article L6143-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 69 > 13

Code de la santé publique

ou son représentant, le président du conseil départemental ou son représentant ou, en Corse, le président du conseil exécutif ou son représentant et le président de la métropole ou son représentant, y compris dans les métropoles du Grand Paris, de Lyon

Article 1

—

III Chargé de production de projets artistiques 323 4 ans ECAD consultants - IESA III Responsable technique d'exploitations sonores 323 4 ans Centre de formation professionnelle des métiers du son (CFPMS) III Technicien son 323 5 ans Studio M (Lyon

Page 45 · 1 049 résultats

← Précédent Suivant →