Chapitre IV : GESTION DES CANAUX SAINT-MARTIN, SAINT-DENIS ET DE L'OURCQ ET DE LEURS DEPENDANCES FONCTIONNELLES ET PORTUAIRES, Art. 22, Sct. Titre IV : REGIME FINANCIER, Sct. Chapitre Ier : MESURES GENERALES, Art. 24, Sct.

Article Annexe

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Canal de Saint-Denis 315 29 septembre 2008 7 décembre 2008 Navigation interrompue. 4° Voies navigables de l'Est DÉSIGNATION DES VOIES NAVIGABLES NUMÉRO DÉBUT D'ARRÊT FIN D'ARRÊT OBSERVATIONS Moselle canalisée Ecluse de Ars-sur-Moselle

Article Annexe

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Nombre Montant de la Nombre Montant de la Nombre Montant de la Nombre Montant de la Hauts-de-Seine 180,30 16 928 € 180,30 29 546 € 387,91 35 584 € 387,91 64 400 € 196,36 17 967 € 196,36 32 126 € Seine-Saint-Denis

LEGIARTI000028443622

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Raillère B0065 | Q4550500 | Le Gave de Cambasque et ses affluents à l'amont du ruisseau de Cinquet (inclus) C0316 | Q4560530 | Le ruisseau de Catarrabes C0315 | Q4560540 | Le ruisseau de la Grabe C0313 | Q4560550 | Le ruisseau de Bourg

LEGIARTI000030541821

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Inondations et coulées de boue du 4 novembre 2014 au 5 novembre 2014 Commune de Bourg-Saint-Andéol. Département de l'Aude Communes de Conilhac-de-la-Montagne, Sallèles-d'Aude, Treilles.

Article Annexe Ib

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x S3.2 Caractéristiques, chimiques, physiques et mécaniques Le titrage des fils (les deniers...). x La texture des étoffes (chaîne et trame, non-tissé, maille).

Article (60 à 69)

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DALLET D 52 LEMPDES 63 D 52 A 712 PONT-DU-CHATEAU D 769 LEMPDES 63 D 2089 D 1093 PONT-DU-CHATEAU D 52 LEMPDES 63 D 2089 D 2009 AUBIERE Limite département 63/19 BOURG-LASTIC

Article 1

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Saint-Denis-de-la-Réunion. Emploi d'expertise dans l'exécution des enquêtes de pratiques restrictives de concurrence. (supprimé à compter du 26 septembre 2008) Emploi de responsable du contentieux.

Article Annexe

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et l'élevage des vins, est constituée par le territoire des communes suivantes du département de la Gironde : Abzac, Les Artigues-de-Lussac, Les Billaux, Bonzac, Fronsac, Galgon, Libourne, Lussac, Montagne, Puisseguin, Pomerol, Saint-Aignan, Saint-Denis-de-Pile

Article Annexe I (suite)

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Il s'agit de la protection des deniers publics, de la lutte contre la corruption et de la recherche de l'efficacité administrative.

Article (70 à 79)

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SILLE-LE-GUILLAUME 72 D 6 A 28 MARESCHE D 338 MARESCHE 72 D 338 Limite département 72/61 SAINT-PATERNE Limite département 72/37 DISSAY-SOUS-COURCILLON 72 D 357 Limite département 72/53 SAINT-DENIS-D'ORQUES

LEGIARTI000023708913

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Il s'agissait de mettre en œuvre une intégration de l'organisation policière à l'échelle de Paris et des trois départements de la petite couronne (Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis, Val-de-Marne), c'est-à-dire sur un territoire qui constitue une zone

LEGIARTI000046494610

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social d'administration de la DDFIP des Hauts-de-Seine Directeur départemental des finances publiques Direction départementale des finances publiques 55,71 44,29 10 10 OUI Élection directe Comité social d'administration de la DDFIP de Seine-Saint-Denis

LEGIARTI000028325484

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Isère aval et bas Grésivaudan L 2 _ 257 Le Vézy du barrage de Beaulieu exclu à l'Isère ID _ 10 _ 03 Isère aval et bas Grésivaudan L 2 _ 208 L'Isère du barrage de la Vanelle exclu jusqu'au canal d'amenée du Rhône à l'usine de Bourg-lès-Valence

LEGIARTI000031350582

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Hatsioni * Lycée : séries ES et S Jordanie Amman Ecole française d'Amman * * * Lycée : séries ES, L et S Kazakhstan Astana Section française de l'Ecole internationale Miras * Ecole : classes élémentaires uniquement Kenya Nairobi Lycée français Denis

Article 1

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(EMI-CFD) II Responsable de projet web et mobile 300 320 3 ans SUP internet II Développeur de solutions digitales 326 5 ans SUPDEWEB Paris II Responsable de promotion de biens et d'événements culturels 132 3 ans Groupe EDH - Groupe des écoles Denis

LEGIARTI000037561715

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Lycée Havat Hanoar Hatsioni * Lycée : séries ES et S Jordanie Amman Lycée Français International d'Amman (LFiA) * * * Lycée : séries ES, L et S Kazakhstan Astana Section française de l'Ecole internationale Miras * Kenya Nairobi Lycée français Denis

LEGIARTI000032850921

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LEGIARTI000035979744

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Lycée : séries ES et S Jérusalem Jérusalem Lycée Havat Hanoar Hatsioni * Lycée : séries ES et S Jordanie Amman Ecole française d'Amman * * * Lycée : séries ES, L et S Kazakhstan Astana Section française de l'Ecole * Kenya Nairobi Lycée français Denis

LEGIARTI000029214672

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Lycée Havat Hanoar Hatsioni Jérusalem Jérusalem * Ecole française d'Amman Jordanie Amman * * * Lycée : séries ES, L et S Section française de l'Ecole internationale Miras Kazakhstan Astana * Ecole : classes élémentaires uniquement Lycée français Denis

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