Ce barrage aurait été maintenu jusqu’à midi le 23 mai 2003.

W... sur l'agencé de Saint Barnabé, les éléments de comparaison avec les autres agences faisant apparaître : PNB 2012 : Saint Barnabé : 496; Saint Ferréol : 2692; Prado: 3631 Nombres de clients: avril

Ce barrage hydraulique est également le support de la route départementale n° 16.

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tribunal administratif de Nancy a rejeté leurs demandes tendant à l'annulation de l'arrêté du préfet des Vosges en date du 25 février 1982 accordant à la commune de la Bresse un permis de construire un barrage

administratif d'Orléans l'a condamnée d'une part à verser à l'entreprise Pétrissans les sommes de 6 667 F et 15 643,11 F d'autre part au paiement des frais d'expertise concernant la réfection d'un barrage

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1986 par la cour d'appel de Rennes (7ème chambre), au profit de Monsieur Roger Z... de BARAN

effectués par le propriétaire du moulin et désireuse de retrouver l'ancienne configuration de sa parcelle, a refusé de donner son accord à la réalisation de nouveaux travaux destinés à agrandir le barrage

d'assurance dans une forme autre que celles prévues par ce contrat ou l'article susvisé, une telle résiliation n'est valable qu'à la condition d'être acceptée par l'assureur ; Attendu que la société Cauvy-Barral

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 7 avril 2026 7ème Chambre N° PCL : 2025J00751 SASU FRESH COUPE BARBER N° RG: 2026L00729 Par jugement en date du 22 juillet 2025, le tribunal

], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° Q 22-14.085 contre l'arrêt rendu le 9 décembre 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-5), dans le litige l'opposant à la société Sainte-Barbe

[E] [D], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 23-15.208 contre l'arrêt rendu le 23 juin 2022 par la cour d'appel de Metz (3e chambre, TI), dans le litige l'opposant à la société Sainte-Barbe

A était titulaire d'une carte d'abonnement aux marchés découverts de Paris l'autorisant à exercer son activité sur les marchés découverts de Barbès, Belleville et Joinville.

qu'il était inopportun de tenter une sortie (D 3, page 2) ; que le lendemain vers 11 heures, Roseline E... ayant mis son manteau et s'apprêtant à partir, s'est vue empêchée par un groupe qui a fait barrage

horizontalement une piste ouverte à droite ; que cette corde est visible sur l'une des photographies prises par les gendarmes lors des constatations ; que la victime et ses enfants ont nécessairement vu ce barrage

Barrau, conseillers ; "alors que toute décision doit porter en elle-même la preuve de la régularité de sa composition ; qu'en n'indiquant qu'une seule composition de la Cour "lors des débats et du délibéré

interventions, même non concrétisées, pour la vente des immeubles rues Chardin, Courcelles, Gros et l'achat de terrains à Mandelieu, confirmés par divers documents ou attestations (Foncia, Seydoux, Barat