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1 226 résultats pour « Benjamin ECHALIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Pôle social

6698082cb60c111a421b756a

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

avocat au barreau de LILLE DEFENDERESSE : CPAM DE [Localité 5]-[Localité 7] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Mme [I] [B], dûment mandatée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Benjamin

Source officielle

Page 45 sur 62

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CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fdbe76c76eb240825d641e8

Appel

16 janvier 2019

16 janvier 2019

diligences de ses représentants bléga ux domiciliés ès qualités audit siège Anciennment dénommée L AMY [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Marcel PORCHER avocat postulant et plaidant Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901d7

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

X... ... 72230 GUECELARD présent, assisté de Maître Lionel FOURGEAU, avocat au barreau de BAYONNE INTIMÉE : SAS JULBO Zone Artisanale Rue Lacuzon 39400 LONGCHAUMOIS représentée par Maître Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

634a4f66acdcd6adff75aa18

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

[A] [J] [Adresse 3] [Localité 14] FRANCE Représentés par Me Marilise MIQUEL, avocat au barreau de PARIS, toque : L0304 Assistés par Me Benjamin BOURGEOIS, avocat au barreau de PARIS, toque : L1305

Source officielle
CA

21e chambre

635b7228b201587f74be0499

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

DXC TECHNOLOGY FRANCE N° SIRET : 315 268 664 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Benjamine FIEDLER de l'AARPI BIRD & BIRD AARPI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

69e1cdedcdc6046d4789742b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Localité 1] sous le n°343 988 689, agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
TJ

Référés Civil

69d043aecdc6046d47099b79

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

CONNEXIONS INVESTISSEMENT [Adresse 2] [Adresse 2] toutes représentées par Me Jean-marc FARNETI, avocat au barreau de GRASSE, avocat postulant, Me Benjamin CHOUAI, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

677ecfe5b01eea4cf01a4296

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

COMPAGNIE IMMOBILIÈRE [M] & ASSOCIES (CIPA) [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, avocats plaidant, vestiaire #G0450

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

697b0390cdc6046d47113aed

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

naissance 1] 1970 à [Localité 7] (Maroc) [Adresse 2] [Localité 6] Madame [D] [J] épouse [R] née le [Date naissance 5] 1970 à [Localité 8] (Maroc) [Adresse 2] [Localité 6] Représentés par Me Benjamin

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

697b7ef6cdc6046d47213b76

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

UNITED FRANCE 2021 B PROPCO [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Maître Benjamin HADJADJ de la SARL AHBL AVOCATS, avocats au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

644229c7d2fa6fd0f80403d7

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

DÉFAILLANT Madame [R] [I] épouse [M] [Adresse 1] [Localité 3] DÉFAILLANTE Monsieur [E] [S] né le 24 avril 1940 à [Localité 4] (14) [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63b91ab7b63d827c909cac28

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

siège ès qualité de liquidateur judiciaire de l'EURL ECS SERVICES dont le siège social est [Adresse 5], immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 430 276 808 Représentée et assistée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63c1051dbf9fd47c90a135fe

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Monsieur [G] [I] , demeurant [Adresse 2] représenté à l'audience par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

63c10938bf9fd47c90a13afb

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Représentée par Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY substituée par Me BABEL, avocat au barreau d'EPINAL INTIMÉE : Madame [L] [H] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 3-1

642fb545cece1704f57472fa

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

FRANCAISE, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Marie-Anne COLLING, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

642d1428cb8fa004f57da027

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

contradictoire suivant après que la cause a été débattue et plaidée en audience publique le 07 février 2023 devant Nelly EMIN, conseiller faisant fonction de président de chambre, Pascale FOUQUET et Benjamin

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69cf3474cdc6046d47ee6d52

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

(4 X 1.290,00 € HT) = 5.160,00 € HT augmentée de la pénalité de 10 % des loyers restant à échoir (519,00 € HT), soit 5.676,00 € HT ; A défaut.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

68105ec7f4420d4e95ca2aca

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

d'éléments d'identification, susceptibles de confirmer sa nationalité ; - La présence d'anciens accords consulaires pour la délivrance d'un laissez-passer, ou d'un laissez-passer expiré ; - Les échanges

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

66235ac0aec0e60008fe980b

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

66235ac1aec0e60008fe980d

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

COUR L'affaire a été débattue le 13 Mars 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Monsieur Benjamin

Source officielle