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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00346
1 avril 2014
1 avril 2014
, Aux motifs que la société Carni 13 avait été créée en 1993 sous la forme d'une société anonyme entre M.
Source officielleciv3
607941169ba5988459c40343
24 octobre 1972
24 octobre 1972
SEINGS PRIVES DU 28 OCTOBRE 1957 ET ACTE AUTHENTIQUE DU 4 FEVRIER 1958, LE CPL A CEDE A SON TOUR, A LA " SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU CENTRE POUR L'AMENAGEMENT ET LE LOTISSEMENT DE TOUS IMMEUBLES " (CALI
Source officielleJ.E.X
65bd3f2346d547e419ff1a55
30 janvier 2024
30 janvier 2024
L'ordonnance a été signifiée le 26 mai 2023 à la SASU CARL.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:438593.20211025
25 octobre 2021
25 octobre 2021
La société Cari-Fayat se pourvoit en cassation contre cet arrêt dans cette mesure. Sur les conclusions du pourvoi : 2.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6285e1626a1876057df5d490
18 mai 2022
18 mai 2022
[E] [S] du surplus de ses demandes - laisse les dépens à la charge de la SCI Cartier Bresson.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd8bd3db21cbdd8e6fa
20 octobre 2011
20 octobre 2011
représentée par la SCP CARLIER-REGNIER INTIMEE Audience dans le cadre de la mise en état de Cour d'Appel de Douai Nous, C.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2008:SO01598
24 septembre 2008
24 septembre 2008
Carlier, avocat, a déclaré former un pourvoi en cassation au nom de la société Cegelec Nord et Est, contre un jugement du tribunal d'instance de Dunkerque du 7 février 2008 statuant sur une requête en
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301475
10 décembre 2014
10 décembre 2014
sous la condition suspensive d'obtention d'un prêt, -un nouveau contrat conclu entre CARI et EMERA non soumis à une quelconque condition suspensive ; qu'en conséquence, le contrat entre CARI et ALMAGE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201491
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 8 septembre 2015, la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat à la Cour de cassation, a déclaré, au nom de la société Cardix
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2406737_20250908
8 septembre 2025
8 septembre 2025
Sur l’appel en garantie formé par la CALI : 9.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300364
11 mars 2014
11 mars 2014
moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 15 novembre 2012), que la société Cannes Fragonard (société Fragonard) a confié à un groupement d'entreprises comprenant la société Cari
Source officielle1ère Chambre
DTA_2104571_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Sur les conclusions tendant au versement d'une contribution financière par la CALI : 2.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04037_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Sur l'appel en garantie de la société Cari-Fayat : 8.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2024:CO10093
14 février 2024
14 février 2024
[J] et les sociétés [J] gestion et Carmi patrimoine aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par M.
Source officiellecr
écembre 1992, qui, dans la procédure suiviec/Sylvie Y
6079a8599ba5988459c4cdc0
15 mars 1995
15 mars 1995
et contre le second pour excès de vitesse, le tribunal correctionnel les a condamnés de ces chefs et a alloué à Patrick X...l'indemnisation de son préjudice moral et de celui de son fils mineur Gian-Carlo
Source officielleciv3
613722d0cd58014677401cf5
26 février 1997
26 février 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'HLM Carpi, société anonyme, dont le siège est ..., en
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA00435_20240925
25 septembre 2024
25 septembre 2024
hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Sud Radio dans la zone de Brioude ; 2°) d'annuler la décision n° 2023-1098 du 8 novembre 2023 par laquelle l'ARCOM a autorisé la SAM Radio Monte-Carlo
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb96
22 novembre 2011
22 novembre 2011
X... est salarié de la société Carrier carrosserie.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300147
1 février 2011
1 février 2011
LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 24 septembre 2009), que la société Cari a donné à bail à la société Orion
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
69859dc2cdc6046d47288eae
5 janvier 2026
5 janvier 2026
IMMEUBLE SIS [Adresse 1], domiciliée : chez SARL CITYA CARTIER, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Philippe CORNET, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [N]
Source officiellePage 45 sur 939