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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
civ3
6137215bcd580146773f3185
14 mai 1991
14 mai 1991
Jean-Claude X..., demeurant lieudit Trady et Rozon, Luzinay (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1989 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), au profit : 1°/ de Mme Odette Z..., veuve
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000008095150
27 février 2002
27 février 2002
Claude E..., à M. Robert K..., à Mme Françoise B..., à Mme Clairette L..., à Mme Martine G... et au ministre de l'intérieur.
Source officiellecr
61372532cd5801467741bc1a
5 septembre 1988
5 septembre 1988
Justice, à PARIS, le cinq septembre mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BREGEON, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT
Source officielleciv3
61372118cd580146773f0ede
24 janvier 1990
24 janvier 1990
pourvoi formé par : 1°) Madame veuve Henri Y..., née Ginette Eugénie X..., demeurant à Suèvres (Loir-et-Cher), 10, rue Porte de Gastines ; 2°) Madame Roseline, Paulette Y..., épouse de Monsieur Claude
Source officielleciv2
é la non-inscription de la condamnation prononcéec/M. Y
6137208acd580146773eb61c
18 mai 2000
18 mai 2000
Robert Tisseyre, demeurant Le Ressec, 09400 Tarascon-sur-Ariège, en cassation d'une décision rendue le 27 janvier 2000 par le tribunal d'instance de Foix (contentieux des élections politiques), au profit
Source officiellesoc
613721accd580146773f5ef4
10 décembre 1991
10 décembre 1991
Robert Y..., demeurant ... (Essonne), 2°) de M. Jean-Claude X..., demeurant 119, avenue R.
Source officielleciv2
é la non-inscription de la condamnation prononcéec/M. X
61372378cd5801467740a37e
18 mai 2000
18 mai 2000
Robert X..., domicilié ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 19 avril 2000, où étaient
Source officiellesoc
613721f0cd580146773f8e8b
15 juin 1993
15 juin 1993
Robert Y..., demeurant à Nancy (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1990 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de M. Claude X..., demeurant ...
Source officielleciv2
61372262cd580146773fc80d
20 avril 1995
20 avril 1995
Robert Y..., 2 ) Mme Patricia A..., épouse Y..., demeurant ensemble 18, rue J.B Thierry Z... à Nancy (Meurthe-et-Moselle), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-
Source officiellesoc
613722a6cd580146773ff9b1
3 juillet 1996
3 juillet 1996
Robert Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 mai 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18ème chambre sociale), au profit : 1°/ de M.
Source officielleciv2
613722a7cd580146773ffb38
20 mars 1996
20 mars 1996
Robert Y..., demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus les 23 septembre 1993 et 18 janvier 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre civile), au profit de Mme Paulette X..., épouse
Source officielleciv2
613722bccd58014677400c99
12 juin 1996
12 juin 1996
Robert, Jacques, Saturnin X..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1994 par la cour d'appel de Montpellier (1e chambre, section C), au profit de Mme Adrienne, Jeanne Y..., épouse X..., défenderesse
Source officielleciv2
613722b6cd580146774007dd
15 janvier 1997
15 janvier 1997
Robert X..., 2°/ de la société civile professionnelle (SCP) Mariscal et Cesari, dont le siège est 35, rue Jeanne d'Arc, 76000 Rouen, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui
Source officielleciv1
613722f8cd58014677403de1
9 décembre 1997
9 décembre 1997
Michel, Robert X..., demeurant ..., 2°/ Mme Marie-Claude X..., née Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1996 par la cour d'appel de Douai (8e chambre civile), au profit :
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007859719
17 janvier 1996
17 janvier 1996
Robert N..., de M. Daniel G..., de M. Régis K..., de M. Francis D..., de M. Guy XD..., du GAEC de la Robassa, de M. Georges XK..., de M. Dominique XK..., de M. Claude XK..., de M.
Source officielleciv3
607940f59ba5988459c3fc95
16 juin 1971
16 juin 1971
ROBERT, HERITIERES DE X...
Source officielleciv1
613720accd580146773ed429
25 janvier 1989
25 janvier 1989
Robert X..., demeurant à Pont-Saint-Esprit (Gard), Quartier Saint-Pancrace, La Salamandre, 2°) de M.
Source officiellesoc
613721dbcd580146773f82d0
2 mars 1993
2 mars 1993
Claudy Z..., demeurant ... à Saint-Varent (Deux-Sèvres), en cassation d'un arrêt rendu le 24 janvier 1990 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société anonyme Compagnie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00631
3 mai 2018
3 mai 2018
Robert E... pour 2012 et de retour à cet engagement dès lors que l'Europe pourrait le supporter, émanait de la société I...
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603718e63f8aeeb345dd368b
9 juin 2015
9 juin 2015
Vu les dernières conclusions de la SA Éditions Robert Laffont, transmises le 18 février 2015. Vu les dernières conclusions de la SA INTERFORUM, transmises le 23 février 2015.
Source officiellePage 45 sur 253