Ils soutiennent que : - le tribunal administratif de Montpellier a jugé à tort que leur parcelle faisait partie du secteur favorable aux phénomènes de glissements de terrain, alors que le classement

Ils rappellent que la situation existe depuis 1977 et qu'aucun mouvement ou glissement n'est jamais venu menacer la jouissance de la parcelle de Mme [J].

L'expert a expliqué que le premier sinistre consiste en un glissement de terrain qui a provoqué la cassure de trois canalisations, que le premier tuyau débouchant dans le terrain de Monsieur [V] a été

En sa qualité de concurrent évincé, la société Glisse Evasion représentée par M.

En outre, les conclusions en réponse sur incident établies par la société Gli Ulivi mentionnent en page 9 la référence aux pièces n° 5. Ainsi, les moyens développés par M.

AD concept art, placée depuis en liquidation judiciaire ; que la société LCRG, assurée auprès de la SMABTP et placée par la suite en liquidation judiciaire, a été chargée du lot gros ¿uvre ; qu'un glissement

par lequel le préfet de la Guyane a prononcé l'évacuation, à compter du 22 juin suivant, des occupants des parcelles cadastrées AB n° 1348 à 1350, 1439 et 1874, situées dans une zone à risque de glissement

par lequel le préfet de la Guyane a prononcé l'évacuation, à compter du 22 juin suivant, des occupants des parcelles cadastrées AB n° 1348 à 1350, 1439 et 1874, situées dans une zone à risque de glissement

[B], désigné par ordonnance de référé du 8 juillet 2005 a mis en évidence le glissement de terrain du talus et l'insuffisance des travaux réalisés; qu'ultérieurement, deux effondrements supplémentaires

Se glisser, ramper pour entrer dans les cuves.

l'aménagement d'une zone d'aménagement concertée (ZAC) située sur une ancienne carrière d'argile ; qu'un différend étant survenu entre la société Lesseps promotion et son assureur à la suite de deux glissements

(né le 23 mars 1982) a chuté, puis glissé sur la voie de circulation inverse où il a heurté une camionnette conduite par Gemal X..., préposé d'Adem Y....

X..., pour débourrer la vis sans fin engorgée par le ray-grass, a glissé sur le carter et s'est blessé ; qu'il a assigné devant le juge des référés MM.

Une erreur s'est glissée dans le jugement, en omettant d'inscrire la date du jugement page 1.

lequel le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports a accordé la délégation prévue à l'article L. 131-14 du code du sport à la Fédération française de voile pour la discipline du " kiteboard " (glisse

Z... qui, en modifiant la pente naturelle de leur terrain, auraient déstabilisé leur parcelle et occasionné des glissements de terrain ; que confirmant les dires de M.

a, sans dénaturation ni contradiction, légalement justifié sa décision de ce chef ; Sur le moyen unique du pourvoi incident de la société CEP, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que le glissement

Tous les avenants à ces contrats traduisent leur cession à la société GLI.

Dominique Ferrari, président, - Mme Jeanne Glize, conseillère, - Mme Amandine Spieler, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 septembre 2025.

Dominique Ferrari, président, - Mme Jeanne Glize, conseillère, - Mme Amandine Spieler, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2025.