de 15 jours, compte tenu du jeune âge de l'enfant qui ne peut rester un mois entier sans voir l'un ou l'autre de ses parents.

en 1990 entre l'ancien propriétaire, Aimé X..., avec Jean X..., auteur d'Alain X..., partie réunie à d'autres parcelles 46 à 49 et 53-54, et parties de 57 et 58 également enclavées ; Attendu que la parcelle

B...à François X..., ne fait pas état de la parcelle Numéro 306 à l'ancien cadastre dont est en grande partie issue la parcelle AB 46.

* M Jean François Y... et Mme Marie Claude Y... ont fait assigner le 8 juin 2005 M. André Y... en liquidation partage des successions de leurs parents.

Pascale, - P...

Me André BARRIQUAND assisté de Me Yves CHEVALIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉ : LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE-CHU représenté par ses dirigeants légaux Hôpital de Saint Jean

Jean-Gabriel X..., demeurant 94, rue des Parterres fleuris, 54280 Seichamps, en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1994 par la cour d'appel de Nancy (Chambre spéciale des mineurs), au profit :

Jean a été attributaire de la parcelle D 249, et mademoiselle E... Eugénie a été attributaire des parcelles 251, 252.

Jean, Pierre, Hugues, Charles X...

l'arrêt attaqué (Bastia, 5 avril 2006), que Mme X... ayant fait assigner, devant un tribunal de grande instance, Mme Lucie Y... et Mme Laura Y... aux fins de voir constater l'existence d'une servitude de passage

cadastrée Section 2 n° 94 du ban de SIEWILLER, et nu-propriétaire des parcelles contiguùs n° 93 et 92, dont ses parents, les époux Z...

(no 45), que le passage lui a été interdit sans justification ni explication, que par acte du 30 janvier 2003 les époux D... lui ont concédé un droit de passage à titre réel et perpétuel sur leur parcelle

la demanderesse pour sa partie longeant les parcelles section 2 no 101 et 102 situées sur le même ban, a condamné la commune de Gougenheim aux dépens, ainsi qu'à payer à Mme Y... un montant de 1 500 euros

d'entreprise agricole, commerciale, industrielle, artisanale ou libérale ou quote part indivise d'une telle entreprise, même formée pour une part de biens dont il était déjà propriétaire ou copropriétaire

Par jugement en date du 17 décembre 2009, le juge aux affaires familiales d'AJACCIO a notamment : - avec l'accord des parties, dit que l'autorité parentale serait exercée conjointement par les deux parents

En fin de chemin, ce dernier passe à cheval sur la parcelle CX932 des intimés et, pour une petite partie, sur la parcelle CX [Cadastre 2] de l'appelant, dernière parcelle en fond d'impasse, et la parcelle

sur la parcelle F [Cadastre 14], en limite Nord, tout près de la parcelle F [Cadastre 13], partant dans la parcelle F [Cadastre 11] avec une courbe prononcée vers l'Est en limite supérieure d'un fossé

Un autre acte notarié est intervenu le 7 novembre 1985, sur la portée duquel les parties sont en désaccord.