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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c84fbd3db21cbdd84db9
11 mai 2000
11 mai 2000
FAITS ET PROCEDURE : Suivant protocole d'accord en date du 20 novembre 1990, Monsieur Marcel X..., alors Président de la société ECIFLU FILTRATION, Monsieur Y..., Mesdames BOOG et KOCHANSKI se sont engagés
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5e9
11 mai 2000
11 mai 2000
FAITS ET PROCEDURE : Suivant protocole d'accord en date du 20 novembre 1990, Monsieur Marcel X..., alors Président de la société ECIFLU FILTRATION, Monsieur Y..., Mesdames Z... et A... se sont engagés
Source officielle2ème Chambre
DCA_20VE03265_20220411
11 avril 2022
11 avril 2022
Proust ; - la présence d'un itinéraire touristique constitué autour de l'œuvre de Marcel Proust, qui ne fait l'objet d'aucun classement particulier, ne constitue pas une contrainte suffisante pour
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdd25d02c19e78ebcd075a5
8 octobre 2018
8 octobre 2018
Marcel Z..., M. Chris Z...
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1ab
21 novembre 2006
21 novembre 2006
G. 04 / 01091 ----------------------- Marcel X...
Source officiellesoc
6137215ccd580146773f31ed
18 avril 1991
18 avril 1991
Marcel Z..., demeurant 7, place du Marché à Truchtersheim (Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1988 par la cour d'appel de Colmar (2ème chambre civile), au profit de la Caisse de Retraite
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4c6
12 avril 2012
12 avril 2012
Marcel Z...et Bruno X..., détenant respectivement 400 000 parts et 100 000 parts. M. Marcel Z..., décédé le 11 mars 2007, était le gérant de cette société jusqu'en 2007.
Source officielleciv3
613720c1cd580146773ee1f3
7 décembre 1988
7 décembre 1988
postale ..., Résidence Eglantine, pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société anonyme MEYRE, 7°/ de la BET RECIF, société à responsabilité limitée dont le siège est à Marseille
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02222
25 novembre 2009
25 novembre 2009
X... a été engagé par contrat à durée indéterminée du 17 mai 1999 par la société Marcel Robbez-Masson diffusion (la société) en qualité de délégué commercial non VRP en articles de bijouterie sur le secteur
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b39
18 décembre 2003
18 décembre 2003
Jacques Y Marcel ARRET sur RENVOI de CASSATION Audience publique de la Septième Chambre de la Cour d'Appel de LYON, jugeant correctionnellement, du jeudi dix huit décembre deux mil trois ENTRE Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253caf2bd3db21cbdd8c818
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Marcel né le 01 janvier 1954 à MABUYE (RWANDA) fils de Z... C... et de C...
Source officiellecr
61372537cd5801467741be9d
3 juillet 1989
3 juillet 1989
Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 21 novembre 1986, qui, pour infractions fiscales, les a condamnés à des amendes et pénalités fiscales, et a ordonné
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200964
12 mai 2011
12 mai 2011
LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Marcel X..., salarié de la société Eternit du 13 octobre 1954 au 26 octobre 1959, et de la
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6cb
9 mai 2012
9 mai 2012
Marcel X... C/ Mme Antoinette Y... divorcée X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100548
27 mai 2010
27 mai 2010
Côte d'Ivoire) a saisi le tribunal de grande instance d'une action déclaratoire de nationalité sur le fondement de l'article 18 du code civil, son père, Pierre Antoine X... et son grand-père, Henri Marcel
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2501650_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Thierry, juge des référés ; - et les observations de Me Marcel, représentant Mme C, et de Mme A représentant l'ADA.
Source officielleciv1
613720f5cd580146773efd20
14 juin 1989
14 juin 1989
(Hautes-Pyrénées), 3°/ Madame Marcelle G... épouse X..., demeurant ..., 4°/ Monsieur Marcel X..., demeurant ..., 5°/ Madame Adrienne C..., demeurant "Le Brazilia", rue Soult à Tarbes (Hautes-Pyrénées
Source officiellecr
6137254bcd5801467741c8d2
21 mars 1991
21 mars 1991
PROFESSIONS NON AGRICOLES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 28 novembre 1989, qui les a déboutées de leurs demandes après avoir relaxé Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253c9fcbd3db21cbdd89bf2
25 octobre 2007
25 octobre 2007
Monsieur Marcel Y... demeurant .... Monsieur Jacques Y... demeurant ....
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100475
16 avril 2008
16 avril 2008
Marcel Y..., une somme de 10 454,95 euros correspondant aux frais d'hospitalisation de sa mère durant l'année 1997 ; que la société CRI Prévoyance, auprès de laquelle Thérèse Y... était affiliée, ayant
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