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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

933 résultats pour « Philippe RANGÉ »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 4-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 27 > 55

Code de l'action sociale et des familles

Si vous avez rédigé vos directives anticipées, elle les transmettra au médecin qui vous suit si vous les lui avez confiées ou bien elle indiquera où vous les avez rangées ou qui les détient.

Article Français (suite)

—

Afin de bien leur montrer que la diction d'un texte est aussi une interprétation de son sens, on compare plusieurs versions d'un même texte dit par des comédiens différents (par exemple, les Fables de La Fontaine dites par Gérard Philipe ou Fabrice Lucchini

Article Annexe

—

Bourbourg ; Bray-Dunes ; Brouckerque ; Broxeele ; Cappelle-Brouck ; Cappelle-la-Grande ; Coudekerque ; Coudekerque-Branche ; Craywick ; Crochte ; Drincham ; Dunkerque ; Eringhem ; Esquelbecq ; Fort-Mardyck ; Ghyvelde ; Grande-Synthe ; Grand-Fort-Philippe

Article 223 a-II-2/02

—

locaux (qu'il s'agisse de cabines, de locaux de réunion, de bureaux ou d'autres types de locaux d'habitation) qui contiennent des meubles et éléments d'ameublement présentant un risque limité d'incendie et dans lesquels : 22.1. tous les meubles de rangement

Article Annexe

—

Armbouts-Cappel, Bray-Dunes, Bourbourg, Cappelle-la-Grande, Coudekerque-Branche, Craywick, Dunkerque, Fort-Mardyck, Grande-Synthe, Grand-Fort-Philippe, Gravelines, Leffrinckouke, Loon-Plage, Mardyck, Saint-Georges-sur-l’Aa, Saint-Pol-sur-Mer, Téteghem

LEGIARTI000026790432

—

confluence avec le cours d'eau principal : [I21-4001] Bras de l'Orne ORNE & SEULLES I2326000 Ruisseau d'Arthan De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2320600] Le Val du Breuil ORNE & SEULLES I2325000 Ruisseau de la Source Philippe

Article 221-II-2/13

—

A l'exception des tables et des chaises, que l'on peut enlever pour ménager un espace libre, il convient de fixer les meubles de rangement et autres éléments d'ameublement lourds se trouvant dans les locaux de réunion et le long des échappées pour les

Article 221-II-2/3

—

9, les locaux (qu'il s'agisse de cabines, de locaux de réunion, de bureaux ou d'autres types de locaux d'habitation) qui contiennent des meubles et éléments d'ameublement présentant un risque limité d'incendie et dans lesquels : .1 les meubles de rangement

Article Annexe B

—

Selon l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), notre pays se situe au deuxième rang pour la modération de la croissance des dépenses publiques de santé depuis 2005.

Article Annexe

—

TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR QUATRE-CHAMPS 1 210 46233 QUISSAC LOT OCCITANIE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR QUISSAC 1 211 10312 RACINES AUBE GRAND-EST BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR RACINES 1 212 25479 RANG

Article Annexe 1

—

La limite inférieure des marques, correspondant au plan du plus grand enfoncement, est renforcée par : ― un trait gravé, pour les pirogues métalliques ; ― une rangée de clous à tête bombée ou en surépaisseur (au moins tous les 100 mm), pour les pirogues

Article Annexe I (suite)

—

Ourton 62 Pas-de-Calais Outreau 62 Pas-de-Calais Oye-Plage 62 Pas-de-Calais Pernes-lès-Boulogne 62 Pas-de-Calais Pittefaux 62 Pas-de-Calais Pont-à-Vendin 62 Pas-de-Calais Le Portel 62 Pas-de-Calais Rang-du-Fliers

Article Annexe à l'article D1432-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44

Code des transports

Quel que soit le mode de transport utilisé, ce contrat régit les relations entre le donneur d'ordre et le commissionnaire de transport ou celles entre le commissionnaire de premier rang et les commissionnaires intermédiaires intervenant successivement

Article Annexe 1

—

59206 Escaudoeuvres ; 59211 Esquerchin ; 59215 Estreux ; 59217 Eth ; 59225 Feignies ; 59228 Férin ; 59234 Flers-en-Escrebieux ; 59249 Fourmies ; 59253 Fresnes-sur-Escaut ; 59265 Gommegnies ; 59269 Gouzeaucourt ; 59271 Grande-Synthe ; 59272 Grand-Fort-Philippe

Article Annexe II

—

d'Orsigny, 78117 Toussus-le-Noble et 14, rue Denis-Papin, ZA des Montatons, 91240 Saint-Michel-sur-Orge : depuis 1996 ; Société Adamel/ Adamel-Lhomargy/ Creusot-Loire/ Instrument SA/ Adamel-Lhomargy Groupe Instrument/ Adamel-Lhomargy, 9, passage Philippe

Article Annexe II (suite)

—

Chantier naval Voisin/SA Philip Coussens Trust Chantier naval de Villefranche, port de la Darse, 06230 Villefranche-sur-Mer : de 1969 à 1994. Chantiers navals des Baux - quai Wilson, 83110 Sanary : depuis 1965 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article Annexe I (suite)

—

Les suites arithmétiques et géométriques - Exprimer un terme de rang n. - Calculer la somme des k premiers termes d'une suite, la relation étant fournie.

Article Annexe Ib

—

Le poste de travail est maintenu en état de fonctionnement, rangé, propre et sécurisé.

Article Annexe Ib

—

Compétences détaillées Critères et indicateurs d'évaluation Ressources C 461 Entretenir les équipements, les matériels et les accessoires Contrôle quantitatif et qualitatif du matériel Respect de l'intégrité des matériels Respect du rangement

Article Annexe Ib

—

. - Rigueur du rangement de la documentation et des moyens d'intervention. - Exactitude de l'inventaire. - Exactitude des renseignements portés sur les documents de traçabilité. - Rigueur de la préparation physique de l'aéronef en vue de sa remise en

Page 45 · 933 résultats

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