Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2410112_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle1ère chambre
DTA_2410200_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les observations de Me Pichol-Thievend, représentant de Mme A....
Source officielle1ère chambre
DTA_2410222_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielle1ère chambre
DTA_2412750_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les observations de Me Scheer, avocate de M. A.... Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle1ère chambre
DTA_2412808_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2511568_20250924
24 septembre 2025
24 septembre 2025
Bertolo a lu son rapport et entendu les observations de Me Pimmel, substituant Me Robin, pour Mme A, qui a repris oralement ses moyens et conclusions.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2506947_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Bertolo a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Pimmel, substituant Me Robin, représentant Mme B, qui a repris ses moyens et conclusions.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00749_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
D... épouse B..., représentée par la SCP Robin-Vernet, agissant par Me Robin, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2403545 du 6 novembre 2024 du tribunal administratif de Lyon ; 2°) d
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_23LY02118_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure L'association Les Robins des mâts, l'association Comité Sancerrois Patrimoine Mondial, l'association Fédération Patrimoine Environnement
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022677947
9 juillet 2010
9 juillet 2010
maire de La Roque-sur-Pernes (Vaucluse) a refusé de délivrer à M.
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020061360
31 décembre 2008
31 décembre 2008
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 27 avril et 14 mai 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la COMMUNE DE LA ROQUE ESCLAPON, représentée
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303009_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Par un arrêté du 27 avril 2023, le maire de Robion s’est opposé à cette déclaration préalable de travaux. Le 8 juin 2023, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd887f9
26 septembre 2006
26 septembre 2006
FAITS ET PROCÉDURE : Exposant avoir confié en dépôt à la Société ENTREPRISE GENERALE DE TRANSPORTS GEORGES ROLLIN (Société ROLLIN) une salle à manger d'époque Ecole de Nancy que le dépositaire n'a pas
Source officielleciv2
6079432a9ba5988459c413f2
14 novembre 1973
14 novembre 1973
ATTAQUE, PARTIELLEMENT INFIRMATIF, ET DES PRODUCTIONS QUE BONNET, QUI CIRCULAIT EN AUTOMOBILE SUR UNE ROUTE, ENTREPRIT DE DEPASSER UNE FILE DE VOITURES, QUE LA DERNIERE VOITURE DE LA FILE, CONDUITE PAR ROLLIN
Source officielleJuge des référés
ORCA_23TL02710_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Par un mémoire, enregistré le 10 mars 2025, la commune de la Roque-sur-Pernes (Vaucluse) déclare se désister de sa requête d'appel.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0d8fc25a97f0381f4df3
17 décembre 2014
17 décembre 2014
La SCI FRANCK LEVY n'a pas réglé le solde des travaux effectués par la SARL ROQUE.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163f370700ef6338d4113af
19 novembre 2009
19 novembre 2009
n° 08/85954 APPELANTE SCI LE BOB DU 39 agissant poursuites et diligences en la personne de son Gérant et tous représentants légaux ayant son siège [Adresse 2] représentée par la SCP ROBLIN
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106276_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Article 2 : Les conclusions de la commune de La Roque-Gageac présentées sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleciv3
à Mme Y... de la Roque d'aboutir dans sa revendicationc/M. Z
60794cc79ba5988459c46ef1
24 mars 1999
24 mars 1999
Z... ; que Mme Y... de la Roque a assigné M. Z... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9212d
22 janvier 2015
22 janvier 2015
Les conditions particulières du contrat de réservation du 19 février 2008 rappellent, en page 8, que l'opération bénéficie du « nouveau dispositif de Robien ».
Source officiellePage 45 sur 1770
Société civile professionnelle d'avocats DUMEAUX ROBIN-ROQUES
21/11/2010
Voir →
BOUTIQUE WOLFORD, ROBIN, Christèle, Andrée, Jeannick, ROQUES
05/05/2010
Voir →
Société civile professionnelle d'avocats DUMEAUX ROBIN-ROQUES
17/03/2010
Voir →
Société civile professionnelle d'avocats DUMEAUX ROBIN-ROQUES
23/05/2008
Voir →
Société d'exercice libéral d'Avocats à responsabi- lité limitée ARNAUD - FORESTAS - ROBIN-ROQUES S.F.P.Conseils Associés
25/04/2008
Voir →