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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01296_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Si la société Stéphanoise des eaux soutient que M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10922
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Stéphane Y... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8ded7
24 mai 2011
24 mai 2011
Mme Stéphanie X... a été finalement licenciée, le 22 mars 2007. **** Par courrier du 15 janvier 2007, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Mayenne a notifié à Mme Stéphanie X... l'arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253cbb3bd3db21cbdd8e076
1 juin 2011
1 juin 2011
No 10/ 03047 AFFAIRE : Stéphane X... C/ S. A. R. L.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2201947_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
ORDONNE : Article 1er : Il n'y a plus lieu de statuer sur les conclusions de la requête de l'association de défense des supporters stéphanois.
Source officielleCour d'Appel
6253cba2bd3db21cbdd8de7a
17 mai 2011
17 mai 2011
Stéphane X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd14bd3db21cbdd923a3
7 mai 2015
7 mai 2015
Vu l'appel interjeté à l'encontre du jugement rendu le 20 novembre 2010 par M Stéphane X... et les conclusions du 4 mars 2015 par lesquelles M Stéphane X... et M Laurent Y... demandent notamment à la cour
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d31e
16 décembre 2009
16 décembre 2009
Stéphane A..., de M. Stéphane X... et de M. Daniel E..., partie civile, et par arrêt contradictoire à signifier à l'encontre de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d380
20 janvier 2010
20 janvier 2010
Mlle Stéphanie Y... a déposé le 9 décembre 2009 des conclusions au terme desquelles elle demande à la Cour de débouter M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd92268
10 avril 2015
10 avril 2015
Stéphane X..., son gérant, à payer à M.
Source officielleChambre 2 A
633fc2e9e633183e2ee1792b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
STEPHANIE INVESTISSEMENTS prise en la personne de son représentant légal, ayant son siège social [Adresse 2] représentée par la SELARL LEXAVOUE COLMAR, avocat à la cour.
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6e8
9 février 2011
9 février 2011
No 09/ 03227 AFFAIRE : Stéphanie X... C/ S. A. R. L.
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c60c
8 septembre 2008
8 septembre 2008
Stéphanie X... a relevé appel de ce jugement le 10 janvier 2007.
Source officielle8e Chambre C
6031fcd747e14f351dd7bf8d
24 mai 2018
24 mai 2018
APPELANT Monsieur Stéphane X... demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90778
11 février 2013
11 février 2013
N 6 DOSSIER N 13/6 COUR D'APPEL DE LIMOGES 11 février 2013 Stéphanie X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af28
27 mars 2008
27 mars 2008
Stéphanie et A... Roseline épouse Z... en sa plaidoirie ; Monsieur l'Avocat Général, en ses réquisitions ; Maître THIBAULT Jean-Paul, avocat du défendeur X...
Source officiellecr
êt attaqué a dit qu'il résultait des charges suffisantesc/Jean X
6137262ccd580146774237ee
18 décembre 2002
18 décembre 2002
ce dernier avec Alain Z... ne pouvant s'expliquer par des relations professionnelles, la rencontre du 19 août 1998, peu avant la parution du dernier communiqué, les déclarations de Benoît G..., de Stéphane
Source officiellecr
6137262dcd58014677423872
21 novembre 2001
21 novembre 2001
-A...ont fait l'objet d'une minoration de kilométrage inscrit au compteur ; que François B... et Stéphane A... ont reconnu avoir dans la plupart des cas remplacé le compteur initial par un autre acheté
Source officiellecr
61372612cd58014677422bb9
21 juin 2000
21 juin 2000
homme lui aurait dit qu'apparemment rien n'avait été volé ; qu'Olivier D..., employé de la SCI de la Saône, relatait que Christian A... lui avait dit qu'il y avait eu "un peu" de matériel volé ; que Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7b5
17 mars 2008
17 mars 2008
dit que le licenciement de Monsieur Stéphane X... est fondé sur une faute grave, - débouté en conséquence, le demandeur de l'ensemble de ses demandes, - condamné Monsieur Stéphane X... à payer à
Source officiellePage 45 sur 2823