. - Par dérogation aux dispositions de l'article CH 54 (§ 2), une réserve de combustible solide, limitée à 50 kilogrammes, peut être constituée dans les chambres ou appartements munis d'un ou plusieurs appareils de chauffage indépendants.

Article Y 15

—

Les appareils de production-émission électriques ou à combustible gazeux installés conformément aux dispositions des articles CH 44 à CH 51, CH 53 et CH 54 sont autorisés. § 3.

Article 10

—

Les droits d'épreuves applicables, en vertu de la loi n° 172 du 25 mars 1943, validée et modifiée par l'ordonnance n° 45-2406 du 12 octobre 1945, aux appareils à vapeur, autres que ceux situés dans l'enceinte des chemins de fer d'intérêt général et d'intérêt

Article 214-1.01

—

Elle concerne : - la protection des travailleurs ; - les appareils de levage et leur utilisation, tant au port qu'à la mer.

Article Annexe 219-A.1

—

PIECES DE RECHANGE, OUTILLAGE ET APPAREILS DE CONTROLE POUR UN 1. Lot de rechanges fourni par le constructeur du matériel. 2. Lot de fusibles et témoins de signalisation. 3. Isolateurs de rechange (s'il existe une antenne filaire à bord). 4.

Article 9

—

En application des articles L. 593-1 et L. 593-3 du code de l'environnement, la détention et l'utilisation des sources radioactives et des appareils émettant des rayonnements ionisants nécessaires au fonctionnement de l'installation sont réglementées

Article Annexe II : Tableau n° 27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

DÉSIGNATION DES MALADIES DÉLAI de prise en charge LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX susceptibles de provoquer ces maladies Vertiges. 7 jours Préparation, emploi et manipulation du chlorure de méthyle, notamment : réparation des appareils

Article L192-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 50 > 52

Code minier (nouveau)

Il visite également les appareils servant à la circulation et au transport des travailleurs, les installations sanitaires mises à la disposition du personnel ouvrier du fond et les dépôts d'appareils de sauvetage des sièges d'extraction.

Article 4

—

Les appareils distributeurs et les récipients contenant des gommes à mâcher ou chewing-gums non emballés devront comporter un étiquetage apparent et lisible répondant aux prescriptions du décret précité.

Article R1335-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 03 > 85

Code de la santé publique

Les déchets d'activités de soins et assimilés sont soit incinérés, soit prétraités par des appareils de prétraitement par désinfection de telle manière qu'ils puissent ensuite être collectés et traités par les communes et les groupements de communes dans

Article EC 15

—

Des plaques indicatrices doivent faire connaître l'affectation de chaque départ et des différents appareils du tableau.

LEGIARTI000050090927

—

. - Appareils électriques émettant des rayonnements ionisants à l'exclusion des accélérateurs La détention ou l'utilisation des appareils électriques émettant des rayonnements ionisants dans les conditions mentionnées aux points 1 à 4 ci-dessous relèvent

Article CT 11

—

Chauffage Les appareils de chauffage indépendants sont interdits. Au cas où il existerait un système de chauffage par air pulsé, le générateur devra se trouver à l'extérieur du chapiteau et à 10 mètres au moins de celui-ci.

Article 1

—

électrificateurs de clôture prévus à l'article 13 du décret du 14 mars 1996 susvisé sont effectués : a) Soit en appliquant la norme NF EN 60335-2-76 de septembre 2005 et ses amendements A1 de décembre 2006, A11 de juin 2008 et A12 de mars 2011 (sécurité des appareils

Article 230-6.05

—

Il est, dans toute la mesure du possible, éloigné des masses métalliques, des circuits électriques et des appareils radioélectriques et de leurs haut-parleurs.

Article 215.13

—

à la disposition des gens de mer pour la lessive doit comprendre : a) Des machines à laver ; b) Des machines à sécher le linge ou des locaux de séchage convenablement chauffés et ventilés ; c) Des fers à repasser et des planches à repasser ou des appareils

Article Annexe C

—

de mouvements mensuels et répartition pour les items suivants : - nature du vol : local ou voyage ; - type de mouvement : départ, arrivée (pour les vols voyages) ; - Type d'exploitant : aéroclubs, privés français, privés étrangers, travail aérien, appareils

Article L922-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 19 > 93

Code rural (nouveau)

décrets fixent les conditions dans lesquelles peuvent être prises les mesures de détermination des règles relatives à la dimension du maillage des filets et aux caractéristiques techniques des navires ainsi que de définition des engins, instruments et appareils

Article Annexe

—

DÉCISION N° 2009-DC-0151 DE L'AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE DU 17 JUILLET 2009 MODIFIANT LA DÉCISION N° 2007-DC-0074 DE L'AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE DU 29 NOVEMBRE 2007 FIXANT LA LISTE DES APPAREILS OU CATÉGORIE D'APPAREILS POUR LESQUELS LA MANIPULATION

Article R233-89-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 51 > 90

Code du travail

Les machines mobiles et les appareils de levage d'occasion visés au premier alinéa, qui satisfont aux prescriptions qui leur étaient respectivement applicables en vertu des décrets modifiés n° 47-1592 du 23 août 1947, n° 65-48 du 8 janvier 1965, n° 86

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