CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
46 795 résultats pour « article L121-92 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE I
: 86 : Vienne : H2 : : 87 : Haute-Vienne : H1 : : 88 : Vosges : H1 : : 89 : Yonne : H1 : : 90 : Territoire de : H1 : : : Belfort : H1 : : 91 : Essonne : H1 : : 92
LEGIARTI000030380562
Hautes-Alpes (05), Alpes-de-Haute-Provence (04), Var (83), Vaucluse (84) et Bouches-du-Rhône (13) ; - Ain (01), Haute-Savoie (74), Savoie (73), Loire (42), Drôme (26), Ardèche (07) et Isère (38) ; - Seine-et-Marne (77), Val-de-Marne (94), Hauts-de-Seine (92
Article Annexe
Personnels des bibliothèques Corps des conservateurs des bibliothèques Régi par le décret n° 92-26 du 9 janvier 1992 modifié portant statut particulier du corps des conservateurs Conservateur en chef des bibliothèques
Article ANNEXE II
LEGIARTI000032583246
CENTRES D'EXAMEN DOMICILIATION DU CANDIDAT CENTRES D'EXAMEN SERVICE GESTIONNAIRE (75) PARIS, (77) SEINE-ET-MARNE, (78) YVELINES, (91) ESSONNE, (92) HAUTS-DE-SEINE, (93) SEINE-SAINT-DENIS, (94) VAL-DE-MARNE, (95) VAL-D'OISE.
Article Annexe I
H1a 92. Hauts-de-Seine. H1a 93. Seine-Saint-Denis. H1a 94. Val-de-Marne. H1a 95. Val-d'Oise. H1a
Article Annexe IV
passagers, signaux sonores et lumineux, Interphones 81 Consignes pour le public 82 Zones dangereuses, interdictions diverses (libellés, pictogrammes) 83 9 Protection contre l'incendie : Bâches et couverture 91 Extincteurs 92
Article ANNEXE III
81 ― Tarn H2c 82 ― Tarn-et-Garonne H2c 83 ― Var H3 84 ― Vaucluse H2d 85 ― Vendée H2b 86 ― Vienne H2b 87 ― Haute-Vienne H1c 88 ― Vosges H1b 89 ― Yonne H1b 90 ― Territoire de Belfort H1b 91 ― Essonne H1a 92
4,00 120 969 € 0,00 0 € Martinique 6,00 178 426 € 16,80 505 659 € 1,10 33 617 € Guyane 3,00 92
Article R2313-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 82 > 36
long et moyen terme ; Lorsqu'une collectivité, ou l'un de ses établissements publics, doit acquitter une indemnité de remboursement anticipé d'emprunt, et dans le cas où elle bénéficie d'une aide octroyée par le fonds de soutien créé par l'article 92
Article D911-43-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 55
missions fixées par le décret n° 2017-120 du 1er février 2017 portant dispositions statutaires relatives aux psychologues de l'éducation nationale ; 8° Professeurs de lycée professionnel : ces personnels exercent les missions fixées par le décret n° 92
Article 1
Les prestataires de services d'information sur les comptes mentionnés au II de l'article L. 522-1 du code monétaire et financier sont considérés comme des établissements assujettis pour les besoins des articles 5-1 et 5-2, des alinéas 2 et 5 de l'article
Article R1443-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 88
mentale comprend au plus vingt-et-un membres élus au sein de l'assemblée plénière de la conférence régionale de la santé et de l'autonomie mentionnée à l'article D. 1432-28, dont : 1° Au plus trois membres issus du collège mentionné au 1° du même article
Article D719-41
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 74 > 08
Les articles D. 719-47-1 à D. 719-47-5 déterminent les conditions dans lesquelles est assurée la parité entre les femmes et les hommes prévue par les articles L. 712-3 et L. 719-3, sous réserve de dispositions réglementaires particulières applicables
LEGIARTI000041921548
Article D. 312-33 du code de l'éducation . Commissions académiques sur l'enseignement des langues vivantes étrangères. Article D. 312-24 du code de l'éducation . Conseil national de la vie lycéenne.
Article R717-11
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 05 > 48
et, le cas échéant, de son adaptation aux établissements mentionnés aux articles D. 717-3 à D. 717-9.
Page 45 · 46 795 résultats