) D'œuvres ou d'organismes d'intérêt général ayant un caractère philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, familial, culturel ou concourant à l'égalité entre les femmes et les hommes, à la mise en valeur du patrimoine artistique

LEGIARTI000044350078

—

ergonomie Titulaires 12 6 12 6 Suppléants 12 6 12 6 17 Philosophie Titulaires 8 4 8 4 Suppléants 8 4 8 4 18 Architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques

Article L136-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 81

Code de la sécurité sociale

-Par dérogation aux dispositions du III, la contribution portant sur les redevances visées aux articles L. 7121-8 et L. 7123-6 du code du travail et versées aux artistes du spectacle et aux mannequins est précomptée, recouvrée et contrôlée selon les règles

Article D47-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 44 > 59

Code de procédure pénale

Directeur général de l'agence régionale de santé Personnes exerçant une activité dans une structure culturelle (institutions ou associations culturelles) ou exerçant une activité d'encadrement d'activité d'éducation artistique et culturelle lorsque

Article Annexe

—

Cette formation est conçue en vue de la poursuite d'études du plus grand nombre de bacheliers dans les filières technologiques post-baccalauréat, arts appliqués ou métiers d'art, ainsi que dans toutes les formations artistiques relevant des maîtrises

Article Annexe II

—

de communication reposant sur les savoirs et les savoir-faire langagiers et l'ouverture aux cultures du monde par l'approfondissement de la découverte de la civilisation de l'Espagne et du monde hispanique, dans ses manifestations littéraires et artistiques

Article 1

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Béarn - Centre national professionnel des commerces de sport loisirs III Diagnostiqueur technique du bâtiment 232 4 ans ASE 30 - ASE formation III Assistant en gestion de patrimoine 313 4 ans JurisCampus III Chargé de production de projets artistiques

Article 1

—

flux nationaux et internationaux 311 5 ans Ecole nouvelle d'organisation économique et sociale (ENOES) - Ecole supérieure des transports (EST) I Manager de la communication et stratégie digitale 320 5 ans Sup de pub - Groupe INSEEC I Directeur artistique

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 09

Code général des impôts

Cette exception n'est pas applicable aux établissements affiliés au Centre national de la musique ; 2° Le prix du billet d'entrée donnant accès à des interprétations originales d'œuvres musicales nécessitant la présence physique d'au moins un artiste

Article 71

—

vivant habituellement au domicile, d'indemnités égales, au maximum, aux indemnités journalières qu'ils recevraient en cas de maladie, pendant une durée ne pouvant excéder un mois. 8° Attribution aux assurées sociales appartenant aux catégories des artistes

Article Annexe II

—

6 17 Philosophie Titulaires 8 4 8 4 Suppléants 8 4 8 4 18 Architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques

Article Annexe V

—

Pour atteindre l'objectif assigné, il devra mobiliser ses connaissances : professionnelles, technologiques et artistiques et autres savoir-faire pour résoudre chaque partie du projet.

Article Annexe IIc (suite)

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(annexe 1 b) A partir du dossier "projet" et de ses connaissances personnelles concernant : - les arts appliqués à l'agencement - les outils de la communication technique et artistique, - le confort du bâtiment - les ouvrages, les matériaux, les

Article Annexe

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L'expression « profession libérale » comprend notamment les activités indépendantes d'ordre scientifique, littéraire, artistique, éducatif ou pédagogique, ainsi que les activités indépendantes des médecins, avocats, ingénieurs, architectes, dentistes

Article 1

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Expert en économie solidaire et gouvernance sociale 310 3 ans Initiatives I Manager des achats 312t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble (CCI de Grenoble), Grenoble école de management (Grenoble EM) I Directeur artistique

Article 1

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Centre d'études supérieures du commerce international (CESCI) I Manager en ressources humaines 315n 3 ans Ecole de management de Normandie (EM Normandie) I Manager communication d'entreprise 320m 5 ans NEOMA Business School I Directeur(trice) artistique

Article 1

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Expert en ingénierie des systèmes aéronautiques et spatiaux 253n 1 an Association IPSA - Institut polytechnique des sciences avancées (IPSA) I Manager de l'achat international 312p 5 ans KEDGE business school I Directeur artistique

Article 1

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II Concepteur 3D. 320 m 5 ans Ecole supérieure des métiers artistiques. - ESMA. II Concepteur-designer graphique. 322 t 5 ans Axe Sud, école privée d'enseignement supérieur d'arts graphiques et communication visuelle.

Article 278-0 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 24 > 23

Code général des impôts

Article 6

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fins publicitaires, la possibilité qu'ils offrent de télécharger des fichiers dont ils ne sont pas les fournisseurs, ils font figurer dans cette publicité une mention facilement identifiable et lisible rappelant que le piratage nuit à la création artistique

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