Codes de loi français

Article Annexe préambule

culture et de la communication, et la circulaire no 2002-165 du 2 août 2002 fixent les conditions d'ouverture et de fonctionnement des classes à horaires aménagés musicales destinées aux élèves des écoles et collèges bénéficiant d'un enseignement artistique

Article ANNEXE

-Manufactures des Gobelins, de Beauvais et de la Savonnerie H-compagnon teinturier 301-533 -artiste licier 301-533 C.

Article 1

Assistant (e) 324t 5 ans Institut de formation commerciale permanente (IFOCOP) IV Spa praticien (ne) 330t 5 ans Elégance groupe IV Moniteur de football 335 3 ans Fédération française de football (FFF) III Artiste

LEGIARTI000043252266

Inspecteurs et conseillers de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle régis par le décret n° 2015-286 du 11 mars 2015 portant statut particulier du corps des inspecteurs et conseillers de la création, des enseignements artistiques

Article 1

ATSA) I Manager qualité, sécurité environnement en dépollution pyrotechnique et restes explosifs de guerre 343 4 ans Institut polytechnique de Bordeaux - Ecole nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (IPBENSCBP) I Directeur artistique

Article 1

conseil IV Agent privé de protection rapprochée 344 t 5 ans Formaplus 3B IV Technicien gestionnaire de chantier en entreprise de travaux agricoles 210 n 5 ans Fédération nationale des entrepreneurs des territoires III Artiste

Article 1

loisirs) IV Assistant son en postproduction et studio d'enregistrement 323t 5 ans Institut national de formation et d'application (INFA) IV Animateur polyvalent tourisme loisir 334t 5 ans Centre de formation professionnelle (CFP) L'Entrée des artistes

Article L214-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 36

consacrée aux jeunes, les actions destinées à favoriser une représentation équilibrée des femmes et des hommes dans chacune des filières, incluant l'enseignement préparant à l'entrée dans les établissements d'enseignement supérieur de la création artistique

Article Annexe Ib (suite)

CAPACITÉ 4 : COMMUNIQUER Être capable de Conditions Critères d'évaluation C4.11 Situer le projet dans son environnement : - concept architectural - environnement économique, culturel et artistique Expression écrite et orale

Article Annexe I

Expliquer et montrer: - les matériels et les matériaux - les informations transmises sont claires et utiles SAVOIRS S1 - FRANCAIS - HISTOIRE-GEOGRAPHIE S2 - LANGUE VIVANTE ETRANGERE S3 - MATHEMATIQUES S4 - PHYSIQUE - CHIMIE S5 - CULTURE ARTISTIQUE

Article Annexe IIa

Unité (U. 6, épreuve E. 6) : Arts appliqués et cultures artistiques L'unité englobe l'ensemble des capacités et compétences énumérées par l'arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement d'arts appliqués et cultures artistiques pour les

LEGIARTI000034774236

les genres et catégories suivants : - feuilletons : œuvres diffusées par épisodes suivis ; - dramatiques : œuvres constituant une entité en une ou plusieurs parties ; - séries : autres œuvres diffusées en plusieurs parties ; - œuvres théâtrales et lyriques

Article Annexe

Dans cette perspective, l'année de troisième : - met l'accent sur la lecture de textes autobiographiques et de poèmes lyriques ; - ouvre davantage à la lecture d'œuvres étrangères ; - accorde une place accrue à la lecture de textes à visée argumentative

LEGIARTI000044350078

ergonomie Titulaires 12 6 12 6 Suppléants 12 6 12 6 17 Philosophie Titulaires 8 4 8 4 Suppléants 8 4 8 4 18 Architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques

Article L136-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 81

-Par dérogation aux dispositions du III, la contribution portant sur les redevances visées aux articles L. 7121-8 et L. 7123-6 du code du travail et versées aux artistes du spectacle et aux mannequins est précomptée, recouvrée et contrôlée selon les règles

Article D47-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 44 > 59

Directeur général de l'agence régionale de santé Personnes exerçant une activité dans une structure culturelle (institutions ou associations culturelles) ou exerçant une activité d'encadrement d'activité d'éducation artistique et culturelle lorsque

Article Annexe

Cette formation est conçue en vue de la poursuite d'études du plus grand nombre de bacheliers dans les filières technologiques post-baccalauréat, arts appliqués ou métiers d'art, ainsi que dans toutes les formations artistiques relevant des maîtrises

Article Annexe II

de communication reposant sur les savoirs et les savoir-faire langagiers et l'ouverture aux cultures du monde par l'approfondissement de la découverte de la civilisation de l'Espagne et du monde hispanique, dans ses manifestations littéraires et artistiques

Article 1

Béarn - Centre national professionnel des commerces de sport loisirs III Diagnostiqueur technique du bâtiment 232 4 ans ASE 30 - ASE formation III Assistant en gestion de patrimoine 313 4 ans JurisCampus III Chargé de production de projets artistiques

Article 1

flux nationaux et internationaux 311 5 ans Ecole nouvelle d'organisation économique et sociale (ENOES) - Ecole supérieure des transports (EST) I Manager de la communication et stratégie digitale 320 5 ans Sup de pub - Groupe INSEEC I Directeur artistique